Reglement Interieur Amicale Du Personnel: Shingeki No Kyojin (L'attaque Des Titans) Saison 3 Episode 22 Vostfr Streaming &Raquo; Toonanime

Amicale du Personnel | AFMT Rassembler, Encadrer, Fédérer Rassembler, Encadrer, Fédérer CADRE LEGAL DE L'AMICALE JORT: N°43 DU 10 AVRIL 2018 MATRICULE FISCAL = 000-N-P-15880

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Un enfant domicilié chez ses parents, mais qui travaille, devra s'acquitter du tarif "non adhérent". Cas particulier pour un adhérent célibataire [on entend par célibataire toute personne vivant seule, veuf(ve) ou divorcé(e)]. Alzonne :: Accueil. Il ou elle pourra inviter une personne au tarif Amicale. Article 4: INSCRIPTION AUX ACTIVITES (sorties, voyages, jouets de Noël…) Pour les voyages, le tarif "adhérent" s'applique à l'adhérent (et sa famille - selon la définition de l'article 3), qui aura cotisé l'année de l'inscription au voyage ainsi qu'à l'année effective de ce voyage. Tout adhérent qui aura cotisé uniquement l'année de l'inscription, devra s'acquitter du surplus pour atteindre le montant demandé aux extérieurs. Pour toute autre activité, sortie, jouets de Noël, le tarif adhérent s'applique à l'adhérent (et sa famille - selon la définition de l'article 3), à jour de sa cotisation de l'année en cours. Article 5: CONDITIONS D'NSCRIPTIONS AUX ACTIVITES Pour toute manifestation (spectacle, sortie sur une journée, week-end, …) ou voyage, un bulletin d'inscription sera à retourner au secrétariat de l'Amicale, dans le délai imparti et avec le règlement total de sa participation financière ou d'un acompte qui restera acquis en cas de désistement (sauf cas particuliers prévus à l'article remboursement).

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Article 7: REMBOURSEMENT EN CAS DE DESISTEMENT Aucun remboursement ne sera effectué pour toute raison personnelle autre que médicale (sur justificatif d'un médecin), décès d'un proche de la famille, raison personnelle grave (qui sera notifiée à un membre du Bureau, en toute confidentialité). Dans le cas d'un voyage, les pénalités prévues par le prestataire pourront être appliquées. Dans tous les cas, le remboursement sera fait à l'adhérent (ou non adhérent) et sa famille, une fois que le prestataire aura effectué le paiement à l'Amicale. Article 8: ASSURANCE Lors de voyages organisés, l'assurance proposée par le prestataire est clairement signifiée sur le bulletin d'inscription et les personnes s'inscrivent en connaissance de cause. Dans tous les cas, la responsabilité de L'Amicale ne saurait être engagée. Reglement interieur amicale du personnel. Tout cas particulier sera étudié par le Bureau Fait à Eaubonne, le 24 janvier 2013

Ceux-ci devront remplir les conditions de l'article 2 bis des statuts de l'« Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan ». Article 3: Exclusion-Radiation Conformément à la procédure définie par les articles 3 et 13 des statuts de l'Association « Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan », seuls les cas mentionnés à cet article peuvent déclencher une procédure d'exclusion ou de radiation. Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d'Administration après avoir entendu les explications orales ou écrites du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Article 4: Le Conseil d'Administration Le Conseil d'Administration conformément à l'article des statuts de l'Association, a pour but la gestion de l'Amicale du personnel de la Ville de Gradignan, conformément aux décisions de l'Assemblée Générale. Il est composé de 5 à 12 membres, élus pour trois ans par l'Assemblée Générale à bulletin secret. Règlement intérieur - Site de amicaledupersonnelchsemur !. Les candidatures doivent être déposées quinze jours francs avant l'Assemblée Générale.

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