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Éventuellement: 4: Co-auteurs de l'œuvre graphique La conception de l'œuvre a été réalisée en collaboration avec [Nom du ou des co-auteurs]. L'œuvre a été réalisée en collaboration avec [Nom du ou des co-auteurs]. 5: Obligation du prestataire Le Prestataire exécute une prestation de qualité. Il met au service du Client toutes ses compétences et son professionnalisme. Le Prestataire s'oblige à exécuter la prestation dans les délais. 6: Obligation du client Le Client s'engage à produire au Prestataire tous les moyens [financiers / matériels / techniques, etc. ] nécessaires à la réalisation de l'œuvre graphique dans le respect des délais mentionnés par le présent contrat. Afin d'assurer une bonne réalisation de l'œuvre graphique, le Client a pour obligation de transmettre tout document, tout renseignement permettant au Prestataire de comprendre ses besoins. Le Client s'engage au paiement du prix conformément aux délais stipulés dans le contrat. Modèle gratuit de contrat de cession de droit à l'image (Canada français) | LawDepot. 7: Exploitation de l'œuvre Le Prestataire se réserve l'exclusivité du droit moral découlant de son droit d'auteur.

Il en sera de même lors de toute communication sur l'œuvre. 9: Conservation de l'œuvre Le Client veille à la sauvegarde et à la conservation de l'œuvre. Pour atteindre cet objectif, le Client s'engage à utiliser toute forme appropriée tout en assurant la conservation de l'œuvre. 10: Responsabilité En cas de mauvaise exécution ou d'inexécution des obligations découlant du présent contrat, la partie défaillante engage sa responsabilité. Tout document, fichier confié par le Client et ayant subi des détériorations ne peut entraîner la responsabilité du Prestataire. 11: Résiliation La mauvaise exécution ou l'absence d'exécution des obligations par l'une des parties du présent contrat aura pour conséquence l'envoi d'une lettre de mise en demeure afin de s'exécuter. Il sera procédé à la résiliation du contrat de conception graphique, dans les 15 jours suivant la réception de la mise en demeure restée sans effet. Modèle de contrat : Contrat de conception graphique. Le solde des sommes dues sera établi au prorata de la prestation exécutée. 12: Prix Le Client s'engage en contrepartie de la prestation à procéder au paiement d'une somme forfaitaire de [montant en euros] €.

fiche de renseignement - Université Côte d'Azur Aller au contenu Navigation Accès directs INTRANET / ENT Cookies de personnalisation Lors de la consultation par profil (menu « Je suis ») du portail d'Université Côte d'Azur et des portails des composantes d'Université Côte d'Azur des informations sont susceptibles d'être enregistrées dans un fichier "Cookie" installé par Université Côte d'Azur dans votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Ce fichier Cookie contient certaines informations, comme un identifiant unique, le nom du portail, ainsi que le profil choisi. Ce fichier Cookie est lu par son émetteur. Il permet, pendant sa durée de validité de 12 mois, de reconnaitre votre terminal et de conserver le profil choisi comme votre page d'accueil par défaut. Vous avez donné votre consentement pour le dépôt de cookies sauvegardant votre profil dans votre navigateur. Fiche de renseignement administratif paris. Vous vous êtes opposé au dépôt de cookies de mémorisation de votre profil dans votre navigateur. Le paramètre "Do Not Track" est actif sur votre navigateur.

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il y a 2 minutes, Cne Caesar a dit: Bonjour, dans le pire des cas, vous pouvez toujours scanner le document et modifier les espaces que vous avez déjà rempli avec Paint par exemple... Le problème est qu'il s'agit d'un document officiel et je ne sais pas si ce genre de manipulation est bien vu... Et leur réponse ne vous a pas servi? Avez-vous pensé à leur demander de vous renvoyer ce document par e-mail? Bonjour, merci de votre réponse J'avais pensé au scan mais je savais pas comment m'y prendre pour modifier ce que j'avais déjà rempli et je veux vraiment rendre quelque chose de propre, ne pas me faire remarquer avant même le début des tests. Fiche de renseignement administratif gav. Alors en ce qui concerne mon appel j'ai tout d'abord appelé le centre d'examen et je suis tombé sur un gendarme qui n'avait pas de réponse à mes questions car c'était un poste pour la sécurité. Il m'a simplement dit de chercher sur internet, ce que j'avais déjà fais. J'ai ensuite appelé le centre dans lequel j'ai effectué ma session d'information mais personne répondait ( en même temps c'est dimanche), je pense donc rappelé demain en espérant qu'il puisse me le renvoyer par mail.

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Documents obligatoires pour la constitution du dossier À: Célibataire Concubinage Veuf(ve) (ex. : tante, parrain... ) Ville de Toulon > Qualité Téléphone Prénom Nom Autres personnes à prévenir en cas d'urgence NON Pacsé Divorcé(e) Responsable 2 ADOS PRIMAIRE MATER Photo obligatoire Autres personnes autorisées à prendre l'enfant au centre L'autre parent est-il autorisé à prendre l'enfant: OUI Situation familiale: Marié(e) Tél. portable Tél. travail Tél. domicile Adresse Responsable 1 Renseignements relatifs au responsables légaux Numéro de sécurité sociale rattaché à l'enfant:.............................................................................................. Classe fréquentée: Né(e) le: Nom: Prénoms: Renseignements relatifs à l'enfant Année: 20..... /20..... Direction Jeunesse Tél. 04 94 36 86 02 Fax. Documents à télécharger. 04 94 36 36 01 [email protected] ALIMENTAIRE MEDICAMENTEUSE OUI OTITE COQUELUCHE VARICELLE RUBEOLE ROUGEOLE ANGINE OREILLONS RHUMATISME L'enfant a-t-il déjà eu les maladie suivantes: SCARLATINE Aucun médicament ne pourra être administré à l'enfant pendant l'accueil de loisirs.

Médecin traitant ……………………………. FICHE DE RENSEIGNEMENT GAV APJA - CIRFA - Forum Militaire. PATIENT ASSURE Nom: Prénom: Nom de Jeune Fille: Date de Naissance: Lieu de Naissance: N° de Sécurité Sociale: Adresse domicile:  Nom et adresse du centre de Sécurité Sociale ou autre mode de prise en charge: Téléphone: Mail: Personne à prévenir: Lors de votre séjour en Ambulatoire, vous serez installé dans une chambre, merci de nous informer du type de chambre souhaité. Une chambre double Une chambre particulière (selon indications médicales) (Forfait hôtelier de 25 €) (Forfait hôtelier de 70 €)  Joindre à cette fiche: une copie de votre Attestation de Sécurité Sociale indiquant l'ouverture de vos droits ainsi qu'une copie d'une pièce d'identité. Pour les enfants mineurs, joindre: - la photocopie du livret de famille - la photocopie des pièces d'identité du papa ET de la maman Remarque: PAS DE PRISE EN CHARGE MUTUELLE, remboursement par votre complémentaire santé sur présentation de facture acquittée. La clinique décline toute responsabilité en cas de vol.