Règlement Intérieur Club Sportif Exemple: Grossiste Pour Distributeur Automatique Aux Milles - L'arome
Chaque membre du club est tenu de respecter le règlement intérieur du Club. Cliquer ici pour voir le règlement intérieur du club: Réglement intérieur POMJEANNIAS
- Règlement intérieur - club Football ASSOCIATION SPORTIVE MARCILLAC CLERGOUX - Footeo
- Règlement Interieur du Club Sportif de Bourges Basket
- Les règlements et les formulaires
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Règlement Intérieur - Club Football Association Sportive Marcillac Clergoux - Footeo
Le paiement doit être effectué à la signature du présent règlement intérieur et de la demande de licence. Si la demande lui est formulée, le Bureau Directeur pourra accorder des facilités de paiement. - Signer ce règlement intérieur. Si le Joueur est mineur, il sera signé par son représentant légal.. Art. 5: Tout Adhérent qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au sein de l'association, Il s'engage à remettre sous huitaine tous les documents de l'association en sa possession et devra s'acquitter des droits d'entrée au match comme tout supporter. Art. 6: Toute personne adhérant à l'association la représente dans ses fonctions de joueur ou de dirigeant.. Règlement Interieur du Club Sportif de Bourges Basket. Il lui appartient donc d'avoir un comportement et une tenue conformes au projet du club.. Art. 7: Tout Adhérent à l'association ne peut prendre un engagement avec un autre club de football sans avoir informé le Président s'il a déjà un engagement au club. Art. 8: Un Adhérent peut être mandaté par le Président pour représenter l'association à des réunions extérieures (Ligue, Fédération, District, Mairie, autres instances. )
Règlement Interieur Du Club Sportif De Bourges Basket
Ces derniers en assument la responsabilité tant du point de vue de la discipline que de la sécurité. Article 5: Votes Le vote par procuration ne peut résulter que d'un pouvoir écrit signé et daté. Chaque mandataire ne peut cumuler que deux pouvoirs. Lors de l'Assemblée Générale, les votes du rapport moral et du rapport financier ont lieu à main levée. Le président ou un membre du Conseil d'Administration ou le quart des membres présents peuvent demander le vote à bulletin secret. Article 6: Animaux Les propriétaires doivent tenir leur animal sous contrôle en permanence. Article 7: Environnement Chaque membre s'engage à respecter la nature et les milieux naturels traversés. Règlement intérieur - club Football ASSOCIATION SPORTIVE MARCILLAC CLERGOUX - Footeo. Chaque membre s'engage à respecter les « Règles de sécurité et de vie de groupe du randonneur » (voir annexe jointe) Article 8: Vie du Club Le Conseil d'Administration, lors de l'Assemblée Générale établit le programme des différentes randonnées de l'année ainsi que des séjours à thème: Il propose aux membres de participer à la création de nouveaux sentiers de randonnée, de même que d'entretenir les sentiers existants sur la commune de Rouillon.
Les Règlements Et Les Formulaires
Celles-ci ne sont utilisables qu'à l'intérieur des installations du C. – Toutefois, elles peuvent être utilisées, dans le respect de la réglementation en vigueur, hors du stand du C. à l'occasion d'épreuves inscrites au calendrier officiel de la saison sportive. Article 11 – Armes personnelles. – Pour les tireurs détenant des armes à titre sportif, la détention, le transport et l'utilisation de ces armes sont soumis à règlement. Cas particulier des tireurs détenant des armes de fonction (Garde-chasse, garde-pêche, etc): Ces armes peuvent être utilisées dans le stand du C. suite à signature d'une convention et sous couvert de leur organisme respectif. – La délivrance de l'avis préalable de la F., dit "Feuille verte", prévue par les textes et permettant d'acquérir et de détenir une arme en vue de la pratique du tir sportif, est soumise aux conditions suivantes: Justification de la qualité de membre du C. depuis six mois au moins. Les règlements et les formulaires. Présentation du carnet de tir F. validé par 3 tirs contrôlés échelonnés de 2 mois minimum.
ARTICLE 17: Toute rature de la feuille de match due à une absence de joueur est pénalisée. Ledit joueur réglera la pénalité (2€). L'ASSURANCE ARTICLE 18: L'association souscrit à un contrat d'assurance "responsabilité civile" pour toute manifestation sportive ou extra sportive. Par souscription individuelle à une assurance complémentaire, par le biais de la licence, les joueurs peuvent bénéficier de garanties "responsabilités civiles et individuelles accidents". Ils peuvent aussi y renoncer. RESPECTER LES HORAIRES C'EST RESPECTER SON COEQUIPIER AINSI QUE ENTRAINEUR. L'IMAGE DU CLUB DEPEND DE NOTRE APTITUDE A RESPECTER L'AUTRE AINSI QUE L'ARBITRE. BONNE SAISON
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