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Conditions de prise en charge: Le CHU de Marrakech répond à ses détracteurs Maroc 30 mars 2020 Le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Mohammed VI de Marrakech a affirmé, ce lundi, qu'il déploie tous les efforts possibles pour l'amélioration des conditions de prise en charge et de bien-être des patients, tout en...
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Ces derniers sont le conjoint ou l'épouse, ses enfants à charge âgés de moins de 16 ans, ses enfants en apprentissage jusqu'à l'âge de 18 ans et ses enfants scolarisés jusqu'à l'âge de 21 ans. La veuve du défunt devra alors remplir un formulaire de «Demande de remboursement des pensions de survivants», produire un extrait d'acte de décès de l'assuré, une copie certifiée conforme à l'original de l'acte de mariage, un certificat médical précisant la cause du décès pour l'assuré ou attestation de décès délivrée par les autorités locales, et un procès-verbal de la Police ou de la Gendarmerie royale et formulaire de subrogation de droit, si le décès est intervenu suite à un accident de la voie publique.
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Une liste éclectique et multi-publics de 25 films, plus... Covid-19: 14 guéris et 1 920 ''négatifs'' au Maroc Un nouveau cas du nouveau coronavirus (Covid-19) a été déclaré guéri au Maroc, portant à 14 le nombre de personnes guéries du virus dans le Royaume jusqu'à présent, annonce ce lundi le ministère de... Formulaire 1007 maroc online. Météo: Bonne nouvelle pour les réserves d'eau marocaines Des fortes pluies de niveau orange sont attendues lundi et mardi dans plusieurs provinces du Royaume, annonce ce lundi la Direction de la météorologie nationale (DMN). Ainsi, de fortes pluies (de 40 à 70 mm)... 1... 1 006 1 007 1 008... 2 310 Page 1 007 sur 2 310
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Si le nombre de modèles est > 5 modèles, la taxe est de: 720 DH + (le nombre de tranche(s) de 5 dessins ou modèles au-delà des 5 premiers * 720 DH(TTC). Consultez les droits exigibles. Un délai de 3 mois est accordé au déposant ou à son mandataire pour régulariser une demande de dessin ou modèle industriel. Après la notification de l'expiration du délai de 3 mois, un autre délai de deux mois est accordé au déposant ou à son mandataire pour compléter la demande, en respectant l'Article 14. Formulaire 1007 maroc 2020. 1 de la Loi 17/97 telle que modifiée et complétée par la Loi 31/05. Un dessin ou modèle industriel est enregistré pour une période de 5 ans, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 15 ans. Vous devez demander le renouvellement dans les 6 mois précédant la fin de validité. Toutefois vous bénéficiez d'un délai de grâce de 6 mois après expiration de la durée de validité de votre dessin ou modèle industriel. Le renouvellement court à compter de l'expiration de la durée de validité de l'enregistrement.
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