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Restaurant Bourg en Bresse La Boite A Pizza 8 bd Irène Joliot Curie 01000 Bourg en Bresse Contactez La Boite A Pizza Bourg en Bresse Adresse: 01000 BOURG EN BRESSE Aucun avis sur La Boite A Pizza Aucun Avis Cuisine Cadre Service Quantit Envoyer un message a La Boite A Pizza: Vous constatez des erreurs sur la fiche, si vous tes le restaurant, la mthode la plus simple de mettre jour les informations est de s'inscrire en cliquant ici, c'est gratuit et cela vous permettra de renseigner toutes les informations ncessaires et de les mettre jour lorsque vous le souhaitez. Vous pourrez galement ajouter un lien vers votre site web, votre logo et des photos. Si vous n'etes pas le restaurant concern cliquez ici pour remonter l'erreur constate.
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Etablissements > ENVERGURE DP - 01000 L'établissement LA BOITE A PIZZA - 01000 en détail L'entreprise ENVERGURE DP avait domicilié son établissement principal à BOURG-EN-BRESSE (siège social de l'entreprise). C'était l'établissement où étaient centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise LA BOITE A PIZZA. L'établissement, situé au 8 BD IRENE JOLIOT CURIE à BOURG-EN-BRESSE (01000), était un établissement secondaire de l'entreprise ENVERGURE DP. La Boîte à Pizza - Pizzeria - BOURG EN BRESSE - BLD IRENE JOLIO. Créé le 09-07-2007, son activité était la restauration de type rapide. Dernière date maj 31-12-2019 Statut Etablissement fermé le 13-12-2013 N d'établissement (NIC) 00022 N de SIRET 47776855000022 Adresse postale LA BOITE A PIZZA, 8 BD IRENE JOLIOT CURIE 01000 BOURG-EN-BRESSE Nature de l'établissement Etablissement secondaire Enseigne LA BOITE A PIZZA Voir PLUS + Activité (Code NAF ou APE) Restauration de type rapide (5610C) Historique Du 19-06-2007 à aujourd'hui 14 ans, 11 mois et 9 jours Restauration de type rapide (553B) Accédez aux données historiques en illimité et sans publicité.
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Si vous connaissez la date de l'acte recherché: Vous pouvez rechercher directement le registre: dans le champ « Type de documents », sélectionnez « Registres » dans le champ « Evénement », sélectionnez le type d'événement recherché (naissance, mariage ou décès) dans le champ « Date exacte », indiquez l'année de l'acte recherché au format AAAA (ex: 1906). Attention! La Constitution du dossier de mariage. Lorsque vous précisez la période, il est important de n'indiquer que les années (ni mois, ni jour) cliquez sur le bouton « Chercher » Tous les registres de l'année concernée s'affichent par ordre chronologique; il ne vous reste plus qu'à sélectionner le bon. Exemple: Vous cherchez un acte de mariage datant du 22 février 1904. dans le champ « Type de documents » sélectionnez « Registres » dans le champ « Evénement », sélectionnez « mariages » dans le champ « Date », indiquez 1904. Tous les registres de mariages de l'année 1904 s'affichent, vous n'avez plus qu'à sélectionner le registre 8E/212 (actes de mariages du 2 janvier au 9 avril 1904) puis à l'afficher dans la visionneuse.
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Muni. Papiers HALETTE Avant 1790 NOT 053 PAS DE CALAIS Répertoire Notaires du P. D. C (A. Site Web des Archives départementales du Nord. D) 4E Tome 1/ 1à 25 NOT 054 Notaires du P. D) 4E Tome 2/ 30 à 83 NOT 055 Notaires du P. D) 4E Tome 3 NOT 056 Classement Série E/ AD du P. C NOT 057 CARVIN 2 registres au contrat d'ÉPINOY 1633-1641 NOT 058 59- HAUBOURDIN Me SAUVAGE 1674-1722 NOT 059 59- RIEUX-CAMBRAISIS 1692-1791 NOT 060 FLEURBAIX Me LESAL. 1567-1675 NOT 061 Me MAZUREL 1728-1754 NOT 062 1642-1692 NOT 063 59- ST VAAST EN CAM. 1620-1740 M. Hors Saint-Vaast 1620-1790 NOT 064 Me PIAT 1751-1775 NOT 065 59- COMINES 1671-1790 NOT 066 59- LOMPRET Mes MILLE (Père et fils) NOT 067 1670-1704 / 1671-1711 NOT 068 Me DILLIES 1725-1734 1729-1739 NOT 069 BOULOGNE/CALAIS FONDS LECAT 1568-1690 NOT 070 BAZINGHEN 1632-1668 1741-1768 LOTTINGHEN 1647-1680 NOT 071 Me LEFRANC 1702-1718 NOT 072 59- BAILLEUL.
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213-2, I, 4°d et 5°]: 75 ans à compter de la date de l'acte (ou 25 ans à compter du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref) pour les minutes et répertoires des notaires; 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur. Les documents ayant plus de 75 ans sont librement communicables (sauf s'ils se rapportent à un mineur); toutefois, leur état matériel peut restreindre voire interdire leur communication ou leur caractère exceptionnel interdire leur communication sous forme originale. Les documents ayant moins de 75 ans sont non communicables (sauf s'ils se rapportent à des personnes décédées depuis au moins 25 ans) sauf ordonnance du président du tribunal de grande instance prise sur avis du notaire détenteur des actes (voir la loi du 25 ventôse an XI). Acte de marriage nord pas de calais clothing sale. Avant ce délai, elles sont intégralement communicables à l'intéressé ou à son mandataire (notaire chargé d'une succession par exemple). Les "m élanges " et les dossiers de clients sont des archives privées, conservées de manière marginale aux archives départementales.
La consultation des archives numérisées est libre et gratuite. La mise en ligne de documents d'archives numérisées depuis 2009 correspond à une volonté du Conseil général du Pas-de-Calais afin de faciliter l'accès de l'usager aux sources conservées par les archives départementales tout en préservant les originaux. Cette extension du service à l'usager ne constitue pas une obligation légale mais procède d'un choix politique.