Stickers Voiture Titi France | Qu'est-Ce Que Le Registre Europen Des Brevets En Ligne?

Agrandir l'image Référence: État: Nouveau produit Imprimer Remise sur la quantité Quantité Prix Vous économisez 3 3, 51 Jusqu'à 1, 17 Fiche technique En savoir plus La taille en cm des stickers correspond: Si le visuel est horizontal ce sera la taille en largeur Si le visuel est vertical ce sera la taille en hauteur. Les stickers sont préparés à la demande dans notre atelier. Livraison rapide. Fiche technique: Matière: Sticker adhésif en vinyle coloré, découpé dans la masse, à la forme avec un papier transfert pour une pose facile. Application sur surfaces planes et légèrement courbes Polymère haute performance 65 Microns Résultat final après pose Nos adhésifs n'ont pas de fond, ce qui signifie qu'une fois posés, leur fond est en réalité la surface sur laquelle l'adhésif a été appliqué. Ce matériau est très semblable à celui que l'on voit tous les jours dans nos rues, sur les fourgonnettes commerciales. Il résiste au lavage haute pression 24 heures après la pose. Votre autocollant et Sticker Titi au meilleur prix | Stickers-garage.com. Domaine d'utilisation: Sur toutes les surfaces lisses, propre et dépoussiéré.

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Agrandir l'image Référence: titi-couleur-6cm État: Nouveau produit Autocollant Titi 11 Autocollants de 6 cm Découpe a la forme pour chaque sticker Plus de détails Imprimer En savoir plus Découpe à la forme, pas de fond gris Autocollant vinyle plastifié anti-UV pour extérieur ou intérieure lavable.

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Le Dossier mondial est disponible à partir du Registre européen des brevets et d'Espacenet. En savoir plus sur le Dossier mondial Dossier mondial - Vidéo de Présentation (en anglais) Notes de version Voir les notes de versions

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(2) 158 Le Président de l'Office européen des brevets peut prescrire que des mentions autres que celles prévues au paragraphe 1 seront inscrites au Registre européen des brevets. 156 Cf. décisions du Président de l'OEB du 21. 11. 2013 relative à la compétence de la division juridique (JO OEB 2013, 600) et visant à confier à des agents qui ne sont pas des juristes certaines tâches incombant à la division juridique (JO OEB 2013, 601). 157 Modifiée par décision du Conseil d'administration CA/D 11/20 (article 2) du 15. 12. 2020 ( JO OEB 2021, A3) et entrée en vigueur le 01. 2021. Cf. communiqué de l'OEB du 22. 02. 2021 ( JO OEB 2021, A12). 158 Cf. décision du Président de l'OEB du 15. 07. 2014 (JO OEB 2014, A86).

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(2) 134 Le Président de l'Office européen des brevets peut prescrire que des mentions autres que celles prévues au paragraphe 1 seront inscrites au Registre européen des brevets. (3) Des extraits du Registre européen des brevets sont délivrés sur requête après paiement d'une taxe d'administration. 132 Cf. la décision de la Grande Chambre de recours G 1/97 (Annexe I). 133 Modifiée par décision du Conseil d'administration en date du 20. 10. 1977, entrée en vigueur le 01. 02. 1978 (JO OEB 1978, 12 s. ) et celle en date du 13. 1999, entrée en vigueur le 01. 03. 2000 (JO OEB 1999, 660 s. ). 134 Cf. les communiqués du Président de l'OEB du 14. 1983, du 22. 01. 1986 et du 30. 07. 1986 relatifs à l'inscription de certaines mentions dans le Registre européen des brevets (JO OEB 1983, 458; 1986, 61, 327 et 381).