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Monday, 19 August 2024

Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 1602614 Date de dépôt: 10/07/1990 Lieu de dépôt: MARSEILLE (CENTRE I. N. P. I. ) Date d'expiration: 10/07/2000 Présentation de la marque DOMAINE DE BOISVIEL ST PIERRE Déposée le 10 juillet 1990 par monsieur HENRY Patrick auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I. )), la marque française « DOMAINE DE BOISVIEL ST PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro Le déposant est monsieur HENRY Patrick domicilié(e) Domaine de Boisviel St Pierre Mas Thibert, 13104 ARLES - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREL Philippe - France. La marque DOMAINE DE BOISVIEL ST PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602614. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOISVIEL ST PIERRE est expirée depuis le 10 juillet 2000.

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HENRY Patrick a également déposé les autres marques suivantes: GDH DISTRIBUTION, DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE, ANNAMAX ENSEMBLE SEPARATIF POUR LA PETITE ENFANCE., Oc. Ochara, DOMAINE DE L'ILON DU CASSAIRE Déposant: Monsieur HENRY Patrick - Domaine de Boisviel St Pierre Mas Thibert, 13104 ARLES - France Mandataire: BREL Philippe - France Historique: Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52 Classe 33 - Produit Vin de pays

Mise en place rapide des voies La société Decauville, créée en 1875, a été un constructeur de matériel ferroviaire et de manutention, de cycles et d'automobiles. La voie est formée d'éléments entièrement métalliques rails et traverses qui peuvent se démonter et être transportés facilement. Cette invention a trouvé des applications dans de nombreux domaines: exploitations minières et industrielles, desserte d'ouvrages militaires etc.... Les wagonnets étaient d'abord poussés à la main ou tractés par des chevaux. Par la suite, des voitures de formes diverses et des petites locomotives firent de Decauville un véritable système de chemin de fer. L'apparition des voies étroites Decauville, mais également d'autres fabricants, constituèrent une évolution majeure en permettant de déplacer aisément de lourdes charges à une époque où la brouette et le tombereau dominaient. L'équipement ferroviaire de Boisviel était lui aussi conçu pour fonctionner en totale autarcie et comprenait: 145 wagonnets d'un mètre-cube (PTC = 5 tonnes).

Information sur la photo. Passez la souris au-dessus de l'image pour l'agrandir - Cliquez sur l'image pour l'agrandir Passez la souris pour agrandir Silver coin 10 francs 1965 France(F11) Magasinez en toute confiance Garantie de remboursement eBay Recevez l'objet commandé ou soyez remboursé. Informations sur le vendeur 100% d'évaluations positives Informations sur l'objet Prix: 23, 00 $US Environ 29, 35 $C (incluant l'expédition) Une erreur s'est produite. Veuillez réessayer. Les objets provenant de l'étranger pourraient faire l'objet de frais d'administration douanière et de frais supplémentaires. Expédition internationale — Des frais d'administration douanière pourraient être exigés en fonction de la valeur en douane de l'objet. CINQUIEME REPUBLIQUE 10 francs type Hercule. Piéfort en argent. 1965. 50 g. 500 exemplaires frappés. Joint certificat de la Monnaie de Paris lui attribuant le n° 185. G. 813P. F.d.C.. Les vendeurs déclarent la valeur en douane de l'objet et doivent se conformer aux lois régissant les déclarations douanières. En tant qu'acheteur, n'oubliez pas de tenir compte des éléments suivants: • retards en raison de l'inspection douanière; • droits à l'importation et taxes que les acheteurs doivent payer; • frais de courtage payables au point de livraison.

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