R 431 5 Du Code De L Urbanisme Maroc / Maison À Vendre Perdue Dans La Nature
181-1 du code de l'environnement; k) S'il y a lieu, que les travaux doivent faire l'objet d'une dérogation au titre du 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement; l) S'il y a lieu, que les travaux portent sur un projet relevant de l'article L. 632-2-1 du code du patrimoine; m) S'il y a lieu, les demandes d'autorisation et les déclarations dont le projet a déjà fait l'objet au titre d'une autre législation que celle du code de l'urbanisme. La demande comporte également l'attestation du ou des demandeurs qu'ils remplissent les conditions définies à l'article R*423-1 pour déposer une demande de permis. Entrée en vigueur le 27 mars 2022 Sortie de vigueur le 1 septembre 2022 5 textes citent l'article Voir les commentaires indexés sur Doctrine qui citent cet article Vous avez déjà un compte? Code de l'urbanisme - Article R*431-5. Afficher tout (4) 1.
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R 431 5 Du Code De L Urbanisme Maroc
Afficher tout (36) 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Entrée en vigueur le 15 février 2015 Lorsque le projet relève de l'article L. 425-4, la demande est accompagnée d'un dossier comprenant les éléments mentionnés à l'article R. 752-6 du code de commerce. Entrée en vigueur le 15 février 2015 1 texte cite l'article Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article. 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. R 431 5 du code de l urbanisme alger. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Les points forts: Localisation Maison sous compromis grâce à un Mandat de RECHERCHE. Magnifique maison en pierre perdue dans la forêt. Cette longère rénovée avec goût possède un parc de 4200 m², avec une grande grange, un garage et une dépendance bien entretenue. A l'intérieur, nous trouvons une vaste pièce de vie, une cuisine aménagée, équipée et fonctionnelle, une salle d'eau avec douche et lavabo. A l'étage, trois grandes chambres avec des rangements et une buanderie. Le premier séquençage complet de l’ADN révèle la vérité sur une victime de Pompéi | Le savoir perdu des anciens. Possibilité de faire une salle d'eau privative dans l'une des trois chambres. Vendu Référence VM810 Ville, Code postal Louargat 22540 Type Individuelle Surface 100. 00 m² Séjour 30 m² Superficie du terrain 42 a Terrasse 15 m² Pièces 4 Description des pièces • CHAMBRE, 15 m² • CHAMBRE, 11 m² • CHAMBRE, 14 m² • BUANDERIE, 3 m² Chambres 3 Niveaux 1 Salle d'eau 1 douche, lavabo WC 1 Indépendant État général En excellent état Vue Verdure Exposition Sud-Ouest Chauffage Electrique Bois Ouvertures PVC, Double vitrage Assainissement Individuel, Conforme Cuisine Aménagée et équipée, Indépendante Ameublement Non meublé Toiture Ardoise
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