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La ville de Puiseaux Puiseaux est une ville située en 45 - Loiret dans la région 24 - Centre-Val de Loire. Sa population en 2015 s'élevait à 3385 habitants. Les 1439 ménages qui la composent résident essentiellement dans une résidence principale et la taille moyenne des ménages l'occupant est de 2, 3. Location maison Puiseaux (45390) : 7 annonces Nestenn Immobilier. Du point de vue économique, Puiseaux peut compter sur un parc de 185 entreprises. Retrouvez tout l'immobilier des notaires et les annonces immobilières des 146 notaires et 73 offices notariaux dans le 45 - Loiret. Découvrez l' immobilier dans le Loiret.
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE 29 déc. Décret n° 2017-515 portant attributions et orga- nisation de la direction générale de l'enseigne- ment secondaire............................................. 16 - DECRETS ET ARRETES - 29 déc. Décret n° 2017-516 portant attributions et orga- nisation de la direction générale de l'éducation de base........................................................... 18 A - TEXTES GENERAUX 29 déc. Décret n° 2017-517 portant attributions et orga- PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE nisation de la direction générale des ressources humaines et de l'administration scolaire......... 19 28 déc. Décret n° 2017-493 portant convocation du Parlement réuni en Congrès............................ 11 29 déc. Congo Journal Officiel dated 2018-01-11 number 2 - Gazettes.Africa. Décret n° 2017-518 portant attributions et orga- nisation de la direction générale de l'alphabé- PREMIER MINISTRE, CHEF DU GOUVERNEMENT tisation et de l'éducation non formelle............. 21 27 déc. Décret n° 2017-492 portant structuration et B-TEXTES PARTICULIERS attributions du cabinet du Premier ministre, chef du Gouvernement.................................... 11 PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, - Nomination.................................................. 23 SECONDAIRE ET DE L'ALPHABETISATION MINISTERE DE L'INTERIEUR 29 déc.
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Le Congo renforce son dispositif de gestion de la propriété foncière. L. n° 21-2018, 13 juin 2018, fixant les règles d'occupation et d'acquisition des terres et des terrains en République du Congo La loi n° 21-2018 du 13 juin 2018 fixant les règles d'occupation et d'acquisition des terres et des terrains a pour objectif de mettre fin aux problèmes apparus après la libéralisation de la propriété foncière au Congo en 1991. La terre n'était plus la propriété exclusive de l'État. [... Congo Journal Officiel dated 2018-01-04 number 60 - Gazettes.Africa. ] IL VOUS RESTE 79% DE CET ARTICLE À LIRE L'accès à l'intégralité de ce document est réservé aux abonnés Vous êtes abonné - Identifiez-vous
Journal Officiel Du Congo Brazzaville 2018
› Publié le 18. 05. 2018 à 16h36 par Florine Mouano Partager
› Publié le 30. 10. 2018 à 17h19 par Florine Mouano Partager Brazzaville.