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Prix bas permanent Les produits marqués « Prix bas » bénéficient de prix très bas proposés toute l'année: aucun pourcentage de remise taille L: L 116 x l 79 x H 82 cm 341046. 2 Solde insuffisant Description du produit Niche pour grand chien, en bois huilé, à toit plat rabattable. Produit livré en kit, avec niche et porte. Montage facile. La niche à toit plat Woody est dotée de pieds de 8 cm de hauteur environ, qui isolent et protègent votre chien du froid et de l'humidité du sol tout en permettant une bonne aération sous la niche. Les pieds de cette niche pour chien sont par ailleurs recouverts d'un embout en plastique qui les protège de l'humidité constante du sol. Le toit plat de la niche pour chien Woody, recouvert de carton bitumé et bordé de bois traité, est résistant aux intempéries. Il se rabat entièrement (à 90°). Amazon.fr : niche toit plat. De plus, une corniche le protège de la pluie et du vent. Le bois de la niche est résistant au mauvais temps et aux conditions hivernales. L'épaisseur des cloisons de la niche est de 1, 2 cm.

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Les marchés passés sans publicité ni mise en concurrence en raison de la qualité de l'acheteur 1. Les marchés passés par les seuls pouvoirs adjudicateurs (R. 2122-10 du CCP) 1. Les marchés passés par les seules entités adjudicatrices 1. Besoin valeur estimée inférieure 25 000 euros Article R. 2122-8. Lorsque le marché est conclu à des fins de recherche, d'expérimentation, d'étude ou de développement, sans objectif de rentabilité ou d'amortissement des coûts de recherche et de développement (1° de l'article R. 2122-11) 1. Lorsque le marché a pour objet l'achat de fournitures qu'il est possible d'acquérir en profitant d'une occasion particulièrement avantageuse qui se présente dans une période de temps très courte et pour lesquelles le prix à payer est considérablement plus bas que les prix normalement pratiqués sur le marché (2° de l'article R. 2122-11 du CCP) 2. Les spécificités des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence Accueil "Fiches techniques"

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6) Enchère électronique: IV. 8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui IV. R 2122 8 du code de la commande publique sur. 2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV. 1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 238-627591 du 03/12/2021 IV. 8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.

3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Chaque lot de l'accord-cadre à marchés subséquents a été attribué à 5 attributaires qui seront remis en concurrence lors de la survenance de nouveaux besoins. La liste des attributaires figure sous la rubrique: "groupement d'opérateurs économiques" VI. 4) PROCÉDURES DE RECOURS VI. 4. 1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone: (+33) 1 44 59 44 00, Courriel:, Adresse internet: VI. 2) Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 5, rue Leblanc, 75911, Paris Cedex 1, F VI. Article R. 2122-8 du Code de la commande publique. 3) Introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé précontractuel: le recours doit être introduit avant la signature du contrat. Référé contractuel: le recours doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucune attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du marché n'a été effectuée.