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© Ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie - créé le 26 avril 2007 - modifié le 15 octobre 2008
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Cette transmission se fait selon les modalités indiquées dans les documents de la consultation. Régime des sous-traitants Les sous-traitants n'ont pas à fournir à l'acheteur: les attestations fiscales et sociales qui ne sont à produire que par l'attributaire potentiel, l'attestation d'assurance de responsabilité obligatoire. L'imprimé fait l'objet d'une notice explicative du formulaire NOTI1 de la DAJ.
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Alb11 Membre accro au forum;-) Hors ligne Sexe: Messages: 357 Nous devons, tous les six mois, solliciter les titulaires des marchés afin d'obtenir certains docs décrits dans le DC6. Demandez-vous aussi une liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à autorisation de travail? Merci de vos réponses. Cordialement. « Dernière édition: Septembre 26, 2011, 02:32:12 par Alb11 » Journalisée Puppet Membre senior Messages: 144 c'est toujours écrit et c'est jamais demandé! Dc6 lutte contre le travail dissimulé du. C'est pas bien mais c'est comme ça Vous n'avez jamais l'inspection du travail qui vous sollicite sur ce point précis (liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à autorisation de travail)? Journalisée
Cette déclaration peut être produite par le candidat lors de l'attribution du marché. Elle est datée d'un jour qui se situe obligatoirement entre [la date de l'information de l'attribution du marché au candidat ET la date de la signature du marché par l'acheteur]. Cette déclaration peut être produite par le titulaire tous les 6 mois à compter de la signature du marché public et ce jusqu'à laa fin de l'exécution du marché. En cas de candidatures groupées, il convient de remplir une déclaration par membre du groupement. Tous les documents et attestations sont établis en langue française. Dc6 lutte contre le travail dissimulé de. A défaut, ils doivent accompagnés d'une traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté (article 46 IV). A - Identification de l'acheteur: le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice DC6 Reprendre les coordonnées de l'administration qui passe le marché. En général vous retrouverez ces informations dans le règlement de consultation. Exemple: Mairie de X.....
L'écart se réduit progressivement: Max Verstappen tentera de frapper fort en Espagne, à l'occasion de la 6e manche de la saison de Formule 1, pour s'approcher encore de son rival Charles Leclerc, voire de prendre l'avantage au championnat. Le Monégasque et Ferrari arrivent ce week-end en Espagne en position de leaders - position que ni l'équipe, ni le pilote n'ont encore quittée cette saison. Mais elle est plus fragile que jamais, bien entamée par les deux victoires consécutives du pilote Red Bull. Après la démonstration du champion du monde en titre en Emilie-Romagne (Italie) fin avril, sa victoire à Miami il y a deux semaines lui a permis de revenir à 19 points de Leclerc (104 pts), à l'issue d'une course que le pilote de la Scuderia n'a jamais vraiment pu dominer. "Pour le moment, il semble que Red Bull ait le dessus dans les courses", a d'ailleurs reconnu le Monégasque en Floride. Cheval top max payne. Red Bull et Ferrari, avec leurs leaders au volant, sont pour l'instant les seules voitures capables de gagner, puisqu'aucune autre écurie n'a placé un pilote aux deux premières places des cinq premières courses.
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Le pilote Ferrari a devancé Max Verstappen et Sergio Pérez et signé le meilleur chrono ce samedi, lors des qualifications pour le Grand Prix F1 de Miami. Jamais deux sans trois: le Monégasque Charles Leclerc, actuel leader du championnat du monde s'est offert samedi au volant de sa Ferrari la pole position du Grand Prix de Miami, la troisième en cinq courses, devant son coéquipier, l'Espagnol Carlos Sainz. Si la Scuderia est parvenue à placer ses deux pilotes aux avant-postes, l'écurie au cheval cabré devra se méfier de la deuxième ligne, occupée par les Red Bull du Néerlandais Max Verstappen, troisième devant le Mexicain Sergio Pérez. Cheval top max 90. Le départ sera donné à 15h30 dimanche (21H30 heure française) devant un parterre attendu de stars sur l'Autodrome international de Miami, de nouveau sous des températures dépassant les 30 degrés dans l'air et les 50 degrés sur la piste. Derrière le quatuor de tête, le Finlandais Valtteri Bottas (Alfa Romeo), le Britannique Lewis Hamilton (Mercedes), le Français Pierre Gasly (AlphaTauri), le Britannique Lando Norris (MCLaren), le Japonais Yuki Tsunoda (AlphaTauri) et le Canadien Lance Stroll (Aston Martin) complètent le top 10 de ces qualifications.