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Monday, 22 July 2024

jeudi 23 avril 2020 à 19h33 - par kahina Bonjour a tous, je suis responsable d'une société ( sasu) dans le service a la personne. et depuis le mois de juin 2019 j'ai été dans l'obligation de mettre la société en sommeil ( ca veux dire qu'elle continue d'exister mais il y a un arrêt d'activités). Visa long séjour Ascendant à charge d'un(e) citoyen(ne) français(e) - Portail des Étrangers du Val de Marne. je voulais savoir si je peux quand même renouveler mon titre artisan de 1 an? est ce que un extrait de kbis sera suffisant? jai essayé de regarder sur le site de la préfecture la liste des documents a fournir, mai celle ci n'existe pas. Merci

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3/de nationalité tunisienne, est ce que je peux demander un titre de 10 ans lors de ce renouvellement? (j'ai obtenu 3 documents de séjours, 1 visa LE, et 2 titres de séjours). Merci d'avance, car je dois m'organiser. Et si j'y vais deux fois à la préfecture, je perds deux jours de congés.

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Bonjour, Je suis marocain, par la circulaire Valls, j'ai une autorisation de travail après l'accord de la DIRECCTE le 20 mars 2016. après visite médicale en septembre, j'ai un premier titre séjour salarié le 11 octobre 2016. En octobre 2017, j'ai un 2e titre séjour salarié. Après le premier renouvellement, avec restriction professionnelle (chef de rayon), contrairement au premier titre séjour (sans restriction). Cette semaine, je me suis déplacé à la DIRECCTE, pour demander des renseignements sur mon cas (restriction professionnelle + possibilité de changement de métier et patron), mais en vain. On dirait qu'ils ne connaissent pas grand-chose, et que c'est la préfecture qui a une grande autorité de décider et expliquer. Fiche de renseignement renouvellement titre de séjour val de marne code postal. Après je suis parti à la préfecture, et on m'a dit que je peux exercer toutes activités professionnelles après (20 mars 2018), c'est-à-dire 2 ans après la première autorisation de travail, et que c'est autorisation de travail qui compte, et pas titre séjour plastifié. Mes questions sont les suivantes: – Est-ce que les explications de la préfecture sont vraies, fiables?

Voir aussi sur le forum: "titres de séjour pour parents âgés" A titre d'exemple Voici la liste des pièces demandées par la Société TLS contact à Madagascar: "Ascendant de français à charge" Pour le même visa, une liste légèrement différente au Maroc Documents joints Formulaire visa long séjour

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Les frais de stockage dus par l'acquéreur devront être réglés au magasinage de l'hôtel Drouot avant enlèvement des lots et sur présentation du bordereau acquitté. Les objets de petit volume peuvent être gardés à l'étude pendant 15 jours après la vente; au-delà, des frais de garde de 3 euros par jour et par objet seront réclamés. Expédition des lots: L'expédition des lots est une facilité accordée par la SVV aux clients, la SVV n'est pas responsable du transport des lots. L'envoi des lots ne se fera qu'à la demande expresse et écrite de l'adjudicataire après la vente accompagnée d'une lettre de décharge de responsabilité, et à ses frais. Exportation des lots: L'exportation des lots peut être soumise à l'obtention d'autorisations, sous la responsabilité de l'acheteur. CEINTURON DE LA VÉNERIE IMPÉRIALE, Second Empire.. L'obtention, le refus ou les délais d'obtention d'autorisations ne peuvent conditionner le délai de paiement ni motiver l'annulation de la vente. Droit de préemption: L'Etat français dispose d'un droit de préemption des oeuvres vendues, par déclaration dès l'adjudication prononcée, auprès du commissaire-priseur.

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La Société de Vente agira pour le compte de l'enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d'ordre d'achat, ceci afin d'acheter le ou les lots au prix le plus bas possible et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum indiqué par l'enchérisseur. Enchères par téléphone: l'acheteur désireux de se faire appeler pendant la vente utilisera le formulaire selon les conditions énoncées ci-dessus. Les ordres d'achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente ne sera pas tenue responsable pour avoir manqué d'exécuter un ordre par erreur, ou, pour toute autre cause. Les lots volumineux acquis sur ordre d'achat seront conservés au magasinage de Drouot (voir les conditions appliquées). Les petits lots seront conservés à l'étude, au delà d'une semaine, un forfait de 3 € par jour sera appliqué. Achat via la plateforme Drouot Live: Pour tout achat via Drouot Live, des frais supplémentaires de 1. Ceinturon de venere.com. 5% HT seront appliqués (soit 1. 8% TTC). Achat via la plateforme Invaluable: Pour tout achat via Invaluable, des frais supplémentaires de 3% HT seront appliqués (soit 3.