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Sunday, 25 August 2024

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j'aime pas lire sur l'ordi mais comme j'ai un controle sur un livre de 256 pages la semaine prochaine. MIA Date d'inscription: 2/07/2019 Le 10-07-2018 Bonjour Très intéressant Rien de tel qu'un bon livre avec du papier Donnez votre avis sur ce fichier PDF

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Histoire de la justice et de la procédure Options d'accès à ce cours Résumé: « Justice jamais ne bouge », écrivait un poète et praticien du parlement de Paris au XV ème siècle. Mais si la justice est pérenne, elle n'en a pas moins une histoire. C'est cette histoire qu'entend retracer ce cours en confrontant, sur la longue durée, les principaux éléments institutionnels, procéduraux et humains de la vie judiciaire. Nous suivrons la lente construction de l'édifice judiciaire du Moyen Âge à l'époque contemporaine pour y découvrir les enjeux liés à la détention du pouvoir judiciaire; les rivalités qu'elle suscite, mais aussi ses limites. Nous verrons également vivre cette justice, en acte au travers de la procédure et en chair par l'étude de ses principaux acteurs. Cette histoire de la justice et de la procédure montrera que si rendre la justice est très tôt présenté comme une exigence et même une dette des autorités publiques, ces dernières tâtonnent dans la définition des cadres et des moyens appropriés pour le faire.

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Les révolutionnaires étaient hostiles à un pouvoir judiciaire indépendant pour différentes raisons: Raisons philosophiques: ils étaient inspirés par Locke qui ne parle pas d'un pouvoir de juger indépendant. Pour Locke c'est le pouvoir législatif qui habilite les juges et leurs fonctions seraient d'interpréter les lois. Par ailleurs Montesquieu donne l'impression que les magistrats sont là pour appliquer la loi et ne doivent pas avoir un pouvoir créateur. Rousseau (qui n'envisageait pas de séparation des pouvoirs) estimait que le seul pouvoir digne de ce nom était le pouvoir législatif car c'était le seul qui était l'expression de la volonté générale. Le souverain n'est pas une personne mais seulement la volonté générale. Dans l'idée des révolutionnaires la fonction de juger relevait seulement de l'application des lois. LA JUSTICE DE NOS JOURS, UN SERVICE PUBLIC On parle de service public de la justice car c'est un Service rendu par l'état aux citoyens, car l'état a le monopole de la justice donc il doit assurer ce service.

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C'est dans ce cadr e que l'exercice de la justice est délégué que l 'on va trouver les parlements de France et toutes les juridictions royales qui ont été mise en place à un m o ment donné ou un autre, c'est à dire depuis le Moy en Age. Ce qui rendent la justice au no m du roi sont des officiers de justice au sens où ils sont titulaires de charges de judicature, charge vénales et patri moniales. Cela veut dire que la char ge de droit peut être acquise, vendue, achetée à prix d'or et ces charges patri moniales c'est qu'elles font partie du patrimoine du titulaire. Ces charg es ont les appels des of fices. Ainsi les magistraux pour être investi de leurs char ges dépensent des sommes qui peuvent être très élevés en fonction du poste qu'ils convoient. Cela si gnifie aussi que les magistraux dans les faits se comportent en propriétaire d'une parcelle de l'autorité publique. ( sauf que ce n'est pas vrai car la char ge fait partie d'un véritable marché et le roi peut agi r sur les offi ces).

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Au Ve Athènes pratique la démocratie directe, les citoyens d'Athènes forment une grande assemblée: l'Ecclésia. La justice a Athènes était citoyenne, c'est une assemblée politique et judiciare, lorsqu'il y'a un acte a jugé c'est l'Ecclésia qui s'en occupe or les grecs se rendent compte qu'un tribunal de 40k de personne manque d'efficacité et il vont crée un tribunal citoyen: l'Héliée ou l'on devient citoyen-juge sauf que l'Héliée est composée de 6k personne, on tire au sort pour 6 mois 501 personnes qui constituent l'Héliée. Il existe un autre tribunal: les éphètes qui juge les affaires les plus grave et les crimes politiques, il est constitué de citoyen qui ont l'expérience de l'Héliée. Il y'a un autre tribunal l'aéropage qui est composé de vieux citoyen très expérimentés. Un procès se passe de la manière suivante: la victime se déclare ou un citoyen dénonce devant l'Héliée, l'accusé a un temps pour se défendre et il peut faire appel a un logographe pour se défendre qui rédige une plaidoirie que l'accusé lit.

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Les parlements sont tellement attachés à l'exercice de ces prérogatives que dans le courant du 18è si ècle, ils veulent absolument prendre part aux décisions royales et ils se lancent dans une politique systématique d'opposition au roi. L'opposition au roi e st si forte que l'on pa rle de rébe llion des cours souveraines. Ce mouvement d'opposition connaît une intensité particulière dans le couran t des années 1760, ce qui conduit d'ailleurs le roi Louis 15 a formulé en 1766 une position de principe, de manière très solennelle au cours d'un lit de justice (le m o y en ultime pour le pouvoir royal de clouer le bec au parlement).

Avec les années 1960, les porteurs de la mémoire juive prennent la parole, profitant notamment de l'exposition médiatique de grands procès comme celui d'Eichmann en Israël. Les crimes imprescriptibles continuent d' être l'objet d'enquêtes judiciaires en Israël, mais aussi en Allemagne avec l'action de quelques procureurs comme F. Bauer contre la faible activité de leur propre hiérarchie. Dans ce moment de retour du passé, les travaux historiques se multiplient, notamment en France sur la participation du régime de Vichy à la suite de l'Américain R. Paxton. Enfin en 1995, J. Chirac, reprenant le travail des historiens, reconnaît officiellement des pratiques de l'État français. Le devoir de mémoire est mis en avant, mais il faut attendre les années 2010 pour que la question du génocide tsigane parvienne dans la sphère publique. Cette étude est aussi plus compliquée, en raison d' une moindre présence de l'écrit dans les archives de cette communauté. Mais les nouveaux terrains de l'histoire, avec des approches des sources orales, permettent un renouvellement de la question dans l'historiographie.