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Quand on sillonne la Vallée de la Vézère, le passage sur la Côte de Jor à Saint Léon sur Vézère est presque incontournable tant le point de vue est époustouflant et une certaine douceur de vivre émane de ce lieu choisi par une communauté tibétaine… Un temple bouddhique au coeur de la Vallée Vézère C'est donc au cœur du Périgord qu'un des plus grands centres bouddhistes de France s'est installé sur la Côte de Jor en 1975 grâce à Bernard Benson qui a donné son terrain pour que soit édifié ce centre. Sa Sainteté le 16 ème Karmapa a accepté et l'a nommé: Dhagpo Kagyu ling Devenu un haut lieu du Bouddhisme tibétain en France, le centre d'études et de méditation s'est agrandi: un Institut est né, il abrite plusieurs espaces dédiés à l'écoute, l'étude et la méditation, il a pour vocation de favoriser les recherches en associant les connaissances bouddhiques et le savoir scientifique. Il deviendra un lieu d'échanges et de développements d'idées. A.C.E.C Centre d’ Etudes de Chanteloube - L'UBF : Fédération des Associations Bouddhistes de France. Périodiquement, des centaines de pratiquants viennent de toute l'Europe pour y suivre des enseignements ou des retraites.
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La SGC est tenue, lors du paiement de l'indemnité à l'apporteur de clients, de respecter les dispositions en matière d'avantages (inducements). Sauf si l'apport de clients revêt un caractère unique ou occasionnel, les droits et devoirs réciproques de l'apporteur de clients et de la SGPCI doivent être déterminés dans une convention écrite.
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Bien entendu. Ce statut se nomme: apporteur d'affaires. L'apporteur recherche des clients intéressés par les produits, matériel ou services proposés par une ou des sociétés. Il met en relation les parties: le prospect susceptible de devenir client potentiel et la société qui vend. Il n'achète et ne revend rien. Il n'est pas un agent commercial puisqu'il est totalement indépendant, ne travaille pas en son nom et n'utilise pas le matériel de vente (logo, documentation spécifique, papier à lettre de l'entreprise, ni n'est délégué par cette dernière pour la finalité de la commande. Il est bon de préciser de suite qu'il n'existe pas de définition juridique, fiscale ou officielle de l' apporteur d'affaires. Il est un intermédiaire entre deux personnes physiques ou/et morales. Lorsqu'une vente est conclue entre-elles, il reçoit une commission déterminée préalablement. Aucun risque pour aucune des parties puisque si aucune vente n'aboutie, aucune commission n'est due. L'apporteur n'est pas le salarié de la ou des entreprises avec lesquelles il travaille.
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L'assujettissement d'un apporteur (ou indicateur) d'affaires au régime général dépend: de la fréquence de ses interventions; du montant de ses commissions; de son autonomie. Cas de l'apporteur (ou indicateur) d'affaires non-assujetti au régime général Le simple fait, pour un employeur de rétribuer un apporteur (ou indicateur) d'affaires extérieur ne suffit pas à conclure à l'assujettissement au régime général. Les informateurs doivent agir avec la plus entière liberté et ne recevoir aucune consigne. Leur intervention est occasionnelle. La somme perçue pour service rendu n'est pas la rémunération d'une activité exercée pour le compte et sous la subordination d'un employeur ou dans le cadre du dispositif de rémunérations versées par un tiers. Les sommes allouées à des apporteurs (ou indicateurs) d'affaires ne sont pas soumises aux cotisations et contributions de Sécurité sociale si leur versement est occasionnel et modique. Dans ce cas, il n'y a pas lieu, d'assujettir les intéressés en qualité de travailleur indépendant, ce type d'activité n'ayant pas un caractère professionnel.
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Il existe en droit belge deux catégories d'intermédiaires en services bancaires et en services d'investissement, à savoir les courtiers et les agents. Est un courtier l'intermédiaire en services bancaires et en services d'investissement qui n'est pas un agent en services bancaires et en services d'investissement et qui ne se trouve pas, pour ce qui est du choix de l'entreprise agréée, dans un lien durable avec une ou plusieurs de ces entreprises. Est un agent l'intermédiaire en services bancaires et en services d'investissement qui agit au nom et pour le compte d'une seule entreprise agréée. Ces catégories sont exclusives, ce qui signifie qu'un intermédiaire en services bancaires et en services d'investissement ne peut être inscrit que dans une seule catégorie. Cela n'empêche toutefois pas l'intermédiaire d'obtenir une inscription sous d'autres statuts, par exemple comme intermédiaire en crédit à la consommation, comme intermédiaire d'assurances ou comme intermédiaire en crédit hypothécaire..
Quel domaine pour l'apport d'affaires? L'apporteur d'affaires peut exercer son activité dans le domaine qu'il souhaite, ce qui laisse une possibilité de choix assez étendue. Toutefois, la loi française interdit l'apport d'affaires dans certains domaines. C'est le cas dans l'immobilier ou dans les assurances car ce sont des domaines d'activité très réglementés. Seul l'agent immobilier peut prospecter dans son domaine. Dans le domaine des assurances, la place est laissée aux courtiers. Quelles sont les obligations de l'apporteur d'affaires? L'apporteur d'affaires doit tout faire pour que la mise en relation aboutisse la relation commerciale entre les deux parties qu'il a mises en relation se mette en œuvre. Il est important de préciser que c'est une obligation de moyens et en aucun cas une obligation de résultat. Dans le cas où la mise en relation n'aboutirait pas, l'apporteur d'affaires ne pourrait pas être tenu pour responsable de cet échec dès lors qu'il a tout mis en œuvre pour que cela aboutisse.