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Sunday, 18 August 2024

Dans l'hypothèse où, postérieurement à la date de leur suppression du site, des offres de produits resteraient néanmoins accessibles au public via d'autres site internet ou par tout autre moyen, elles ne seraient cependant plus opposables au 5 rue du Temple. Article IV – Prix des produits Les prix des produits indiqués sur le site s'entendent en Euros toutes taxes comprises (TTC) et sont communiqués sur les fiches produits. En cas d'erreur manifeste et grossière sur le prix, le 5 rue du Temple ne sauraient voir leur responsabilité engagée et se réserve la possibilité de procéder à l'annulation des commandes. Article V – Commande Seules les personnes physiques juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les produits proposés à la vente sur le site peuvent passer commande sur le site. Lors de la passation de la commande, le client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux présentes conditions générales de vente et ainsi conclure la vente. Rue du commerce conditions générales de vente la. Les commandes sont passées en langue française et en Euros.

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Divers Le fait que l'une quelconque des présentes conditions ne soit pas invoquée à un moment donné ne peut être interprété comme valant renonciation à faire appliquer celles-ci. Rue du commerce conditions générales de vente mon. Au cas où l'une quelconque des présentes conditions serait déclarée nulle ou contraire à une disposition d'ordre public, elle sera réputée non-écrite et les autres stipulations resteront en vigueur. 15. Litiges - Contestation Toutes relations entre LIBBRE et ses clients sont régies par le droit français. Toutes contestations ou difficultés ainsi, plus généralement, que tout litige avec les clients ayant contracté en qualité de commerçant et se rapportant à l'interprétation ou à l'exécution des présentes seront de la compétence exclusive du Tribunal de commerce d'ANGERS (49).

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ARTICLE 5 – LIVRAISON Après confirmation de la Commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, « Le Site » s'engage à expédier à son client les produits commandés à l'adresse de livraison dans un délai de 7 jours. Tous les Produits stipulés dans les Commandes passées à « Le Site » sont destinés à l'usage personnel des clients ou des destinataires dont le nom est mentionné à l'adresse de livraison. Conditions générales de vente - 5 Rue du Temple. Le cas échéant, le client s'engage à régler à réception, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison desdits produits eux-mêmes; la responsabilité solidaire de « Le Site » ne pouvant à aucun moment être engagée à ce titre. La livraison sera effectuée par nos partenaires, Mondial Relay et Relay Colis (Maximum 30 kg) ou par LA POSTE (Maximum 15 kg) Pour les colis dépassant 30 kg, un transporteur spécial sera consulté d'un commun accord entre « Le Site » et le Client. Les frais de livraison seront calculés en fonction du poids du colis et du choix du transport par le Client.

Vous pouvez également y accéder en visitant les différentes rubriques proposées. Lors de vos recherches, le classement des offres proposées peut se faire selon le critère: - de la « Pertinence » des offres: les produits sont alors classés en fonction du nombre de fois que le mot (ou la liste de mots) recherché apparait dans la Fiche Produit. A titre d'exemple, la Fiche Produit dont le « Titre » contient le mot que vous recherchez sera considérée par le moteur de recherche comme plus pertinente que si le mot apparait seulement dans le « Descriptif du produit ». Conditions générales de vente de la Galerie Marchande. - des « Meilleures ventes »: le classement des offres proposées consiste en une agrégation pondérée de plusieurs éléments: - Le nombre total de ventes du produit; - Le nombre total de mises en panier du produit; - Le trafic généré par le produit (en pourcentage du trafic global du site). Le premier produit aura donc le meilleur résultat global sur ces critères par rapport à l'ensemble des autres produits répondant à la recherche.

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