Modèles De Lettres Pour Modele Contrat Saillie | Maison En Location En Meurthe Et Moselle
En cas de rétribution en nature: modalités de la rétribution en nature sont stipulées dans les conditions particulières du présent contrat. Article 7 – Droit à l'image propriétaire de l'étalon s'oblige à fournir les photos de l'étalon pour la promotion de la portée. Il s'engage à accorder son autorisation quant à la diffusion des photos de l'étalon. en est de même pour le propriétaire de la chienne qui fournit et autorise la diffusion des photos de la chienne et de la portée pour promouvoir l'étalon. Article 8 – Conditions particulières [Mentionner les conditions particulières]. Fait à [ville], le [date] en 2 exemplaires. Le propriétaire de l'étalon [Signature] Le propriétaire de la chienne Contrat de saillie de chien en PDF Pour transformer votre modèle de contrat « Contrat de saillie de chien » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. Si vous utilisez une version récente de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous ».
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Si la saillie n'a pas lieu chez le propriétaire de l'étalon, la partie chez qui la saillie est réalisée s'engage à s'assurer que l'étalon ne s'accouplera qu'avec la chienne mentionnée dans le présent contrat. partie chez qui se déroule la saillie s'oblige à prendre toutes les précautions nécessaires pour qu'aucun autre animal ne porte atteinte ou ne transmette de maladie à l'animal qui lui est confié. L'animal est entretenu dans le respect des conditions sanitaires, alimentaires et d'entourage. saillie est réalisée lorsque la partie chez laquelle se déroule la saillie constate au moins un accouplement effectif de l'étalon et de la chienne. la saillie échoue ou si le résultat de la saillie est négatif, une nouvelle saillie est proposée. Les tentatives de saillie successives sont limitées à trois. L'intervalle entre deux saillies ou tentatives est fixé à [durée]. Les éventuelles périodes d'indisponibilité de l'étalon ne sont pas comprises. tentatives de saillie ne peuvent s'appliquer qu'à l'étalon mentionné dans le présent contrat.
En cas de non-s aillie (chatte non ef fectivement saillie), une nouve lle saillie est proposee, dans la limite de trois tentatives de sa illie success ives. Engagement de saillie de chien. VOUS AIMEREZ AUSSI: WWE Kalisto YouTube Profitez des videos et de la musique que vous aimez, mettez en ligne des contenus originaux, et partagez-les avec vos amis, vos proches et le monde entier. Profitez des videos et de la musique que vous aimez, mettez en ligne des contenus originaux, e Rhinite allergique Ecoulement nasal, eternuements. La rhinite est principalement d'origine allergique ou virale. On la designe alors communement sous le nom de rhume. Traitement homeopathique en cas de rhinites allergiquesNez qui coule et chatouille, eternuements Kalisto YouTube Profitez des videos et de la musique que vous aimez, mettez en ligne des contenus originaux, et partagez-les avec vos amis, vos proches et le monde entier. Profitez des videos et de la musique que vous aimez, mettez en ligne des contenus originaux, e Comment réussir la cuisson de la poularde.
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