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Aucun joueur non licencié au club ne peut participer à un match. Dans le cas contraire, la responsabilité en incombera à l'éducateur et au responsable de la catégorie. REGLEMENT INTERIEUR - club Football ASSOCIATION SPORTIVE DES PORTUGAIS DE CHATELLERAULT - Footeo. Pour participer à plus de deux entraînements, le joueur devra fournir un certificat médical d'aptitude à pratiquer le football et une lettre par laquelle il désengage le club de toute responsabilité en cas d'accident.. - Article 4: Assurance/Licence. L'assurance de la licence étant très limitative, il y a lieu de prendre connaissance des options facultatives complémentaires proposées, ou de s'assurer auprès d'un organisme de votre choix, en particulier en cas de perte de salaire ou de revenu non garenties dans le contrat de base.. - Article 5: Autorisation de quitter le club (lettre de sortie) Elle pourra être accordée exceptionnellement si l'adhérent est à jour de sa cotisation et qu'il mute pour un club de niveau supérieur ou en cas de déménagement. Toute autre situation sera examinée par le comité directeur qui tranchera.

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Pour les personnes extérieures et non licenciées au club, la participation aux entraînements ne pourra se faire qu'après présentation d'un certificat médical d'aptitude à pratiquer le football, d'une lettre dégageant le club de toute responsabilité et d'une lettre d'autorisation du club de base du joueur si celui-ci est déjà licencié ailleurs. Tout licencié s'engage à prendre connaissance des modalités de l'assurance incluse dans sa licence. ARTICLE 4- DEMISSION, EXCLUSION: Elle pourra être exceptionnellement accordée si le joueur est à jour de sa cotisation et si le motif est validé en conseil d'administration. Elle devra être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Modèle de règlement intérieur pour l’association sportive. La lettre de sortie n'est ni un dû, ni une obligation. Comme indiqué à l'article 8 des statuts, l'exclusion d'un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave telle que toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou à sa réputation. ARTICLE 5-RESPECT DES PERSONNES: Chaque adhérent à la charte s'engage à faire preuve de fair play et de sportivité, à respecter les adversaires et ses coéquipiers, les spectateurs ainsi que tous les autres adhérents ou accompagnants.

Modèle De Règlement Intérieur Pour L&Rsquo;Association Sportive

ARTICLE 1: Dispositions générales Le présent règlement a pour objet la bonne exécution des missions du club, et la discipline qui régit son fonctionnement, ceci dans le respect des dispositions statutaires de l'association. Il s'applique à l'ensemble des membres du club du seul fait de leur inscription en cette qualité. ARTICLE 2: Discipline générale Article 2. 1: Règles générales Les membres du club s'engagent à exercer leur rôle dans le respect des statuts de l'association et du présent règlement, mais également dans le respect de l'environnement et du voisinage, des installations, des autres membres du club, et de l'ensemble des personnes amenées à côtoyer notre association. Les membres du club sont ses représentants à l'intérieur et à l'extérieur de l'association. Ils doivent donc se comporter avec dignité et respect partout où leur nom peut être associé à celui du club. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MSC - MSC FOOTBALL. Article 2. 2: Accès aux installations L'accès aux installations ne peut se faire que par les issues réservées à cet effet, et aux jours et heures des entraînements et compétitions.

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Règlement Interieur du Club Sportif de Bourges Basket Accueil Pages Le Club Divers Règlement Interieur Organisation de l'Association Le Club Sportif de Bourges (CSB), régi par des statuts établis en 1912, était à l'origine un club multisports (basket – hand – escrime). Seule subsiste désormais la section Basket. En 2006 de nouveaux statuts ont été approuvés reprenant les dispositions générales mais modernisant les règles de fonctionnement du Club. Une modification a permis d'intégrer une activité « sport adapté ». Conformément à ces statuts, chaque année, fin juin, se déroule l'Assemblée Générale du club ouverte à tous les adhérents ou à leur représentant légal pour les mineurs. A cette occasion il est présenté et soumis au vote: Le bilan sportif de la saison; Le bilan financier; Les tarifs des cotisations; Les projets du club; Les décisions nécessaires au fonctionnement de l'association; Les candidats au bureau y compris le Président. Renseignement généraux: Association loi 1901 – JO du 12/06/1912 Adresses: 88 boulevard de l'Avenir – 18000 BOURGES - Siret: 775 020 423 00031 Code APE: 926C Agrément DDJS: 18.

Article 4. Toute pratique sportive exige le respect de quelques règles simples pour l'adhérent qui doit s'engager à les suivre dès qu'il entre dans les locaux mis à sa disposition par l'une des Sections du CODC à fortiori pendant les cours et les entraînements. Article 5. Un responsable de séance délégué par le CODC est chargé d'ouvrir et de refermer les locaux en fin de séance. Article 6. Il est demandé à l'adhérent d'adopter un comportement correct dans la salle, d'attendre le début de sa séance dans le silence et en tout état de cause d'éviter le chahut qui pourrait perturber une séance en cours. Article 7. Le responsable de séance ou un membre du Comité Directeur du CODC est autorisé à demander l'arrêt de l'activité et la sortie du lieu de pratique à toute personne (adhérent ou non), ayant une attitude perturbatrice et/ou dangereuse. Pour le cas d'un adhérent mineur, il lui sera demandé de ranger ses affaires et d'attendre ses parents calmement assis dans la salle. Article 8. Il est demandé aux parents d'accompagner leurs enfants jusqu'au lieu de pratique (gymnase, stade ou salle spécifique) et de s'assurer de la présence du responsable de la séance.

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