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Pour les articles homonymes, voir Abri. Un Abribus [ 1] est un type d' aubette de marque déposée proposé pour la première fois en 1964 à Lyon ( France), par l'entreprise JCDecaux. L'innovation de son créateur fut de doter l'abri de panneaux publicitaires et de proposer l'installation gratuite en échange du droit de commercialiser les publicités [ 2]. Description [ modifier | modifier le code] L'Abribus comprend des éléments de mobilier urbain permettant de protéger les usagers des intempéries aux arrêts des lignes de bus ou de cars associés à un emplacement pour des panneaux publicitaires. Les marques devenues génériques (antonomases) - L'ABC du français. Le matériel est souvent fourni gratuitement par la société qui se rémunère par la publicité. Dans un contexte où la possibilité de créer de nouveaux emplacements publicitaires était limitée, ce concept a assuré la fortune de son créateur Jean-Claude Decaux et une position de quasi- monopole mondial, devançant ses concurrents américains Clear Channel et CBS. Les clauses de tacite reconduction figurant dans les contrats anciens ont été jugées illégales et font l'objet d'avenants rectificatifs.
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Un nom de marque lexicalisé ou générique est un nom de marque déposée qui, dans l'usage courant ou familier, est utilisé pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu'une marque qui est un nom propre devient un nom commun ou remplace le nom commun préexistant, cette marque devient générique et éponyme. Il s'agit d'un cas particulier d' antonomase du nom propre. Il n'y a pas à proprement parler de faute à l'usage de ces noms. Le mot peut s'écrire avec une minuscule initiale, s'accorder en nombre et genre, et faire son entrée dans les dictionnaires. Dans les pays anglo-saxons, ces noms sont parfois accompagnés d'un caractère signalant qu'il s'agit d'une marque (Caddie®, Botox®). En droit français, il n'existe pas de symbole particulier pour identifier une marque qui dispose de la même protection juridique avec ou sans symbole identificateur. L abribus en est un type de marque depose dans. Selon l'article L714-6 du Code de la propriété intellectuelle, le titulaire d'une marque encourt la déchéance de ses droits sur cette marque devenue de son fait la dénomination usuelle dans le commerce des produits et services couverts par cette marque.
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Il est impossible d'évaluer via les photos disponibles la véracité d'une couleur par rapport au véhicule client. Cache sous moteur Renault Kangoo 1.5 diesel 1998-2006. RESPONSABILITÉ DU VENDEUR Le vendeur garantit l'exactitude et la véracité des déclarations, descriptions et/ou recommandations qu'il fait via le site internet ou par téléphone. Le vendeur déclare et garantit avoir le droit de céder les produits, qu'il en a la pleine propriété, que les produits ne sont ni grevés, ni cédés, ou plus généralement qu'un tiers bénéficie de droits dessus et qu'une telle cession ne contrevient pas aux droits d'un tiers. Le vendeur garantit que les produits sont en bonne état de marche, qu'ils peuvent être utilisés conformément à leur destination en toute sécurité par l'acheteur et que les produits sont en conformité avec les dispositions légales et réglementaires françaises. Le vendeur déclare pour chacun des produits pouvoir communiquer sur première demande, un certificat de traçabilité dudit produit et accepte de conserver ce certificat pendant cinq ans.
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CONDITIONS DE GARANTIE DES PIÈCES OCCASIONS DÉLAI DE RÉTRACTION L'acheteur a droit à un délai de rétraction de 14 jours à compter de la réception. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Le délai de rétractation ne s'applique que pour les pièces vendues par correspondance. RETOUR DE PIÈCES Si la pièce ne convient pas à cause d'une erreur de l'acheteur, les frais de retour et d'envoi d'un nouvel élément lui incombe. Si l'erreur provient du vendeur, tous les frais sont à sa charge. Si les pièces ne sont pas réexpédiées dans un délai de 15 jours, elles ne seront ni reprises, ni échangées. DURÉE Uniquement les moteurs, Boite de Vitesse et Pont font l'objet d'une garantie de 3 Mois. Pour le reste, une garantie fonctionnelle est appliquée, elle est de la même durée que le délai de rétractation soit 14 Jours. Pièces auto renault kangoo - pièces détachées carrosserie - CarrossAuto. PRISE EN CHARGE DE LA GARANTIE La garantie s'applique si le montage des pièces a été fait selon les normes du constructeur. La garantie sera effectuée par échange de la pièce suivant le stock disponible.
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Le vendeur garantit que les pièces sont propres à l'usage, sous réserve que les produits soient montés selon les règles de l'art. A ce titre, le vendeur conseille l'acheteur de faire monter les produits par un professionnel de l'automobile. Le vendeur ne pourra en aucun cas être responsable d'un défaut du produit lié à un mauvais montage ou de mauvaises conditions de stockage dudit produit. LIVRAISON Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Si aucune réserve n'est émise auprès du transporteur à la réception des pièces et que celles-ci arrivent détériorées dû au transport, aucun remboursement ne pourra être effectué. REMBOURSEMENT Après le retour de la pièce, le remboursement est effectué dans les 15 jours. La pièce doit être dans le même état qu'au moment de la vente et ne doit avoir subi aucune transformation. Protection sous moteur kangoo 2 el. Le remboursement peut être effectué par chèque ou au travers de Paypal. MISE A DISPOSITION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les conditions de garantie sont affichées dans les lieux de vente de l'entreprise et une copie peut être obtenue sur simple demande.
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