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Il se réunit aussi souvent que nécessaire et après chaque Conseil d'Administration pour assurer le bon fonctionnement de l'Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan sur convocation du Président. Article 6: L'Assemblée Générale Extraordinaire Conformément à l'article 16 des statuts de l'Association, une Assemblée Générale Extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, dissolution. Sur convocation: du Président, de la majorité des membres du Conseil d'Administration d'un tiers des membres de l'association Seuls les membres à jour de cotisation sont autorisés à participer. La liste des membres pouvant voter lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire est arrêtée quinze jours avant la date de l'Assemblée générale extraordinaire. Le vote se déroule à bulletin secret. PV réunion du réglement Intérieur – Amicale du Personnel | AFMT. Article 7: Règlement intérieur Le règlement intérieur est établi par le Conseil d'Administration conformément à l'article 4 des statuts de l' Association. Il peut être modifié par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration.

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- observations: sauf cas de force majeure, toute absence lors de cérémonie de remise des médailles entraîne la perte de la prestation. DEPART A LA RETRAITE - prestation: 100 € - bénéficiaires: les agents membres actifs - conditions d'attribution: L'adhérent quel que soit son grade ou la durée de son temps de travail lors de son départ à la retraite, y compris départ à la retraite pour invalidité et cessation de fin d'activité. - observations: toute absence lors de cérémonie «des retraités» sauf cas de force majeure entraîne la perte de la prestation. Règlement intérieur - Site de amicaledupersonnelchsemur !. Article 5: l'arbre de NOEL - prestations: un spectacle pour les enfants - un bon d'achat de 40 € valable sur un ou plusieurs jouets dans le magasin choisi par l'Amicale pour les enfants à charge (de - 11 ans au 31/12 de l'année en cours) - un repas - bénéficiaires: les membres actifs, leur conjoint ou leur concubin et leurs enfants mineurs à charge. - observations: il n'est attribué qu'un jouet par enfant lorsque les deux parents sont adhérents.

Si une dégradation volontaire était constatée, le ou les fautifs auraient à répondre de leurs actes devant le Conseil d'Administration qui pourra prononcer l'exclusion et demander réparation du préjudice subi. Article 4 – Les membres du Conseil d'Administration, ainsi que les adhérents, ne peuvent recevoir de rétributions. Cependant, certains frais peuvent être remboursés avec l'accord préalable du Conseil d'Administration. Reglement interieur amicale du personnel de formation. Article 5 –La qualité de membre de l'association se perd: Par décès Par démission, adressée au Conseil d'Administration par lettre simple ou recommandée. Par exclusion pour motif grave. Est considérée comme un motif grave toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou à sa réputation. Cette exclusion est prononcée par le Conseil d'Administration, l'intéressé ayant été préalablement informé par lettre recommandée et appelé à présenter sa défense. Dans le cas où c'est un membre du conseil d'administration qui fait l'objet d'une procédure d'exclusion, celui-ci sera convoqué selon les modalités énoncées ci-dessus.

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