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1 Voir la Carte des Hotels de Buchy. Tout savoir sur la ville de Buchy et ses habitants Open Data, Open Mind L'ensemble des données concernant 9 Hôtels Proches Communauté de communes du Moulin d'Écalles présentées sur ville data sont librement reproductibles et réutilisables que ce soit pour une utilisation privée ou professionnelle, nous vous remercions cependant de faire un lien vers notre site ou d'être cité (source:). Code pour créer un lien vers cette page Les données de la page 9 Hôtels Proches Communauté de communes du Moulin d'Écalles proviennent de SOURCES: UNWTO, Atout France, Office du tourisme, ministère de la Culture et de la Communication / direction générale des Patrimoines / département de la Politique des publics, Dgcis, enquête SDT, EVE (DGCIS, Banque de France), EFH (INSEE, DGCIS, partenaires régionaux), Acoss, nous les avons vérifiées et mise à jour le mercredi 30 mars 2022. Le producteur des données émet les notes suivantes: Les données peuvent être partielles les informations sur les établissements sont saisies par les internautes DONNEES TOURISTIQUES: n'intervient pas dans les échanges entre les professionnels et les internautes, n'est pas rémunéré et na pas de relation contractuelle avec les intervenants.
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Élus La communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé de conseillers municipaux représentant chacune des communes membres. Le conseil communautaire d'avril 2014 a élu son nouveau président pour la mandature 2014-2020, Patrick Chauvet, maire de Buchy, ainsi que ses 4 vice présidents, qui sont: Bruno Léger, maire de La Rue-Saint-Pierre; Édouard de La Maze, maire de Bois-Héroult; Fabrice Otéro, maire adjoint à Vieux-Manoir; Jean-Pierre Carpentier, maire de Saint-Aignan-sur-Ry [ 1]. Liste des présidents Compétences Cette section ne cite pas suffisamment ses sources (avril 2017). Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [comment faire? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source. L'Intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans les conditions définies au code général des collectivités territoriales.
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ARTICLE 6: Le conseil de communauté élit en son sein un bureau composé d'un président, de vice-présidents et de membres dont le nombre aura été déterminé par le conseil de communauté. Conformément au code général des collectivités territoriales, le bureau peut recevoir délégation du conseil communautaire pour le règlement de certaines affaires. ARTICLE 7: Le conseil de communauté fixe les recettes de la communauté nécessaires à l'exercice de ses compétences en application des dispositions de l'article L. 5214-23 du code général des collectivités territoriales. Il peut notamment, à la majorité des 2/3, décider d'instituer une taxe professionnelle de zone sur le territoire de la zone d'activités susvisée. ARTICLE 8: Les fonctions de trésorier de la communauté sont exercées par le trésorier de Blainville-Crevon. ARTICLE 9: La communauté de communes du Moulin d'Ecalles pourra adhérer à tout syndicat mixte sur délibération prise à la majorité simple de son conseil communautaire. ARTICLE 10: Dans le cadre des dispositions du code général des collectivités territoriales et du code des marchés publics, la communauté de communes peut réaliser des prestations de services à la demande et pour le compte d'autres collectivités territoriales ou établissements publics.
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Objet de la consultation: La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réfection de chaussée en enrobés à chaud sur diverses voies Communautaires situées sur le territoire de la Communauté de Communes du MOULIN D'ÉCALLES. Les travaux comprennent essentiellement: - La signalisation des chantiers. - Des travaux de préparation (balayage mécanique de chaussée, engravures, découpe etc. ). - L'application de couches d'accrochage à l'émulsion de Bitume (15 000 m2). - De la mise en œuvre d'enrobés à chaud de reprofilage et de BBSG 0/10 en réfection de Chaussée (1 760 t). - De la mise en œuvre de Graves 0/31. 5 en renforcement d'accotement (580 t). - Du marquage au sol à la résine blanche. - Des remises à niveaux d'Ouvrages divers (Chambres PTT, Bouches à grilles etc. ). Prescriptions particulières: - Les travaux feront l'objet d'un marché à procédure adaptée (MAPA) non ouvert à variantes. - Le délai de garantie de tenue des enduits est fixé à 1 an. - Les frais liés à la signalisation des chantiers et aux déplacements entre les divers sites seront inclus dans les offres de prix de l'entreprise.
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Liste de tous les établissements Le Siège Social de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MOULIN D ECALLES L'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MOULIN D ECALLES avait domicilié son établissement principal à BUCHY (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise. Adresse: 252 RTE DE ROUEN - 76750 BUCHY État: A été actif pendant 9 ans Statut: Etablissement fermé le 01-01-2017 Depuis le: 30-05-2007 SIRET: 24760045500080 Activité: Administration publique gnrale (8411Z) Fiche de l'établissement Les 6 anciens établissements de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MOULIN D ECALLES Au cours de son existence l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MOULIN D ECALLES a fermé ou déménagé 6 établissements. Ces 6 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Président: Franck LANGLOIS Contact: - UMM basée à Montville Enseignement de la musique et du chant: Batterie, Clarinette, Flûte Traversière, Guitare, Percussions, Piano, Saxophone, Trompette, Violon, Eveil musical. Présidente: Ginette HANNIER Contact: 02 35 33 33 05
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