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La taxe Y3 regroupe en fait plusieurs taxes écologiques, applicables ou pas en fonction de chaque scénario. Son calcul varie en fonction du type de véhicule, de son ancienneté, de sa puissance ainsi que de ses émissions de CO2. Si vous souhaitez simplement calculer le prix de votre carte grise, le plus simple est encore d'interroger notre calculateur en ligne. Si vous souhaitez comprendre en quoi la taxe Y3 s'agit, alors cet article a été écrit pour vous. Taxe sur les véhicules polluants: pour qui? Les taxes Y3 sont uniquement dues lorsque l'on fait la carte grise d'un véhicule de tourisme (soit lorsque le repère J1 de la carte grise indique genre « VP »). En fonction du type de taxe, elle concerne les véhicules immatriculés à partir de 2004 et de 2008. Voyons désormais quels sont les différents types de taxes, ainsi que leur montant. La taxe CO2 La taxe CO2 est due lorsque vous immatriculez une voiture d'occasion et que celle-ci dépasse 9 chevaux fiscaux de puissance. Voici le barème en vigueur en 2018, duquel il faut déduire un dixième par année entamée depuis la date de la première immatriculation: 10 et 11 CV: 100 € 12 à 14 chevaux fiscaux: 300 € Plus de 15 chevaux fiscaux: 1000 € Les véhicules dont la carte grise prévoit au repère du carburant l'utilisation du superéthanol 85 bénéficient d'une réduction supplémentaire de 40% sur la taxe CO2, pour autant que les émissions de CO2 du véhicule ne dépassent pas les 250 g par km.
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Code Q Q: représente le rapport entre la puissance et la masse. Code S S1: indique le nombre de places assises, conducteur inclus; S2: indique le nombre de places debout, dans le cadre de véhicules de transport en commun. Code U U1: indique le niveau sonore à l'arrêt. L'unité de compte utilisée est le décibel A (dBa). U2: indique la vitesse du moteur. Code V V7: indique l'émission de CO2. L'unité utilisée est: Gr/km. V9: indique la classe environnementale. Code X X1: indique la date de la visite du contrôle technique. Code Y Y1: indique le montant de la taxe régionale; Y2: indique le montant de la taxe pour le développement de la formation professionnelle dans les transports; Y3: indique le montant de l'écotaxe (il s'agit d'une taxe sur les émissions de CO2); Y4: correspond au montant de la taxe de gestion administrative; Y5: indique le montant de la redevance pour l'acheminement du certificat d'immatriculation; Y6: correspond au montant total des taxes et de la redevance de la carte grise.
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Cette taxe est applicable aux véhicules utilitaires, et elle est perçue en addition de la taxe régionale (Y1) lors de la délivrance des cartes grises (certificats d'immatriculation) des véhicules automobiles de transport de marchandises, des tracteurs routiers et des véhicules de transport en commun de personnes. Taxe Y3: Taxe sur les voitures particulières les plus polluantes dite « Malus CO2 ». Cette taxe est calculée en fonction, soit du taux d'émission de dioxyde de carbone par kilomètre du véhicule (si le véhicule est en réception communautaire - CE), soit de sa puissance fiscale (si le véhicule est en autre type de réception: nationale ou à titre isolé). Taxe Y4: Taxe fixe qui s'élève à 11€. Taxe Y5: Redevance pour l'acheminement de la carte grise (correspond à 2, 76€). Y6: Total de la taxe Y1 à Y5, ce qui correspond au montant définitif de la carte grise. Un simulateur a été mis en place par le ministère de l'intérieur pour couvrir la majorité des opérations simples enregistrées dans le SIV.
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À ce tarif il faut encore déduire 1/10 par année entamée d'immatriculation. Véhicules non réceptionnés CE: pour les véhicules non réceptionnés CE, c'est la date d'immatriculation en France qui est utilisée comme point de référence pour calculer la taxe. On peut néanmoins déduire également 1/10 par année entamée depuis la première immatriculation à l'étranger.