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3. Les vérifications lors de la remise en service: Examen de l'état de conservation (art. 9): matériel conservée, bon état, sans manque, ni ajout, conforme 4. Le carnet de maintenance: Chaque appareil de levage doit avoir son carnet de maintenance à jour et y faire apparaitre les travaux, les modifications et le remplacement de pièces. Téléchargement
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Un rapport de vérification provisoire est délivré à l'issue de la vérification. Un rapport de vérification est établi pour chacun des équipements vérifiés et précise le résultat des vérifications ainsi que les investigations qui n'ont pas pu être réalisées. Contexte réglementaire Article R. 4323-23 du Code du travail; Arrêté du 1er mars 2004; Obligations générales de sécurité définies à l'article L. Examen d adéquation palan el. 4121-1 du Code du Travail Périodicité Conformément aux dispositions des articles 23 et 24 de l'arrêté du 1 er mars 2004, les appareils et accessoires de levage doivent faire l'objet d'une vérification générale tous les 12 mois. Toutefois cette périodicité est: De 6 mois pour les appareils de levage soumis à des déplacements fréquents ne nécessitant pas de montage ou de démontage de parties importantes, ni l'installation de supports particuliers.
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De 3 mois pour les appareils de levage, mus par la force humaine employée directement, utilisés pour déplacer en élévation un poste de travail.
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