Article 873 Du Code De Procédure Civile – Maréchal Ferrant Genève 2009
25 résultats France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 31 mai 2018, 16-13797 et suivants... septième branche, des pourvois n° M 16-25. 535 et A 16-27. 871: Vu l'article 873 du code civil; COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant: Joint les pourvois n° C 16-13. 797, M 16-25. 871; Attendu, selon l'arrêt attaqué Douai, 7 janvier 2016, que M. et Mme Z..., bénéficiant d'un bail à long terme sur des parcelles de terre appartenant à Nestor X... et Geneviève D..., son épouse, aux droits desquels se trouvent leurs quatre filles, Mme Y..., Mme B..., Mme A... Article 873 du Code de procédure civile | Doctrine. et Mme Z..., ont sollicité, sur le fondement de l'article L. 411-74 du code... France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 09 novembre 2017, 16-24376... 'article L. 142-1 du code de la sécurité sociale. Alors qu'enfin en application des articles 724 et 873 du.. COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant: Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches: Vu les articles L.
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Article 853 Du Code De Procédure Civile
Actions sur le document Article 873 Le président peut, dans les mêmes limites, et même en présence d'une contestation sérieuse, prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s'imposent, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite. Dans les cas où l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable, il peut accorder une provision au créancier, ou ordonner l'exécution de l'obligation même s'il s'agit d'une obligation de faire. Dernière mise à jour: 4/02/2012
Article 873 Code De Procédure Civile
Le président peut, dans les mêmes limites, et même en présence d'une contestation sérieuse, prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s'imposent, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite. Dans les cas où l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable, il peut accorder une provision au créancier, ou ordonner l'exécution de l'obligation même s'il s'agit d'une obligation de faire.
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Code de procédure civile - Art. 873 | Dalloz
Sonor S. A. 1er quart 20e s. 0 Télécharger la fiche Image HD Description Numéro d'inventaire 30P D For 01 Dénomination Estampe Auteur(s) (-) Datation Référence(s) géographique(s) Lieu représenté: Corraterie, rue de la Iconographie Sujet(s) représenté(s) forge maréchal-ferrant Type(s) de représentation scène de vie quotidienne Données de base Propriétaire Ville de Genève, Genève Acquisition Mention obligatoire Bibliothèque de Genève Œuvre(s) en relation (2) Voir aussi Genève, rue de la Corraterie: maréchal-ferrant A. Rehfous 1er quart 19e s. Le maréchal-ferrant et l'âne | Musées d'art et d'histoire de Genève. Autres œuvres de cet auteur (20) Réclame commerciale pour la boutique "Aux Elégantes" à la rue du Rhône G. Rogier 1914 Visions historiques Henri de Ziegler Louis Dunki Edouard-Louis Baud Cercle des Arts et des Lettres Waldémor Pahnke 1915 Souscription populaire pour le bicentenaire de Jean-Jacques Rousseau 1911-1912 Planche de timbre pour le centenaire de l'entrée de Genève dans la confédération Suisse, spectacle patriotique "La Fête de juin" Jules-Ami Courvoisier Voir toutes les œuvres de cet auteur
Maréchal Ferrant Genève 2011
Description Numéro d'inventaire VG 1835 Datation 3e quart 19e s. ; entre 1854 et 1859 Iconographie Type(s) de représentation représentation de métier Données de base Matière/technique mine de plomb, crayon de couleur, rehaut de gouache blanche, sur papier Technique mots clés: Dessin Dimensions haut. : 10. 8 cm haut. : 29. 3 cm papier larg. : 14. 8 cm larg. : 39. 5 cm papier Haut 10. 8, larg 14. Bernard Duvernay, maréchal-ferrant à Genève - rts.ch - Portail Audio. 8 cm encadrement, montage: Haut 29. 3, larg 39. 5 cm (papier) Inscriptions signé (b. g. au crayon): C. P. Inscription posthume: Non (b. d. à l'encre): Charles Pictet. Propriétaire Ville de Genève, Genève Acquisition Mention obligatoire Bibliothèque de Genève
Maréchal Ferrant Genève 2010
Veuillez renseigner ce champ. Nos solutions digitales Enrichir son inscription Mon Compte DE FR IT EN Annuaire Genève Maréchal Maud Mobile 078 654 96 45 * * Pas de publicité Rue de Carouge 34 1205 Genève Appeler Itinéraire Imprimer Transmettre Envoyer par e-mail vCard Partager sur Facebook Partagez sur Twitter Êtes-vous le propriétaire de cette inscription?
Maréchal Ferrant Genève 2013
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Environnement de travail Les maréchaux-ferrants sont des artisans qui exercent leur activité à titre indépendant. Ils travaillent le plus souvent seuls et effectuent de nombreux déplacements pour se rendre au domicile de leurs clients. Ces professionnels doivent avoir une bonne connaissance des chevaux pour mettre l'animal en confiance et respecter sa sensibilité.