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Amarylie, 56 ans Le grand-lucé, Sarthe Authentique, ma vie est tournée vers la spiritualité, la force de l'univers, ce grand inconnu qui nous gouverne. Je suis passionnée de psychologie et des récents travaux sur l'irrationnel au service de la science. J'aimerai partager cet enthousiasme pour ces sujets avec des person... Rencontre Femmes Sarthe, site de rencontres gratuit Sarthe. Lucie, 24 ans Le mans, Sarthe, Pays de la Loire Charmante, pétillante, sensuel Cherly, 33 ans Bailleul, Sarthe je suis une femme gentille et directe qui cherche un homme gentil. J'ai une préférence pour les blacks et les métissé. Je ne cherche pas un homme qui a le double de mon âge je ne répondrais pas Sistazion, 52 ans Mans, Sarthe je suis quelqu'un de cool, simple aimant la nature.. disons un peu roots, j'aime pas entendre crier, j'aime les petit oiseaux qui chantent au reveille, m'endormir en regardant les étoiles, j'aime la lecture, le silence, la zik... Wolf, 28 ans Le mans, Sarthe Bonjour, En quelques mots je me décrirais comme une femme de 24 ans qui recherche un homme entre 25 et 32 ans au maximum.
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Les actes juridiques sont voulus, et leurs conséquences juridiques sont voulues. Ex: contrat, il est voulu. Pour prouver le contrat, preuves reglementées. Les faits juridiques, sont voulus ou non voulus, mais les conséquences juridiques ne sont jamais voulues. Ex: accident de la circulation, non voulu, conséquences juridiques non voulus. Rixe: conséquences juridi juridiques jamais voulu. Pour les prouver: constat médical, expertise, photos, gendarmes -> preuves libres 2 questions se posent en matière de preuves: Que doit-on prouver? Qui doit prouver? Chapitre droit bts muc 2. Ex: Vous prêtez 1000 euro à un ami d'enfance, il s'engage a vous le rendre dans les 6 mois, mais il ne les rend pas au bout de 6 ois et vous renvoi un mail disant tu l'est recevra sous 3 mois. Mais il ne l'est rend pas. A La charge de la preuve Il incombe au demandeur, celui qui va en justice de prouver les faits nécessaire au succès de sa prétention. Il existe des présomptions pour aider le demandeur dans l'établissement de la preuve. La loi parfois dispense une personne de faire la preuve d'un fait et elle déduit elle-même l'existence du fait à prouver l'existence d'un autre fait plus facile à prouver.
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BTS Droit - Th1 Chap1: Les régimes juridiques de l'activité professionnelle - YouTube
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Chapitre 2: Le contrat 1) La notion de contrat C'est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent envers un ou plusieurs autres à donner, à faire ou à ne pas faire. ( issu du code civil) Obligation de ne pas faire: clause de confidentialité, de non concurrence. Obligation de donner: transférer une propriété. Le contrat est donc un acte passé dans le but de produire un effet juridique. Un grand principe domine le droit des contrats: le principe de l'autonomie de la volonté. Le contrat repose sur la volonté, ce qul eut dire que la liberté contractuelle est le principe( passer un vien « ext contrat quand on ve veut Cela signifie é ( la forme du contrat n-liü, _ Swap next page Ces principes sont ce souvent exigé par le I droit. n veut, comment on du consensualisme isque l'écrit est la preuve de son Accord, pour produire des effets de droit, en créer, principe: la liberté, mais il y a des exceptions. Chapitre droit bts muc 3. 2) La preuve du contrat On distingue les actes et les faits juridiques.
- Si le salarié n'a pas pu prendre ses congés, une indemnité compensatrice de congés payés lui est versée. 3. Le contrat de travail temporaire - Le travail temporaire permet... Uniquement disponible sur