Montres Baume &Amp; Mercier Vice Versa - Prix De L'Occasion Et Des Enchères - Maison Etage Ouvert

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Monday, 12 August 2024

BAUME ET MERCIER. VICE VERSA. Montre de poignet en acier. Cadran nacre. Mouvement à quartz. Bracelet de cuir et caoutchouc blanc. Transformable en bracelet orné de la boucle ardillon en acier serti de douze diamants taillés en brillant. Signée BAUME ET MERCIER N° 4432952. Avec écrin. Conditions de la vente La vente se fera au comptant. Pour les lots non soumis à la T. V. BAUME ET MERCIER. VICE VERSA.. A, les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot et sans dégressivité les frais suivants: 25% T. T. C. (Frais: 20, 9% + T. A. : 19, 6%). En cas de paiement par chèque par l'adjudicataire, le transfert de propriété de l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque. Le paiement par un adjudicataire au moyen d'un chèque sans provision n'entraîne pas la responsabilité civile du Commissairepriseur et en conséquence, le délivre de l'obligation de paiement au vendeur. L'adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l'obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. Le Commissaire-Priseur étant de par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c'est le vendeur de l'objet taxé à la T. qui est le seul responsable de la déclaration et du paiement de la T. auprès des autorités fiscales compétentes.

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- Par chèque: Présentation obligatoire d'une pièce d'identité. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne sont autorisés qu'après l'accord préalable de TRADART est conseillé aux acheteurs de fournir une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat. - Virement bancaire- Par carte de crédit: Visa, Mastercard À défaut de paiement par l'adjudicataire, après mises en demeure restées infructueuses, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant. En outre, TRADART DEAUVILLE se réserve de réclamer à l'adjudicataire défaillant: - Des intérêts au taux légal majoré de cinq points. - Le remboursement des coûts supplémentaires engendrés par sa défaillance. Baume & Mercier Vice Versa collection montre femme | eBay. - Le paiement de la différence entre le prix d'adjudication initial et le prix d'adjudication sur folle enchère s'il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères. TRADART DEAUVILLE se réserve la possibilité de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l'adjudicataire défaillant.

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L'exportation dans un pays tiers de l'Union Européenne est subordonnée outre àl'obtention d'un certificat d'exportation, à la délivrance d'une licence d'exportation et àune déclaration en douanes. Dans ce cas, l'acheteur devra s'assurer des services d'un transitaire afin de solliciter les autorisations requises. Baume et mercier vice et versailles. Il convient de préciser que la loi punit de sanctions pénales quiconque exporte ou tente d'exporter un bien culturel sans avoir obtenu les autorisations requises (Art. L-114-1 du code du Patrimoine). TRADART DEAUVILLE ne peut être tenu pour responsable des délais ou des éventuels refus de délivrance d'un certificat par le Ministère de la Culture. Compétences législative et juridictionnelle Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civileengagées à l'occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques, se prescrivent par cinq ans à compter de l'adjudication ou dela prisée. Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français.

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De même, TRADART DEAUVILLE se réserve d'exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui n'aura pas respecté les présentes conditions de vente. L'État français dispose d'un droit de préemption des oeuvres vendues conformémentaux textes en vigueur. Baume et mercier vice et versa bande annonce. L'exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l'État manifestant alors la volonté de ce dernier dese substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. TRADART DEAUVILLE ne pourra être tenu pour responsable des condition de lapréemption de l'État français. Exportation L'exportation des oeuvres d'art considérées comme des biens culturels est soumise à autorisation de la part du Ministère de la Culture. L'exportation dans un pays de l'UnionEuropéenne est subordonnée à l'obtention d'un certificat d'exportation délivré par lesservices compétents du Ministère de la Culture, dans un délai maximum de 4 mois àcompter de sa demande. Ce certificat pourra être demandé par TRADART DEAUVILLE pour le compte de l'acheteur après la vente.

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Les dimensions, le poids et les estimations ne sont données qu'à titre indicatif. Elles ne sauraient en aucun cas constituer une quelconque garantie. Les couleurs des oeuvres portées au catalogue peuvent être différentes en raison des processus d'impression. L'absence de mention d'état au catalogue n'implique nullement que le lot soit en parfait état de conservation ou exempt de restauration, usures, craquelures, rentoilage ou autre imperfection. Les biens sont vendus dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente. Sauf mention contraire, les pierres que nous présentons sont susceptibles d'avoir subi une amélioration thermique ou une amélioration de leur clarté au moment de leur extraction et de leur taille dans leur pays d'origine. En effet, dans de nombreux cas, ces modifications ne sont décelables qu'avec l'utilisation de techniques de laboratoire très élaborées. Ces gemmes ont pu faire l'objet de ces pratiques générales d'embellissements. Les bijoux sont livrés en l'état et ne peuvent être repris (décret n°2002-65 du 14 janvier 2002).

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