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2015. Numéro 3538 du registre. Audience publique de la Cour de cassation du Grand-Duché de Luxembourg du jeudi, dix-neuf novembre deux mille quinze. Composition: Georges SANTER, président de la Cour, Irène FOLSCHEID, conseiller à la Cour de cassation, Romain LUDOVICY, conseiller à la Cour de cassation, Jean-Claude WIWINIUS, conseiller à la Cour de cassation, Monique FELTZ, premier conseiller à la Cour d'appel, Marc HARPES, avocat général, Viviane PROBST, greffier à la... Article 15 code de procédure civile vile canlii. Luxembourg, Cour de cassation, 19 novembre 2015, 84/15... 'opportunité de la mesure, mais encore qu'à supposer que les conditions d'application de l' article 932 al 1er du... Composition: Georges SANTER, président de la Cour, Irène FOLSCHEID, conseiller à la Cour de cassation, Romain LUDOVICY, conseiller à la Cour de cassation, Jean-Claude WIWINIUS, conseiller à la Cour de cassation, Monique FELTZ, premier conseiller à la Cour d'appel, Marc HARPES, avocat général, Viviane PROBST, greffier à la Cour... Luxembourg, Cour de cassation, 24 juin 2010, 45... du Code civil, en ce que les juges de la Cour d'appel ont assorti la condamnation prononcée à l... N° 45 / 10. du 24.
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4. Numéro 3624 du registre. Audience publique de la Cour de cassation du Grand-Duché de Luxembourg du jeudi, vingt et un avril deux mille seize. Composition: Georges SANTER, président de la Cour, Irène FOLSCHEID, conseiller à la Cour de cassation, Romain LUDOVICY, conseiller à la Cour de cassation, Jean-Claude WIWINIUS, conseiller à la Cour de cassation, Rita BIEL, conseiller à la Cour d'appel, Marie-Jeanne KAPPWEILER, avocat général, Viviane PROBST, greffier à la Cour. Luxembourg, Cour de cassation, 21 avril 2016, 41/2016... Article 15 code de procédure civile vile quebec. SOC2 basée sur l' article 932, alinéa 1 er, du Nouveau code de procédure civile et tendant à la... Composition: Georges SANTER, président de la Cour, Irène FOLSCHEID, conseiller à la Cour de cassation, Romain LUDOVICY, conseiller à la Cour de cassation, Jean-Claude WIWINIUS, conseiller à la Cour de cassation, Rita BIEL, conseiller à la Cour d'appel, Marie-Jeanne KAPPWEILER, avocat général, Viviane PROBST, greffier à la Cour... Luxembourg, Cour de cassation, 20 novembre 2015, 84/15... 'à supposer que les conditions d'application de l' article 932 al 1 er du Nouveau Code de Procédure Civile... N° 84 / 15. du 19.
Le Code de procédure civile regroupe les lois relatives au droit de procédure civile français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de procédure civile ci-dessous: Article 1031-15 Entrée en vigueur 2017-05-15 Si le défendeur au réexamen n'a pas constitué avocat, la signification est faite à la partie elle-même. L'acte de signification indique au défendeur qu'il doit, s'il entend défendre à la demande de réexamen, constituer un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Article 1031-15 du Code de procédure civile : consulter gratuitement tous les Articles du Code de procédure civile. Cet acte précise en outre le délai dans lequel le défendeur doit remettre au greffe son mémoire en réponse. Nota: Conformément aux dispositions de l'article 7 du décret n° 2017-396 du 24 mars 2017, ces dispositions entrent en vigueur le 15 mai 2017. Citée par: Article 1031-15
Bose SoundLink Color II: mode mains libres, app de contrôle et 8 heures d'autonomie L' enceinte Bose SoundLink Color II est équipée d'un microphone et d'une touche multifonction. Elle permet donc de recevoir les appels téléphoniques directement depuis l'enceinte. Idéal pour ne pas avoir à sortir son smartphone! Cerise sur le gâteau, cette touche multifonction permet également l'utilisation des assistants vocaux Siri ou Google Now (en fonction du smartphone associé). L'enceinte Bluetooth Bose SoundLink Color II dispose de touches de contrôle tactiles. En plus des touches de contrôle présentes sur le dessus de l'enceinte, Bose propose une application de contrôle gratuite pour les appareils Android et iOS (iPhone/iPod/iPad). Nommée Bose Connect, elle permet de contrôler le fonctionnement de l'enceinte nomade Bose SoundLink Color II. Grâce à elle, il est possible de sélectionner rapidement une source Bluetooth, personnaliser le fonctionnement de l'enceinte ou mettre à jour son micrologiciel (firmware).
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Cette technologie permet à un utilisateur de se servir de son smartphone en tant que télécommande pour contrôler l'appareil. Vous pouvez utiliser votre voix pour contrôler les fonctions principales de l'appareil et vous pouvez facilement accéder à votre appareil sans appuyer sur aucun bouton. Fonctionne comme une radio FM avec casque fourni Cette fonction permet à l'appareil de vous communiquer des renseignements importants à travers sa fonction audio. L'appareil inclut une option permettant de désactiver/activer le son d'une conversation depuis l'appareil directement. La fonctionnalité batterie externe te permet d'utiliser la batterie pour recharger d'autres appareils, tels que ton smartphone. La mise en veille est une fonctionnalité qui permet d'éteindre l'appareil après une durée de temps pré-programmée. espace de stockage Inconnu. (Bose SoundLink Mini II) L'espace de stockage interne est l'espace initialement disponible sur un appareil pour les données systèmes, les applications et les données utilisateurs.
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Il est vrai que les basses prendront le dessus sur les aigus, et selon le style de musique que vous écoutez, il se peut que ce déséquilibre ne soit pas tout à fait adapté. Mais dans la très grande majorité des cas, il ne fait aucun doute que vous saurez pleinement apprécier cette précision sonore qui saura sublimer la qualité de vos morceaux de musique comme très peu d'appareils actuels savent le faire. La connectivité de l'enceinte portable Bose Soundlink Mini 2 Pour pouvoir utiliser votre enceinte portable Bose Soundlink Mini 2, vous n'aurez que très peu d'efforts à fournir puisque vous n'aurez besoin en tout et pour tout que de trente secondes, au grand maximum. Et pour cause, il vous suffira d'activer le bluetooth sur votre lecteur de musique ou smartphone par exemple, de rechercher l'enceinte et de vous y connecter. Ensuite, vous bénéficierez d'une connexion parfaitement stable qui dispose de plus d'une portée de 9 mètres, ce qui aura pour avantage d'augmenter rigoureusement votre confort d'utilisation.
Vous pouvez utiliser un connecteur mini-jack standard pour brancher vos écouteurs. Une entrée auxiliaire vous permet de connecter d'autres appareils audio, tels qu'un lecteur CD/DVD ou MP3, via un port jack 3. 5mm. Le Bluetooth aptX est un codec audio qui permet la transmission sans fil d'audio haute qualité depuis un appareil équipé de la technologie Bluetooth. Développé par Qualcomm, la technologie audio aptX se décline en plusieurs variations telles que aptX HD, aptX Low Latency et aptX Adaptive. AirPlay permet de connecter sans fil des appareils d'Apple avec des écrans externes ou des haut-parleurs. Vous pouvez diffuser écran d'ordinateur, vidéo et musique à partir de périphériques iOS, jouer à des jeux comme sur des consoles ou présenter vos diaporamas facilement sur votre téléviseur. L'appareil peut se connecter à un autre appareil se situant à une plus grande distance via bluetooth ou infra-rouge. L'appareil peut se connecter au WiFi. Fonctionnalités Les appareils sans fils vous permettent une plus grande liberté de mouvement.