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Sunday, 1 September 2024

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Introduction Le point de départ est la Révolution, ensemble d'évènements populaires violents et de bouleversement du régime précédent. C'est une révolution unique en son genre et pourquoi? Parce qu'il n'y a pas d'évènements déclencheurs (ex: une crise). Plusieurs évènements peuvent être à l'origine de cette révolution: le 18ème siècle est le siècle des Lumières d'où une évolution des mentalités (l'idée d'associer la population à la politique). De plus Louis XVI a rétabli les Parlements comme avant Louis XV, le système est donc bloqué, à bout de souffle. Louis XVI veut d'un côté que l'ordre social ne change pas (qu'il garde ses prérogatives) et il veut de l'autre côté moderniser le pouvoir et a société (ex: justice, etc). Sa volonté de réforme se heurte aux Parlementaires. Les meilleurs professeurs de Droit disponibles 5 (75 avis) 1 er cours offert! 5 (30 avis) 1 er cours offert! Résumé de Histoire des institutions (L1-A). 5 (11 avis) 1 er cours offert! 5 (11 avis) 1 er cours offert! 5 (16 avis) 1 er cours offert! 5 (20 avis) 1 er cours offert!

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Mais le grand Parlement de France n'existe pas en réalité et ces Parlementaires sont des officiers et non des représentants de la pop. L'idée qui germe est de réunir les états généraux pour débloquer la situation, cette idée apparaît en 1788. N. B: ils n'ont pas été réuni depuis 175 ans. Le roi veut mettre de côté les Parlements. L'agitation intellectuelle Elle a totalement été sous-estimée par le roi. • En 1762: Contrat social de Rousseau – le peuple doit être associé a gvd. Cours histoire des institutions le droit social. • En 1749: l'Esprit des lois de Montesquieu – séparation des pouvoirs. Ces deux approches contredisent le régime actuel. Ces deux œuvres ont été très largement lus. Trois éléments vont émerger: • le régime doit évoluer • le fondement du régime ne peut plus être de droit divin • concrétisation de façon formelle: une Constitution écrite Nation et représentation en 1789 L'idée de nation dans l'Ancien régime: les 3 ordres. Chaque ordre a ses propres intérêts. La société c'est les trois ordres et un ordre ne peut en aucun cas représenter les autres.

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Tout le monde peut demander justice au roi. Le roi se trouve ainsi souvent appelé à trancher des conflits importants dont la solution lui permet d'infléchir dans un sens favorable aux évolutions politiques du moment. Cours d'histoire des institutions politiques (l1s1 droit) | Etudier. LES CONSEQUENCES JURIDIQUES: en fait, dans tous les cas où la possibilité lui est donnée, le roi profite de sa situation pour élargir sa vassalité directe et mieux assurer l'assise de son pouvoir. En fait, chaque fois que le roi... Uniquement disponible sur

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En effet, pendant cette période, la royauté, à travers la figure du roi, va se stabiliser et se rénover. Elle va parvenir à se doter de moyens efficaces pour s'imposer face à la féodalité, face aux grands seigneurs du royaume et pour progressivement maîtriser l'ensemble d'un territoire qu'il a peu à peu reconquis. RAPPEL: Le 12ème siècle marque la conception de l'état moderne. Il faut revenir au moins au 9ème siècle pour comprendre et plus précisément à Charlemagne. Charlemagne arrive à rétablir un pouvoir fort sur l'empire, il établit une monarchie forte et une maitrise de l'ensemble du royaume. Le pouvoir reste centralisé puisque Charlemagne n'avait qu'un fils. Cours particuliers d'Histoire des Institutions niveau Licence 1 de droit | Histoire des institutions L1 droit à Paris, Toulouse, Lyon, Bordeaux | Cap'DROIT. A la mort de Louis le pieu, le problème se pose de la répartition du territoire puisqu'il a eu plusieurs fils. Il y a donc une querelle fratricide entre les fils de Louis le pieu. L'empire est divisé entre les fils et cette situation fait que le pouvoir central va se disloquer. Le roi et son administration ne vont plus être écoutés par les agents du roi.