Article L376 1 Code Sécurité Sociale Pour 2013 – Le Magicien Des Peurs - E019 - Même Pas Peur, Le Podcast Sérénité

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Sunday, 30 June 2024

En vigueur La caisse de sécurité sociale de l'assuré est informée du règlement amiable intervenu entre l'assuré et le tiers responsable ou l'assureur. L'assureur ou le tiers responsable ayant conclu un règlement amiable sans respecter l'obligation mentionnée au premier alinéa ne peuvent opposer à la caisse la prescription de leur créance. Ils versent à la caisse, outre les sommes obtenues par celle-ci au titre du recours subrogatoire prévu à l'article L. 376-1, une pénalité qui est fonction du montant de ces sommes et de la gravité du manquement à l'obligation d'information, dans la limite de 50% du remboursement obtenu. Le deuxième alinéa du présent article est également applicable à l'assureur du tiers responsable ou au tiers responsable lorsqu'ils ne respectent pas l'obligation d'information de la caisse prévue au septième alinéa de l'article L. 376-1. Une seule pénalité est due à raison du même sinistre. La pénalité appliquée au tiers responsable ne peut excéder 30 000 euros lorsqu'il s'agit d'un particulier.

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Cependant, si le tiers payeur établit qu'il a effectivement et préalablement versé à la victime une prestation indemnisant de manière incontestable un poste de préjudice personnel, son recours peut s'exercer sur ce poste de préjudice. Hors le cas où la caisse est appelée en déclaration de jugement commun conformément aux dispositions ci-après, la demande de la caisse vis-à-vis du tiers responsable s'exerce en priorité à titre amiable. Une convention signée par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale du régime social des indépendants et la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole avec les organisations représentatives des assureurs peut définir les modalités de mise en oeuvre de cette procédure. La personne victime, les établissements de santé, le tiers responsable et son assureur sont tenus d'informer la caisse de la survenue des lésions causées par un tiers dans des conditions fixées par décret. L'intéressé ou ses ayants droit doivent indiquer, en tout état de la procédure, la qualité d'assuré social de la victime de l'accident ainsi que les caisses de sécurité sociale auxquelles celle-ci est ou était affiliée pour les divers risques.

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La référence de ce texte avant la renumérotation du 21 décembre 1985 est l'article: Code de la sécurité sociale L399 Entrée en vigueur le 21 décembre 1985 Le règlement amiable pouvant intervenir entre le tiers et l'assuré ne peut être opposé à la caisse de sécurité sociale qu'autant que celle-ci a été invitée à y participer par lettre recommandée et ne devient définitif que quinze jours après l'envoi de cette lettre. Entrée en vigueur le 21 décembre 1985 5 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

La contestation de la décision de la caisse de sécurité sociale relative au versement de la pénalité relève du contentieux de la sécurité sociale. La pénalité est recouvrée selon les modalités définies au neuvième alinéa du IV de l'article L. 114-17-1. L'action en recouvrement de la pénalité se prescrit par deux ans à compter de la date d'envoi de la notification de la pénalité par le directeur de la caisse. Les modalités d'application du présent article sont définies par décret en Conseil d'Etat. Comparer les versions Entrée en vigueur le 1 janvier 2018 1 texte cite l'article I. – La loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017 est ainsi modifiée: 1° L'article 57 est ainsi modifié: a) Au I, le nombre: « 400 » est remplacé par le nombre: « 250 »; b) Au IV, le nombre: « 59, 8 » est remplacé par le nombre: « 67, 4 »; 2° L'article 100 est ainsi modifié: a) Au premier alinéa, le montant: « 44, 4 millions d'euros » est remplacé par le montant: « 59, 4 millions d'euros »; b) Au deuxième alinéa, le montant: « 70 millions d'euros » est remplacé par le montant: « 30 millions d'euros »; II.

Ce ne fut que bien des années plus tard qu'il retrouva la liberté de les entendre, de les accepter en lui, mais ceci est déjà une autre histoire. Cependant, un jour, un homme décida de mettre le Magicien des Peurs en difficulté. Oui, il voulait lui faire vivre un échec. Il fit le voyage, vint auprès du Magicien des Peurs avec une peur qu'il énonça ainsi: J'ai peur de mes désirs! Le Magicien des Peurs lui demanda: – Peux-tu me dire le désir le plus terrifiant qu'il y a en toi? – J'ai le désir de ne jamais mourir, murmura l'homme. – En effet, c'est un désir terrible et fantastique que tu as là. Puis, après un long silence, le Magicien des Peurs suggéra: – Et quelle est la peur qu'il y a en toi, derrière ce désir? Car derrière chaque désir, il y a aussi une peur qui s'abrite et parfois même plusieurs peurs. L'homme dit d'un seul trait: – J'ai peur de ne pas avoir assez de temps de vivre toute ma vie. – Et quel est le désir de cette peur? – Je voudrais vivre chaque instant de ma vie de la façon la plus intense, la plus vivante, la plus joyeuse, sans rien gaspiller.

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- Voilà donc ton désir le plus redoutable", murmura Le Magicien Des Peurs. "Écoute moi bien. Prends soin de ce désir, c'est un désir précieux, unique. Vivre chaque instant de sa vie de la façon la plus intense, la plus vivante, la plus joyeuse..., sans rien gaspiller, c'est un très beau désir. Si tu respectes ce désir, si tu lui fais une place réelle en toi, tu ne craindras plus de mourir. Vas, tu peux rentrer chez toi. " M ais vous qui me lisez, qui m'écoutez, peut-être, vous allez tout de suite me dire: « Alors chacun d'entre nous peut devenir un Magicien Des Peurs » Bien sûr, c'est possible, si chacun s'emploie à découvrir le désir qu'il y a en lui, sous chacune de ses peurs! Oui, chacun de nous peut oser découvrir, dire ou proposer ses désirs, à la seule condition d'accepter que tous les désirs ne soient pas comblés. Chacun doit apprendre la différence entre un désir et sa réalisation... "Alors, tous les désirs ne peuvent se réaliser, même si on le désire? " "Non, seulement certains.

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– Et quel est le désir de cette peur? – Je voudrais vivre chaque instant de ma vie de la façon la plus intense, la plus vivante, la plus joyeuse, sans rien gaspiller. – Voilà donc ton désir le plus redoutable, murmura le Magicien des Peurs. Écoute-moi bien. Prends soin de ce désir, c'est un désir précieux, unique. Vivre chaque instant de sa vie de la façon la plus intense, la plus vivante, la plus joyeuse… sans rien gaspiller, c'est un très beau désir. Si tu respectes ce désir, si tu lui fais une place réelle en toi, tu ne craindras plus de mourir. Va, tu peux rentrer chez toi. Mais vous qui me lisez, qui m'écoutez peut-être, vous allez tout de suite me dire: – Alors, chacun d'entre nous peur devenir le magicien des ses peurs! – Bien sûr, c'est possible, si chacun s'emploie à découvrir le désir qu'il y a en lui, sous chacune de ses peurs! Oui, chacun de nous peut oser découvrir, dire ou proposer ses désirs. À la seule condition d'accepter que tous les désirs ne soient pas comblés. Chacun doit apprendre la différence entre un désir et sa réalisation… – Alors, tous les désirs ne peuvent se réaliser, même si on le désire?

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Ce ne fut que bien des années plus tard qu'il retrouva la liberté de les entendre, de les accepter en lui. Cependant, un jour, un homme décida de mettre le Magicien des Peurs en difficulté. Oui, il voulait le mettre en échec. Il fit le voyage, vint à lui avec une peur qu'il énonça ainsi: "J'ai peur de mes désirs! " Le Magicien des Peurs lui demanda: "Peux-tu me dire le désir le plus terrifiant qu'il y a en toi? " "- J'ai le désir de ne jamais mourir" murmura l'homme. "- En effet, c'est un désir terrible et fantastique que tu as là" Puis, après un temps de silence, le Magicien des Peurs suggéra: "- Et quelle est la peur qu'il y a en toi, derrière ce désir? Car derrière chaque désir, il y a aussi une peur qui s'abrite et parfois même plusieurs peurs. L'homme dit d'un seul trait: "- J'ai peur de ne pas avoir le temps de vivre toute ma vie. – Et quel est le désir de cette peur? – Je voudrais vivre chaque instant de ma vie, de la façon la plus intense, la plus vivante, la plus joyeuse, sans rien gaspiller.

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Nul ne savait comment se déroulait la rencontre. Il y avait chez ceux qui revenaient du voyage beaucoup de pudeur à partager ce qu'ils avaient vécu. Ce qui est certain, c'est que le voyage du retour était toujours plus long que celui de l'aller. Un jour, un enfant révéla le secret du Magicien des Peurs. Mais ce qu'il en dit parut si simple, si incroyablement simple que personne ne le crut. « Il est venu vers moi, raconta-t-il, m'a pris les deux mains dans les siennes et m'a chuchoté: Derrière chaque peur, il y a un désir. Il y a toujours un désir sous chaque peur aussi petite ou aussi terrifiante soit-elle! Il y a un désir, sache-le. Il y avait sa bouche tout près de mon oreille et il sentait le pain d'épice, confirma l'enfant. Il m'a dit aussi: Nous passons notre vie à cacher nos désirs, c'est pour cela qu'il y a tant de peurs dans le monde. Mon unique travail, et mon seul secret, c'est de permettre à chacun d'oser retrouver, d'oser entendre et d'oser respecter le désir qu'il y a en lui sous chacune de ses peurs.

C'est cela, le grand secret de la vie. D'être imprévisible, jamais asservie et en même temps, immensément généreuse face aux désirs des humains. "