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Wednesday, 14 August 2024

Bulletin N°3 Liste des pièces à fournir pour faire une demande d'extrait du casier judiciaire (Bulletin N° 3) Pièces à fournir: · Formulaire rempli et signé par l'intéressé · Copie de la carte d'identité nationale (recto verso) ou du passeport (page avec la photo) · Un justificatif de résidence en Tunisie avec lettre explicative (pour tout étranger né en Tunisie ou ayant séjourné une période déterminée). Acte de naissance datant de moins de trois mois.

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Bonne nouvelle pour les demandeur de l'extrait du casier judiciaire (Bulletin N°3). A partir de demain les résidents tunisiens auront eux aussi accès à la plateforme en ligne pour demander un B3. Les tunisiens n'auront plus à se déplacer au bureau de contrôle des impôts pour payer les frais et se déplacer ensuite au poste de police pour déposer la demande. La demande et le paiement des frais se fera désormais en ligne, le document sera ensuite envoyé au destinataire par rapide poste à l'adresse qu'il fournit. Le prix du service est 10 TND et comprend la redevance sur le bulletin n°3 du casier judiciaire et le coût du service, à savoir le prix de l'enveloppe, le tarif du courrier par Rapid-Poste et le le coût des services financiers et comptables. Il bon à rappeler que seul les extrait judicaire n° 3 vierges seront délivrer en ligne. S'il s'avère que l'extrait n'est pas vierge, le demandeur du document sera appelé par Rapid-Post à contacter le consulat tunisien ou le poste de police le plus proche et ce afin de régulariser sa situation.

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B3 en ligne: Obtention d'un bulletin numéro 3 en Tunisie Conditions d'obtention d'un bulletin numéro 3 Pour tout tunisien. Pour tout étranger né en Tunisie. Pour tout étranger résidant en Tunisie. Pièces à fournir Imprimé à remplir et à signer. Présentation de la carte d'identité nationale et dépôt d'une copie. Extrait de naissance pour les mineurs. Attestation de résidence pour les étrangers résidents en Tunisie…. Ministère de l'intérieur B3 Bulletin numéro 3 Bulletin numéro 3 en ligne Bulletin n° 3 en ligne bulletin n°3

Le bulletin municipal n°21 (édition printemps 2022) est en cours de distribution dans les boîtes aux lettres des Vicois. Il est également disponible en lecture et téléchargement sur le site internet de la mairie rubrique "Documentations": Les habitants qui n'ont rien reçu d'ici fin de semaine prochaine sont invités à se rapprocher de la mairie par téléphone au 05 62 64 47 00 ou par mail à. A noter que les administrés situés dans le périmètre fermé de la féria de Pentecôtavic recevront en même temps le courrier d'information sur le déroulement des festivités: fermeture de la ville, distribution des bracelets gratuits et des laissez-passer, modalités d'accès à la ville, préventes des bracelets, numéro de permanence... Des informations à retrouver aussi ici:

La nature dans Le Haut-Doubs Entre « Haut-Doubs forestier » et « Haut-Doubs horloger », cette région de moyennes montagnes, frontalière avec la Suisse, à de quoi séduire... Les grands espaces verts sont jalonnés de grosses fermes montagnardes typiques. LE HAUT-DOUBS (Doubs, Franche Comté) - Carte touristique des sites à visiter. L'automne, les champignons embaument les sous-bois: chanterelles, trompettes-de-la-mort, lépiotes, pieds-de-mouton, gris-de-sapin... L'immense lac de Saint-Point, le troisième plus grand de France côtoie le lac de Remoray, réserve naturelle d'une avifaune exceptionnelle... Le val du Saugeais, où se perd la magnifique rivière du Doubs, déploie, au milieu de collines tapissés de sapins, de hêtres et d'épicéas, ses nombreuses prairies où paissent les troupeaux de vaches... Le pays de Morteau, isolé au cœur des monts qui l'entourent, respire la tranquillité avec ses habitats typiques... Le pays de Maîche-Le Russey, haut plateau isolé aux reliefs accidentés, offre ses vaches et ses chevaux dans une nature généreuse: crêts, cluses, combes, reculées, gorges, vallées, forêt de sapins, de hêtres et d'épicéas...

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133-13 à L. 133-16 du code du tourisme. Le classement en station de tourisme est délivré par arrêté préfectoral pour une durée de douze ans. Doubs carte touristique de. Ce classement suppose le respect d'une grille de critères exigeants en matière d'offre touristique adaptée et d'un accueil d'excellence. Est classée en station de tourisme: Communes Décret du 22 janvier 2018 22/01/30 Où adresser sa demande dans le Doubs? Préfecture du Doubs- Service de la Coordination des Politiques Publiques et de l'Appui Territorial - Bureau de la Coordination, de l'Environnement et des Enquêtes Publiques - 8 bis rue Charles Nodier - 25035 BESANCON CEDEX Informations utiles et documents téléchargeables sur le lien suivant:

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Le DOUBSCART&MAG, c'est une carte, avec tout ce que l'on attend d'elle, mais c'est aussi un magazine touristique. Il saura satisfaire toutes vos envies... de tracer la route dans le Doubs! Je découvre Je commande la brochure Doubs Tourisme / Sylviane Dornier 4. Dévaler la vallée La vallée de l'Ognon, belle à en pleurer Que l'on soit sur terre ou sur l'eau en canoë, la vallée de l'Ognon n'en finit pas de surprendre. Entre les Cités de caractère, les témoignages d'un riche passé médiéval, les promesses de moments de bonheur en famille ou encore une nature étonnante, il faut l'éplucher complètement pour mieux la découvrir. Doubs carte touristique sur. CD25 / Lionel Georges 5. Royale traversée Le patrimoine dans tous ses états Un voyage à travers le temps, de la Préhistoire au siècle des Lumières et la promesse de nombreuses découvertes. On parle ici des découvertes géologiques effectuées par la passé, de celles engendrées par Dame nature et de toutes celles que vous ferez en visitant les différents sites répertoriés.

Un château aux frontières du territoire, un vaste musée-parc en plein air ou encore la maison de l'illustre Victor Hugo complètent votre voyage dans le temps. Vos découvertes en images Plus de suggestions Maison de la Réserve 2. Montagnes du Jura, nous voilà! D'en haut, tout est encore plus beau Terre de contrastes, le Doubs met une bonne dose de relief dans votre parcours à travers cet itinéraire sur les crêtes des Montagnes du Jura. Ici, il est autant question d'attitude que d'altitude avec des lacs et des sommets côtoyant des sites historiques et gastronomiques. BFC Tourisme / Julie Hann 3. Retour aux sources Paysages, traditions, nature... ça commence très bien Dans le département du Doubs, l'eau occupe une place de choix: ce parcours vous en apportera la preuve à maintes reprises. Là où naissent les rivières, à la surface de pierres sculptées par les millénaires, du haut d'un pont légendaire, au travers de tourbières, plongez dans le Doubs! Tous les sites à visiter | Doubs. En savoir plus Feuilleter la brochure Consultez en ligne ou commandez notre brochure nouvelle génération.