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Responsabilité civile et droit des affaires Cours - 13 pages - Droit des affaires En guise d'introduction, on peut rappeler que le droit de la responsabilité est, pour l'heure, beaucoup plus jurisprudentiel que le droit des contrats, gravé dans le marbre de la loi. Le droit de la responsabilité est en passe d'évoluer, la première pierre étant... La faute du dirigeant détachable de ses fonctions Dissertation - 19 pages - Droit des affaires Un grand pouvoir implique de grandes responsabilités. La fiction de la personnalité morale induit une structure humaine capable d'exprimer, pour l'engager juridiquement, la volonté sociétaire: c'est le rôle des organes de direction, que le langage courant rassemble sous l'expression...

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Si l'on affirme souvent que, dans une société, le pouvoir revient aux associés, il n'en demeure pas moins qu'il est, au quotidien, détenu par les dirigeants sociaux qui ont vocation à représenter la société à l'égard des tiers. Leur mission est d'autant plus importante qu'une société est vaste et que l'actionnariat est dispersé. Ce sont alors les dirigeants qui assument la majeure partie de la gestion de la société. Dans ces conditions, la question de leur responsabilité personnelle se pose très clairement. Sous le terme de « dirigeants sociaux », il convient ici d'entendre les personnes qui ont le pouvoir de gérer, d'administrer, de diriger ou de représenter un groupement doté ou non de la personnalité morale; ce peut donc être tout aussi bien le mandataire social auquel les associés ou actionnaires ont confié la direction de la société dans les conditions légales que le dirigeant de fait qui s'est comporté comme tel. Il faut d'abord écarter du sujet la responsabilité civile et pénale de la société, en tant que personne morale, qui peut être engagée par les actes commis par les dirigeants sociaux dans les conditions de droit commun.

De nombreux textes depuis le début des années 2000 ont modifié par touches successives le régime juridique des rémunérations des dirigeants et des indemnités pour permettre une meilleure transparence et un contrôle des actionnaires (I) tout en cherchant à moraliser la rémunération des dirigeants sociaux. (II) I) Le régime juridique des rémunérations des dirigeants sociaux La rémunération des dirigeants sociaux doit répondre à un principe de transparence opéré de l'évolution de normes législatives et ce dans le but de protéger l'actionnaire (B) tout en rendant compréhensive les éléments de la composition de celle-ci (A) A) Le contenu des éléments de la rémunération des dirigeants sociaux Les scandales autour des sommes pharamineuses visent les sommes versées par les entreprises du CAC 40 aux dirigeants sociaux à l'occasion de leur départ. (Doc 6; 7) les éléments de rémunération des dirigeants sociaux sont divers et sont en général, déterminés par le conseil. (doc 7) il arrive parfois avant même le début de l'activité de mandataire social les dirigeants peuvent toucher des Golden Hellos comme cadeau de bienvenue.

Après de nombreux essais, il est arrivé à un format 35 mm avec quatre perforations par hauteur d'image sur chaque côté. Ceux-ci sont cruciaux pour le mouvement régulier du film. Le format 35 mm a été utilisé presque sans changement jusqu'au passage aux techniques numériques. Le kinétoscope d'Edison (1893) est un appareil dans lequel un court métrage est projeté en boucle ininterrompue et peut être visionné par une seule personne à travers l'ouverture de visionnement. Il ne s'agit pas d'une projection. En Amérique, et plus tard en Europe, des salles ont été ouvertes avec des rangées de kinétoscopes. Le musée possède un kinétoscope Edison en état de marche. Objet collector du film documentaire. 1895 7. Le Cinématographe Lumière Le cinématographe était l'invention parfaite; l'appareil était à peine plus grand qu'une caméra et pouvait aussi bien enregistrer que projeter. Les frères Lumière ont trouvé une solution parfaite pour l'avancement en douceur du film, à savoir un triangle arrondi qui sert d'axe central sur lequel reposent les pinces qui tirent le film une hauteur d'image à la fois.

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La lanterne magique et les diapositives de la lanterne magique La lanterne magique est une camera obscura inversée permettant de projeter sur un écran une image peinte sur du verre et constitue ainsi le premier projecteur d'images fixes. La lanterne magique est utilisée à partir du 18e siècle mais devient très populaire au 19e siècle. Avec l'invention de la photographie, des diapositives photographiques ont été projetées. Une grande partie des lanternes magiques de notre collection est présentée dans la Wunderkammer. D'autre part, seule une fraction des diapositives est montrée. La collection compte environ 1200 diapositives de lanterne magique. Amazon.fr : objet collector film. Elles sont très diverses, allant des diapositives de jouets aux diapositives professionnelles utilisées par les lanternistes. (datation: première description par Christian Huygens (1629-1695)) 1825 3. Le thaumatrope Ce jouet optique est un disque en carton avec de chaque côté un dessin qui se complète comme l'oiseau et la cage. Lorsque le disque est tourné rapidement à l'aide des ficelles situées aux extrémités, les deux images se fondent en une seule et l'oiseau se trouve dans la cage.

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