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Saturday, 1 June 2024

Exercice provisions 1: A la clôture des exercices au 31/12/98 et 31/12/99, l'état des TVP détenus par l'entreprise TYPETEX se présente ainsi: T. A. F: Comptabiliser les opérations au 31/12/98 Comptabiliser les opérations au 31/12/99 a- Comptabilisation au 31/12/98: – Actions X: V. E > V. I==> -value==> Provision = (400 – 380) x 80 = 1. 600 – Actions Y: V. I ==> -value ==> Provision = (480 – 440) x50 = 2. 000 – Actions Z: V. E < V. I ==> +value ==> Rien à faire b- Comptabilisation au 31/12/99: – Actions X: V. I ==> -value ==> Provision Provision nécessaire = (400 –370) x80 = 2. 400 Provision fin 98 = 1. 600 ==> Il faut augmenter la provision de: 2. 400 – 1. 600 = 800 – Actions Y: V. I ==> -value==> Provision Provision nécessaire (480 – 450) x 50 = 1. 500 Provision fin 98 = 200 ==> Il faut diminuer la provision de: 1. 500 – 200 = 500 – Actions Z: V. I ==>-value ==> Provision Provision nécessaire = (300 – 232) x 60 = 480 Les cessions des éléments provisionnés: Cession d'une immobilisation provisionnée: ''Produits de cession des immobilisations '' et '' VNA des immobilisations cédées''.

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V. N. A. des immobilisations corporelles cédées - 6513 Ce compte enregistre la valeur restante à amortir sur les immobilisations corporelles cédées (vendues). VNA = Valeur d'origine – Cumul d'amortissements Le compte « 6513. VNA des immobilisations corporelles cédées » est débité par le crédit d'un compte du poste « 283. Amortissements des immobilisations corporelles » (pour le cumul d'amortissements), par le crédit du compte de l'immobilisation cédée ou sortie du patrimoine de l'entreprise (pour sa valeur d'entrée).

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Obtenir le tableau des mouvements (brut, amortissements et provisions) des immobilisations incorporelles, 6. Rapprocher les mouvements de l'exercice avec les pièces justificatives correspondantes, 7. Vérifier que les acquisitions en fond de commerce, toutes les redevances de brevets, de licences et autres actifs incorporels…ont été dûment enregistrés et comptabilisées en profit sur la bonne période, 8. Si les frais en recherche et développement ont donnés lieu à un brevet, vérifier que la valeur pour laquelle il a été comptabilisé est bien inférieur ou égale à la valeur nette d'amortissement des immobilisations en R&D lui ont donné naissance, 9. Si l'entreprise a acquis un brevet, s'assurer que la durée de son amortissement est inférieur à 20 ans, délai à partir duquel il tombe dans le champs du domaine public, 10. Vérifier que les amortissements ont été calculés de manière constante et sur une durée compatible avec la nature de chaque catégorie, 11. Vérifier que les provisions constituées, les amortissements exceptionnels constatés remplissent les conditions prévues par la loi: naissance du risque, caractère véritable de ce risque, évaluation suffisante de la dépréciation, 12.

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Parmi les contrôles à faire: ➤ Obtenir le tableau des mouvements de titres (en nombre et en valeur) et de comptes courants depuis l'exercice précédent. ➤ S'assurer par examen des mouvements qu'aucune variation anormale n'est intervenue depuis l'appréciation du contrôle interne et qui pourrait remettre en cause les conclusions de cette étape. ➤ Vérifier le tableau des renseignements concernant les filiales et les participations, joint en annexe au bilan. Pour plus de précisions, la procédure de contrôle des immobilisations financières sera détaillée selon le poste en question. Contrôle de l'existence et de la propriété: ➤ Vérifier l'existence des titres et procéder à une demande de confirmation directe, si des titres importants sont détenus par des tiers. ➤ Prendre connaissance des documents sociaux et obtenir les extraits certifiés par les dirigeants afin de s'assurer de l'existence des titres. ➤ En faisant ce contrôle s'assurer que les titres sont au nom de la société et ne font l'objet d'aucune aliénation.

À la levée de l'option d'achat la société utilisatrice doit inscrire l'immobilisation à l'actif de son bilan pour le montant stipulé au niveau du contrat. ] Le code général de normalisation comptable réglemente le traitement comptable des logiciels. Ladite réglementation ne concerne que les logiciels dissociés En ce qui concerne les logiciels associés ils n'entraînent aucun enregistrement comptable particulier car ils n'ont fait l'objet d'une facturation spécifique. Ils sont inscrits au débit du compte «2355: Matériel informatique en tant qu'élément du coût d'acquisition. Par logiciels dissociés on entend ceux dont le prix peut être distingué de celui du matériel informatique. Dans cette catégorie figurent les logiciels à usage commercial et les logiciels à usage interne. ] Si le concepteur adresse à son client une nouvelle version du logiciel en substitution à l'ancienne, la dépense effectuée par le client doit être immobilisée au compte 2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires Elle est amortie sur sa durée probable d'utilisation.

1. 2. D é termination de la valeur nette d'amortissement: 1. Cession d'une immobilisation identifiable et non amortissable: Dans le cas de la cession d'une immobilisation incorporelle, corporelle ou financière identifiable et non amortissable, nous avons: Valeur nette comptable au jour de la vente = Valeur d'entrée du bien. Exemple 1: Cession d'un terrain par l'entreprise Julliard Nous avons: Prix de cession...................................................................... 140 000 - VNA au jour de la vente = Valeur d'entr é e.................... - 80 000 = R é sultat sur cession.................................................................................. + 60 000 Exemple 2: Cession en juin N, par l'entreprise Lecas, de 100 actions de la soci é t é Michelin. Ces actions ont é t é acquises en ao û t N-2 au prix unitaire de 382DH. Eles sont c é d é es en Bourse au cours unitaire de 311, 50 DH. Ces actions avaient fait l'objet, à la cl ô ture de l'exercice N-1, d'une provision pour d é pr é cia­ tion de 42 DH par titre.

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