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Besançon est une commune de l'est de la France, préfecture du département du Doubs, de la région Bourgogne-Franche-Comté (anciennement région Franche-Comté), et qui fait partie de la métropole Rhin-Rhône. Elle est située sur le Doubs. Elle est également siège d'académie et de province ecclésiastique. Ses habitants sont appelés les Bisontins et les Bisontines. Ils sont au nombre de 116 690, faisant de Besançon la 32e ville la plus peuplée de France. Établie dans un méandre formé par le Doubs, la cité joue un rôle important dès l'époque gallo-romaine sous le nom de Vesontio. Sa géographie et son histoire spécifique ont fait d'elle tour à tour une place forte militaire, une cité de garnison, un centre politique et une capitale religieuse. Boulangerie Pâtisserie Brie Nicolas - Boulangerie pâtisserie, 1 r Lullier, 25000 Besançon - Adresse, Horaire. La ville de Besançon s'inscrit également dans un site géographique naturel particulièrement remarquable. En effet, la cité s'est d'abord développée dans un important méandre du Doubs de près d'un kilomètre de diamètre, prenant la forme d'une boucle presque parfaite, fermée et surplombée par le mont Saint-Étienne, une section du faisceau bisontin abrupt du côté de la ville, dont la pointe est intégralement coiffée de l'imposante citadelle de Vauban.
Info en bref Excès de vitesse inférieur à 20 km/h L'excès de vitesse inférieur à 20 km/h lorsque la vitesse maximale autorisée est inférieure ou égale à 50 km/h est une contravention de 4ème classe. Sanctions: – 1 point retiré sur le permis de conduire – Amende forfaire de 135€ (minorée à 90€ si vous réglez dans les 15 jours) Toutefois, lorsque la vitesse autorisée est supérieure à 50 km/h (ce qui n'est pas le cas, généralement, en agglomération), il ne s'agit, alors, que d'une contravention de 3ème classe. expand_more Excès de vitesse entre 20 et 29 km/h L'excès de vitesse compris entre 20 et 29 km/h au-dessus de la vitesse autorisée est une contravention de 4ème classe. – 2 points retirés sur le permis de conduire Excès de vitesse entre 30 et 39 km/h L'excès de vitesse compris entre 30 et 39 km/h au-dessus de la vitesse autorisée est une contravention de 4ème classe. – 3 points retirés sur le permis de conduire – Suspension judiciaire (et non administrative) jusqu'à 3 ans Excès de vitesse entre 40 et 49 km/h L'excès de vitesse compris entre 40 et 49 km/h au-dessus de la vitesse autorisée est une contravention de 4ème classe.
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Montrer le relevé de la mesure? possible mais difficile! Les agents peuvent éventuellement faire droit à la demande de l'automobiliste de voir le relevé, mais ils ne sont aucunement obligés de s'y plier. D'ailleurs, dans bien des cas, l'agent ne peut tout simplement pas le faire. En effet, beaucoup de contrôles de vitesse sont opérés par le biais d'un dispositif à deux postes: un poste de contrôle avec un agent mesurant la vitesse avec un cinémomètre et un poste d'interception avec un ou des agents qui dressent l'avis de contravention (avec des forces de l'ordre d'interception, motards ou Subaru, ou des personnels à pied au péage). Ce dispositif à deux postes (l'un de prise de vitesse et l'autre d'interception) est parfaitement légal. La Cour de Cassation retient qu'il importe peu que le procès-verbal n'ait été signée que par l'un ou l'autre des gendarmes, dès lors que chacun a participé personnellement à la constatation de l'infraction, l'un actionnant le cinémomètre et l'autre, placé au poste d'interception, recevant les indications fournies par le premier.
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Mais attention, ce pv vous ne pouvez y accéder que si vous contestez l'infraction! Ce que vous avez sous les yeux c'est l'avis de contravention, pas le pv… Vous pouvez donc bien évidemment tenter de contester. Et quand vous serez convoqué demandez la copie de votre dossier et examinez attentivement le pv. Est-il détaillé? Comporte-t-il des indications sur les circonstances de commission de l'infraction? Se contente-t-il simplement de relever l'infraction sans autre détail? Le jour J exposez vos arguments au tribunal, vous n'êtes pas à l'abri d'une bonne surprise! La question de l'opportunité du recours Mais avant de contester posez-vous quand même la question de l'opportunité du recours. Si vous avez été attentif, vous avez noté que cette infraction n'entraîne pas de retrait de point. Et sachez que si le tribunal de police vous condamne, il ne peut pas descendre en-dessous du montant de l'amende forfaitaire (135€). Vous ne pourrez plus bénéficier de la minoration (90€). Article suivant Télépoints: oui, mais…