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Bassin À L Ancienne 2019
Téléchargez le document (octobre 2019) Bibliographie Avis sur la Sélune (décembre 2016) Le conseil scientifique considère que le report sine die de la décision d'arasement des barrages de la Sélune comporte un certain nombre de conséquences, notamment une absence d'adaptation au réchauffement climatique et un risque de contentieux important au niveau européen. Il considère important que la démarche d'arasement et le programme scientifique initialement prévus soient poursuivis le plus rapidement possible, en construisant un projet de territoire en concertation avec les populations. Téléchargez le document (décembre 2016) Avis sur la fiscalité (mars 2016) Le conseil scientifique juge nécessaire de poursuivre l'adaptation du "système agence" aux enjeux du grand cycle de l'eau, d'autant que celui-ci a prouvé son efficacité sur le petit cycle et constitue un système opérant de prélèvement fiscal affecté à la politique de l'eau. Bassin en pierre ancien. S'adapter aux enjeux du grand cycle nécessite d'une part de préserver les moyens humains nécessaires à l'accomplissement de ces missions, d'autre part de mieux impliquer les usagers du grand cycle dans le financement du système, notamment via l'accroissement de la proportion de redevances "grand cycle" par rapport aux redevances "petit cycle", tout en améliorant la mise en œuvre du principe pollueur-payeur.
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Cet avis a été présenté au groupe "consommation, gestion solidaire et développement durable" du 15 mars 2016 et au Comité de bassin du 30 juin 2016. Bassin à l ancienne 2018. Téléchargez le document (mars 2016) Avis sur le projet de SDAGE 2016-2021 (juin 2015) Dans le cadre de la consultation du public sur le SDAGE 2016-2021, le conseil scientifique a souhaité analyser l'ensemble des documents constituant le projet de SDAGE. Cet avis a été présenté au comité de bassin du 25 juin 2015. Téléchargez le document (juin2015) Avis sur la transition agricole (avril 2014) Le Conseil scientifique s'est intéressé aux transformations des systèmes et des pratiques agricoles dans le bassin, aux études de cas décrivant des réussites de transitions agricoles ayant permis de restaurer la qualité de l'eau (Benoit et Merle, 2013), et aux études plus générales décrivant les obstacles à de telles transitions ainsi qu'aux leviers d'action pour les rendre possibles (Meynard et al., 2013; Guillou, 2013; Agence de l'eau Seine Normandie, 2011).
Téléchargez le document (avril 2014) Avis sur le changement climatique et la ressource en eau (avril 2013) En 2013, le conseil a produit un avis sur le changement climatique et la ressource en eau. Il a été présenté lors d'un comité de bassin consacré à ce thème et conduit à l'initiative du conseil pour sensibiliser les membres des instances à cet enjeu.
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