Contrat De Location Salle Des Fêtes Doc - Michel Potier Peintre
Contrat de location de la Salle Des Fêtes de St Pierre La Garenne Contrat de location de la Salle Des Fêtes de St Pierre La Garenne Article 1: OBJET La gestion de la Salle Des Fêtes de Saint Pierre La Garenne, propriété de la commune de St Pierre La Garenne est assurée par la municipalité. Article 2: DESTINATION DES LIEUX La mise à disposition de la Salle Des Fêtes est accordée en priorité aux associations communales déclarées (loi 1901)ainsi qu'aux particuliers habitants la commune pour l'organisation de cérémonies à caractères familiale et privé La gratuité de la location sera accordée aux associations de la commune de Saint Pierre La Garenne.
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Modèle de contr at de location de la salle munic ipale Location de la salle com munale de ……………… …………… … Mairie de……. Tél…………………… Fax………………… …………… … email…………………. Nom………………… ………………………… ………………………. Prénom………… …………………… …………………… ……………. Adresse…………… ………………………… ……………………… … Tél…………………… Fax………………… …………… … email…………………. Date du contrat: Désire louer la salle com munale (s alle des fêtes) po ur le……………… …………………… …… Nature de la manifestatio n ………… ………………… ………………………… …………….. Location de la son orisation de la salle: non oui Prix:................. € (loca tion vaisselle com prise) + sono ……….. …€ so it: Un chèque de caut ion de ……. … € (si sono réservée) devra être versé lors de la prise des clés. Modèle de délibération règlementant l'utilisation de la salle des fêtes - Haute-Garonne Ingénierie - ATD 31, Agence Technique Départementale de la Haute-Garonne. Pour les personnes extérieures à l a commune le règle ment doit être eff ectué en espèces. Verse ce jour............... …. ….. € à titre d'arrh es. En cas d'annulation, cett e somme ne sera pa s rendue. Le solde sera vers é au plus tard à la rem ise des clés. Déclare avoir pris connai ssance du règlem ent intérieur de la s alle des fêtes située …………, et accepte le contrat de lo cation suivant: - La location est f aite par journée entière non divisible.
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Cette caution sera déposée auprès de Monsieur le Receveur...... Elle ne pourra être remboursée qu'après remise des locaux en l'état. A cet effet, un état des lieux contradictoire sera établi avant et après la manifestation. VI – SANCTIONS - DISPOSITIONS FINALES Article 12 – Sanctions L'autorisation visée à l'article 3 pourra être retirée à tout moment en cas d'infraction au présent règlement. Ce retrait entraînera la cessation de la manifestation et l'évacuation immédiate des lieux. En outre, la mairie se réserve le droit de refuser ultérieurement la location de la salle à l'utilisateur fautif. Contrat de location de la Salle Des Fêtes de St Pierre La Garenne. Article 13 – Exécution du règlement La mairie de...... se réserve le droit de modifier ou compléter le présent règlement dès qu'elle le jugera nécessaire.
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• D'introduire des animaux vivants dans les locaux. • De décorer les locaux par clouage, vissage, perçage, peinture ou collage. • De sortir le matériel mis à disposition à l'extérieur de la salle. ARTICLE 8 – Responsabilités L'occupant sera tenu pour responsable: • Des dégradations occasionnées au bâtiment et à son environnement, de son fait ou de celui de ses invités, au matériel, aux équipements et agencements. • Des nuisances sonores subies par le voisinage au-delà des heures légales. D'une manière générale, l'occupant dégage le propriétaire de toutes responsabilités. ARTICLE 9 – Nettoyage Les déchets non recyclables seront mis dans les sacs en plastique prévus à cet effet, correctement fermés et déposé dans le container situé à proximité. Les déchets recyclables seront, eux, mis dans les poches jaunes et déposés dans le container correspondant. Contrat de location salle des fêtes doc c. Le verre sera jeté dans le container spécifique installé sur la commune. La salle et les locaux qui y sont rattachés devront être rendus propres, les carrelages, les sanitaires, les tables et les chaises seront lavés.
Article 7: CONDITIONS DE LOCATION Les utilisateurs devront respecter la tranquillité du voisinage, notamment lorsqu'ils quittent les lieux et ne pas faire usage des avertisseurs sonores des véhicules après 22 heures. Les portes devront être tenues fermées après 22 heures afin de diminuer le bruit qui pourrait gêner le voisinage. Tout dépassement de la limite sonore de 105 décibels engendrera une coupure automatique de l'alimentation électrique. Le locataire s'engage à respecter et faire respecter les arbres, les pelouses et toute espèce de plantation existante. Les sonorisations extérieures et les tentes de camping sont strictement interdites. CONTRAT DE LOCATION - SALLE DES FETES - | Law Insider. Selon les dispositions de l'article L. 2221-2-2-2 du code général des collectivités territoriales, il appartient au Maire, en vertu de son pouvoir de police générale, de réprimer les atteintes à la tranquillité publique » telles que les rixes et disputes accompagnées d' une émeute dans les rues, le tumulte excité dans les lieux d'assemblée publique, les attroupements, les bruits, les troubles de voisinage, les rassemblements nocturnes qui troublent le repos des habitants et tous actes de nature à compromettre la tranquillité publique ».
Peintre, dessinateur, graveur et lithographe, Michel Potier est diplômé des Beaux-Arts de Rouen et de Paris. Vernissage vendredi 3 juin à 18 h à l'espace culturel d'Art contemporain de la galerie Lillebonne. Soirée organisée avec la participation de Maud Contini et de François Guell (danse et saxophone). Exposition à voir jusqu'au 13 juillet à la MJC Lillebonne, 14 rue du Cheval-Blanc.
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Michel Potier et Dominique Villain, c'est l'histoire d'une rencontre et d'une amitié, dans le respect mutuel de la créativité de chacun. Ce sont aussi deux peintres confirmés, animés par la volonté commune de développer et de faire vivre la peinture contemporaine dans sa diversité: - figuration libre pour Michel Potier, enseignant pendant 30 ans à l'École Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Paris, président fondateur de l'association Coop'Art - expressionnisme contemporain pour Dominique Villain Ce sont, enfin, deux artistes qui œuvrent au sein de l'association Coop'Art à la promotion de l'art contemporain, en particulier par l'organisation régulière d'expositions dans la salle Garnier de Sainte Anastasie sur Issole. Michel Potier, né en 1941, est un peintre figuratif, familier des grandes galeries du monde entier, qui décrit personnages et anecdotes avec une verve étrange et inoubliable. Sages ou capricieux, ses êtres se partagent entre un humour visuel qui magnétise formes et attitudes, et une saga hardiment bâtie par une touche tonique et une composition audacieuse.
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Pour Michel POTIER (1941), l'adjudication la plus ancienne enregistrée sur le site est une oeuvre vendue en 1991 chez Cornette de Saint-Cyr (peinture) et la plus récente est une oeuvre vendue en 2022 (dessin-aquarelle). Les analyses et graphiques établis par reposent sur 40 adjudications. Notamment: dessin-aquarelle, peinture, estampe-multiple. La Place de marché d'Artprice vous propose 1 oeuvre(s) de l'artiste à la vente, vendues par 1 Artprice Store(s). Les clients ayant consulté "Michel POTIER" ont également consulté: Maurice POTIER - Gil POTIER Vincent POTIER Bernard POTIER Georges POTIER Jean-Pierre POTIER Roger POTIER Guido POLO Rinaldo BURATTIN Artprice Knowledge © Index complet des artistes recensés par
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Michel Potier met en scène des couples ou des trios où la femme est reine et où l'homme devient presque son accessoire. Les femmes peintes sont sexy, comme les amazones ou les sirènes de la mythologie grecque. L'exposition de Michel Potier est également l'occasion d'évoquer la place de la peinture en France ces quarante dernières années. Ancien professeur à la Sorbonne puis à l'Ecole des Beaux-Arts de Paris, l'artiste s'est toujours attaché à défendre la peinture au même titre que la lithographie ou la sérigraphie. Pour autant, Michel Potier refuse de se laisser enfermer par une technique. >> Afin de continuer à respecter les gestes barrières et la distanciation sociale, nous vous demandons: > De venir avec un masque > De penser à prendre un stylo
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