Les Types D'élevage Par Types D'animaux - Debroussailleuse Electrique Aldi Coupon
Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Élevage d'autres animaux, les salariés de cette branche sont essentiellement des agriculteurs, des conducteurs et mécaniciens de machines agricole, des saisonniers, des horticulteurs, des ingénieurs forestiers et des maraîchers.
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Economisez en moyenne 40% sur vos frais juridiques en utilisant une plateforme légale pour la création de votre entreprise. Quelle convention collective s'applique au code NAF 0149Z? La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l' activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable. La manière la plus simple pour connaitre votre convention collective est de consulter la fiche de votre entreprise sur le site Pappers. Aucune convention collective particulière n'est attribuée au code NAF 0149Z. Elevage d autres animaux et. Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié: grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise. Quelles sont les assurances et caisses de retraite obligatoires pour le code 0149Z?
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21 – Miel 01. 22 – Lait brut n. 23 – Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des escargots de mer 01. 24 – Produits comestibles d'origine animale n. 25 – Cocons de vers à soie 01. 26 – Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non 01. 27 – Embryons animaux destinés à la reproduction 01. 28 – Produits non comestibles d'origine animale n. 31 – Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01. Élevage d'autres animaux : Informations et Bilans des entreprises. 32 – Peaux d'agneaux 01. 39 – Peaux d'animaux n. a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)
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page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées ". Nomenclatures Date de publication: 01/01/2008 2008-01-01T00:00:00+01:00 Dernière mise à jour le: 01/01/2008 Attention Produits associés CPF rév. Elevage d autres animaux la. 1, 2015
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