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Logement Durée de conservation de documents liés au logement Type de document Durée Commentaire Charges de copropriété 10 ans Conservez pendant le même délai tous les courriers échangés avec votre syndic. Contrat de location 5 ans A compter de la fin de la location. Correspond au délai pour contester loyers et charges. Quittance de loyer Même durée que le contrat de location. Règlement de copropriété Indéfinie Idem en ce qui concerne les comptes rendus d'assemblée générale. Titre de propriété Conservez-le tant que vous restez propriétaire. Facture de travaux Même délai qu'en matière de garantie décennale. Certificat de ramonage 1 an A partir du départ du logement. Facture d'eau 4 ans ou 2 ans Délai pour contester la facture. Liste code postaux suisse excel 2017. Le fournisseur peut agir dans un délai de 2 ans s'il s'agit d'une entreprise privée et 4 ans s'il s'agit d'une entreprise publique. Facture d'électricité et de gaz Délai pour contester la facture. Facture de téléphone et internet Banque Durée de conservation des papiers liés à la banque Bordereau de versement Il constitue la preuve de remise d'argent pendant toute la durée de l'action civile.
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#1 Bonjour, quand t'on créer une liste de donnée est t'il possible que a chaque choix que l'on clique dans la liste on puissent dans une autre cellule lui attribuer une donnée. En attente de réponse merci
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Contrôle technique Vous devez conserver le PV jusqu'au prochain contrôle technique. Si vous revendez le véhicule, conservez le dernier PV pendant toute sa durée de vie (15 ans en moyenne) pour éviter tout litige avec le nouveau propriétaire. Facture d'achat Vous devez la conserver tant que le véhicule est encore en circulation. Facture de réparation Idem: vous devez les conserver pendant toute la durée de fonctionnement du véhicule, y compris en cas de revente du véhicule (vices cachés). Honoraires Durée de conservation des documents liés aux honoraires Mandat à agent immobilier Les honoraires sont librement définis par contrat. Avocat 5 ans ou 30 ans Les frais et salaires peuvent être réclamés pendant 5 ans mais les honoraires pendant 30 ans. Huissier Délai applicable lorsque vous êtes client. Carte des stations GNV en France : GNL, GNC, biogaz etc.... Notaire Délai qui débute à la date du décès lorsque l'acte est relatif à un décès.
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Jugement de divorce Si vous avez votre jugement de divorce, vous pouvez en demander une copie au tribunal. Pension alimentaire Donation, succession, testament Conservez précieusement ces documents: ils vous seront utiles au moment de l'ouverture de la succession ou en cas de litige avec les impôts. Livret de famille Vous pouvez en demander une copie à la mairie lorsque vous avez divorcé. Allocations familiales Durée de conservation de leur avis de paiement. Liste code postaux suisse excel 2007. Reconnaissance de dette 30 ans Le point de départ du délai débute à la fin du remboursement. Santé Durée de conservation des documents liés à la santé Bordereau de sécurité sociale Délai applicable à la Sécurité sociale pour qu'elle puisse agir en cas de reprise de trop perçu. Certificats médicaux Afin de prévenir un éventuel retour de l'affection, vous devez conserver vos radiographies, analyses, carnets de santé, etc. Frais d'hôpital Délai pendant lequel les frais de séjour peuvent être réclamés. Ce délai est réduit à 10 ans pour une clinique privée et à 4 ans pour un établissement public ayant un comptable public Carte de groupe sanguin et carnet de vaccination Automobile Durée de conservation des documents liés à la voiture Contravention 2 ans Cette période correspond au délai de prescription des peines.
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Alors, postule en envoyant un CV et une courte lettre de motivation et nous serons ravis d'échanger avec toi! Chez Derichebourg, nous t'offrons l'opportunité de rejoindre un projet dynamique et international, une équipe soudée et motivée avec la possibilité de t'épanouir dans un environnement stimulant! Rémunération de base: 22800€ annuel à 25200 selon profil 13ème mois dès 4 mois d'ancienneté Avantages: - Titre-restaurant Horaires: - Du Lundi au Vendredi Rémunération supplémentaire: - Commissions
#2 Pour information, le fichier est disponible dans les ressources (Ressources - Autres - Bases de données): Ce lien n'existe plus Aussi disponible via le lien suivant: Dernière édition: 13 Mai 2017 #3 Pour la Suisse, au format CSV (Excel), à l'adresse Internet suivante: Avec les colonnes suivantes Attribut Ortschaftsname Description: nom officiel de la localité Attribut PLZ Description: code postal (NPA) à quatre chiffres, compris entre 1000 et 9999 Attribut Zusatzziffer Description: La valeur des chiffres supplémentaires est comprise entre 0 et 99. Combinés à l'attribut PLZ, ils donnent naissance au NPA6. Attribut Gemeindename Description: nom de la commune principale de la localité, information strictement informative puisqu'une localité peut se trouver sur plusieurs communes ou une commune peut être constituée de plusieurs localités. Liste code postaux suisse excel online. Attribut BFS-Nr Description: numéro de la commune principale de la localité, information strictement informative puisqu'une localité peut se trouver sur plusieurs communes ou une commune peut être constituée de plusieurs localités.
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Dans la continuité des soirées des 2 et 3 juin, l'émission humoristique « Arnaud Ducret dans tous ses états » sera enregistrée en public sur les plages du Mourillon le 6 juin à 21h. L'émission sera retransmise sur TF1 début juillet. Pour ce show exceptionnel face à la Méditerranée, Arnaud Ducret sera accompagné d'artistes comiques: Virginie Hocq, Tom Villa, Elie Sémoun, Cartman, Edgar Yves, Les Coquettes, Laurie Peret, Gérémy Credeville, Elodie Poux, Samuel Bambi, Fauve Hautot. Vente maison le revest st. Venez nombreux profiter de ce spectacle gratuit et ouvert à tous, ouverture des portes à partir de 19h. Après La Chanson de l'année, TF1 enregistre lundi 6 juin sur la même scène face à la mer sur les plages du Mourillon, une soirée consacrée à l'humour. Arnaud Ducret, comédien et humoriste de talent ( Parents mode d'emploi, Les Profs, Gaston Lagaffe…) animera l'émission "Arnaud Ducret dans tous ses états" avec pour l'entourer ses amis humoristes: Arnaud Ducret Virginie Hocq Tom Villa Elie Sémoun Cartman Edgar Yves Les Coquettes Laurie Peret Gérémy Credeville Elodie Poux Samuel Bambi Fauve Hautot L'émission, enregistrée le 6 juin à 21h, dans les conditions du direct, sur les plages du Mourillon et sera diffusée sur TF1 début juillet.
Les projets sont plus difficiles quand les animaux sont très lourds, pour des bestioles de 15 à 20 mètres, et quand la fossilisation est plus ou moins fragile ". Trois fossiles en attente La société Steel wood stone a près de trois années de travail devant elle pour autant de dinosaures. "Nous en avons deux du Jurassique, un petit et rare carnivore théropode, un grand herbivore (sauropode) et un grand herbivore du Crétacé, sauropode" détaille Nicolas Tourment. Ce travail d'assemblage nécessite des notions bien particulières d'équilibre dont dispose cet ébéniste, passionné de fossiles depuis sa plus tendre enfance. Avis de constitution - annonce légale. "Je les recherchais, je les préparais. Plus tard, on m'a sollicité pour des montages, y compris des maisons de vente aux enchères". Ici, tout est authentique: " Je ne travaille que sur des originaux; les moulages ne m'intéressent pas, c'est de la chimie ". Les ossements arrivent du Wyoming, du Kansas… Une fois assemblés, ils sont destinés à des musées ou des collectionneurs privés.