Château De Rochetaillée-Sur-Saône : Météo, Tourisme Et Avis Pour Visiter Château De Rochetaillée-Sur-Saône — Notaires Boulogne-Sur-Mer 62200: Coordonnées Notaires Dans Votre Ville
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9 km) Hôtel Des 7 Fontaines 38200 Vienne (à 31. 8 km) Hôtel du Nord 69380 Lozanne (à 12. 3 km) Hôtel Azur (à 10. 1 km)
Le numéro de la ligne d'assistance téléphonique COVID-19 en/au Rochetaillée-sur-Saône est le 800 130 000. Dois-je porter un masque de protection dans les transports en commun en/au Rochetaillée-sur-Saône? Le port du masque de protection est obligatoire dans les transports en commun en Rochetaillée-sur-Saône. Que dois-je faire si je présente des symptômes du COVID-19 à mon arrivée en/au Rochetaillée-sur-Saône? Faites-vous connaître auprès d'un membre personnel et / ou appelez la ligne d'assistance nationale dédiée au coronavirus au 800 130 000. Dernière mise à jour: 24 Mai 2022 Certaines exceptions peuvent s'appliquer. Château de Rochetaillée-sur-Saône : Météo, Tourisme et Avis pour Visiter Château de Rochetaillée-sur-Saône. Pour plus d'informations: European Union. Nous travaillons sans relâche pour vous transmettre les dernières informations officielles relatives au COVID-19 pour que vous puissiez voyager en toute sécurité. À notre connaissance, ces informations étaient correctes à la date de la dernière mise à jour. Si vous avez besoin d'aide, rendez-vous sur la page Conseils aux voyageurs Rome2rio.
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4 E 46/1-422 Dates extrêmes: 1809-1943. Importance matérielle: 407 articles; 45 mètres linéaires Présentation du contenu: tables alphabétiques (1837-1848), répertoires chronologiques (1809-1943), minutes (1775-1919) Blason de Boulogne-sur-Mer. Guéry Xavier BOULOGNE SUR MER (62200), Notaires - 0321308191 - horaires. Historique de l'étude notariale n° 46 de Boulogne-sur-Mer Minutes de l'ancien office à la provision du roi [Boulogne XIII], créé en 1775, devenu l'étude 4 E 46. Minutes des notaires Louis-Marie Caron (1775-1809), Henri-Louis-Pierre Dessaux (1809-1824), Célestin-Laurent-Edmond Thomas (1824-1826), Horace Wissocq (1826-1836), Cyprien-Marc Loppe (1837-1851), Germain-Étienne-Michel (1851-1872), Anatole-Léon Wable (1872-1875) Léon-Augustin Delcourt (1875-1901. Minutes manquantes janvier-avril 1894), Ulric-Pierre-Léon-Joseph Delcourt (mai 1901-20 mai 1918), copies des minutes d' Émile-Adolphe-Victor Guéry (22 septembre 1903-26 mars 1914; 4 E 48), copies de minutes de maître Ponticourt (7 mars 1910-2 décembre 1918; 4 E 49). Accès Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
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