Droit À L’image Sample Clauses | Law Insider – Piece De Monnaie Bon Pour 50 Centimes 1923 Valeur 2017

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Thursday, 29 August 2024

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Contrat De Cession De Droit À L'image

Ces documents sont réputés exacts et DPV33 ne sera pas tenu de vérifier leur exactitude ou l'authenticité. DPV33 ne pourra être tenu pour responsable de l'utilisation par le client des images filmées ou réalisées pour son client est seul responsable des conséquences juridiques et financières attachées à l'utilisation qu'il fait des prises de vues réalisées. Arkose&Co est susceptible de réaliser des reportages photographiques et audiovisuels. Contrat de modèle pornographique. Sauf avis contraire de l'adhérent lors de l'inscription, Arkose&Co se réserve la possibilité d'utiliser des images dans les brochures, sur le site Internet et dans tous ses documents promotionnels. Dans le cadre d'activités éducatives, pédagogiques ou sportives, des photos ou films peuvent être réalisés à un usage strictement interne sauf refus expressément notifié par le représentant légal du jeune. Tout usage externe nécessitera l'accord express du représentant légal du jeune ou du jeune lui- même s'il est majeur. 25 - Vous autorisez expressément et sans contrepartie la Sarl SOGEO à utiliser sur tout support les photos de vous ou de vos enfants qui pourraient être prises au cours de votre séjour pour les besoins publi- citaires du camping.

Durée de la cession La présente cession de droits est consentie pour la durée suivante: 10 ans. Territoire de la cession La présente cession de droits est consentie pour le monde entier. Gratuité Les Parties reconnaissent que la présente cession est effectuée à titre gratuit et qu'elle ne donnera droit à aucune rémunération du Modèle de la part de l'Exploitant. Propriété intellectuelle Le Modèle reconnait que l'Exploitant sera titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés à l'Œuvre, qui demeurera sa propriété exclusive. Contrat de droit à l'image gratuit. Le Modèle ne pourra en aucun cas prétendre à un quelconque droit d'auteur ou d'artiste interprète sur l'Œuvre. Loi applicable Les Parties sont convenues que la présente cession de droits, ainsi que tout éventuel litige portant sur sa validité, son interprétation ou son exécution, sera soumis au droit français.

Description Belgique agenouillée / Kneeling Belgium Avers / Obverse: Allégorie de la Belgique agenouillée à gauche; signature A. B du graveur Armand Bonnetain côté gauche, entre 7 et 8 heures. Légende: ★ BELGIQUE ★ Revers / Reverse: Valeur faciale BON POUR 50 C ES et caducée; millésime 1923 à 6 heures Informations complémentaires Millésime / Year 1923 Tirage / Mintage 8. Valeur des pièces - Demi franc et 50 centimes de l'An 12 à 2001. 820. 000 exemplaires / 8, 820, 000 copies Poids / Weight 2, 50 g Diamètre / Diameter 18 mm Métal / Metal Nickel Graveur / Engraver Armand Bonnetain Tranche / Edge Cannelée / Ripped Etat de conservation / Condition TTB (Très Très Beau) / VF (Very fine) Valeur faciale / Face value Bon pour 50 centimes Pays / Country Belgique / Belgium

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Louis Philippe I 50 cent (imes) argent 1845 à 1848 cotations ---------------------------------------- Cérès 1849 à 1851 Louis-Napoléon Bonaparte 1852 Napoléon III empereur 1853 à 1863 tête nue 1864 à 1869 tête laurée 1871 à 1895 - Semeuse 50 centimes argent 1897 à 1920 Commerce Industrie Bon pour 50 centimes 1920 à 1929 Morlon 50 centimes 1931 à 1947 1941 Variante lourde: 0, 80 gr 1941 à 1947 Variante légère: 0, 70 gr Francisque ETAT FRANCAIS 1942 à 1944 Marianne 1962 à 1964 1964 à 2001 ----------------------------------------

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Inscription: * BELGIQUE * A. B Graveur: Armand Bonnetain Armand Bonnetain est un sculpteur, médailleur-graveur belge né à Bruxelles en 1883 et décédé en cette ville en 1973. Il fut élève de Constant Montald et de Charles Van der Stappen. Revers Caducée entouré par la valeur faciale et surmonté par la légende. Millésime entre deux rosettes à l'exergue. Piece de monnaie bon pour 50 centimes 1923 valeur de votre entreprise. * BON POUR * 50 CES * 1923 * Tranche Striée Atelier monétaire Bruxelles, Belgique (983-présent) Commentaires Voir aussi Caducée 50 centimes - type Bonnetain (en néerlandais) Gestion de ma collection Veuillez vous connecter ou inscrivez-vous pour gérer votre collection. Date Tirage AB B TB TTB SUP SPL FDC Fréquence 1922 6 180 000 0, 10 € 0, 27 € 0, 46 € 0, 50 € 0, 89 € 35% 1923 8 820 000 0, 43 € 0, 45 € 0, 50 € 0, 90 € 44% 1927 7 000 000 0, 48 € 0, 63 € 0, 80 € 31% 1928 3 000 000 0, 50 € 0, 53 € 0, 65 € 22% 1929 1 000 000 1, 70 € 3, 00 € 9% 1930 0, 85 € 0, 85 € 10% 1932 2 530 000 0, 79 € 0, 79 € 0, 89 € 13% 0% surfrappe 1932/22 1933 2 861 000 0, 51 € 0, 51 € 0, 97 € 1, 21 € 3, 38 € 29% Les valeurs dans le tableau ci-dessus sont exprimées en EUR.