Communauté De Communes Du Moulin D Écalles – Hg Produits

Toutefois, la communauté de communes des Portes Nord-Ouest de Rouen propose une fusion des deux premières intercommunalités et d'elle-même [ 3]. Territoire communautaire [ modifier | modifier le code] Géographie [ modifier | modifier le code] Composition [ modifier | modifier le code] La Communauté de communes du Moulin d'Écalles regroupe 26 communes du département de Seine-Maritime pour une population totale de 13 993 habitants selon le recensement de 2012: Liste des communes de l'intercommunalité Nom Code Insee Gentilé Superficie ( km 2) Population (dernière pop. légale) Densité ( hab.

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Type d' EPCI Communauté de Communes Numéro SIREN 247 600 455 Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement 23 septembre 1994 Date de création effective du groupement 1 septembre 1994 Commune siège Buchy Répartition des sièges des délégués Le nombre de siège dépend de la population des membres. Taxe perçue par le groupement Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).

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Environnement: - Collecte et élimination des déchets des ménages et assimilés, Aménagement et entretien de la voirie d'intérêt communautaire existante: - L'intérêt communautaire de la voirie est déterminé dans une « charte d'intervention » de la communauté de communes annexée aux présents statuts. - Des fonds de concours en fonctionnement et en investissement dans les conditions fixées par les dispositions de l'article L 5214-16V du CGCT, pourront être octroyés par les communes membres à la communauté de communes du Moulin d'Ecalles. - Aménagement de la voie d'accès à la déchetterie intercommunale dénommée « Chemin de Rocquemont » sur le territoire d'Estouteville-Ecalles. Politique du logement et du cadre de vie: - Elaboration et réalisation d'un Programme Local de l'Habitat Intercommunal.

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Président: Franck LANGLOIS Contact: - UMM basée à Montville Enseignement de la musique et du chant: Batterie, Clarinette, Flûte Traversière, Guitare, Percussions, Piano, Saxophone, Trompette, Violon, Eveil musical. Présidente: Ginette HANNIER Contact: 02 35 33 33 05

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Administrations régionales, départementales, locales 252 route de Rouen, 76750 BUCHY Infos Pratiques Horaires d'ouverture Fermé - Ouvre à 09:00 Lundi 09:00-12:00 14:00-16:30 Mardi 09:00-12:00 14:00-16:30 Mercredi 09:00-12:00 Jeudi 09:00-12:00 14:00-16:30 Vendredi 09:00-12:00 14:00-16:30 Samedi Dimanche Divers Sources: Licence ODbL© - 05/2014 - Premier ministre 05/2014 - mise à jour du 20/09/2020 Autres coordonnées 252 route de Rouen, 76750 BUCHY Web, Mail, Réseaux Sociaux Les commerces à proximité Vous êtes propriétaire de cet établissement? Administrations régionales, départementales, locales à proximité de Buchy (76750) Votre note n'a pas été prise en compte. Vous devez accepter les autorisations FaceBook et les CGU pour déposer une note.

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P102: Tenir hors de portée des enfants. P101: En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient ou l'étiquette. P211: Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d'ignition. P251: Récipient sous pression: ne pas perforer, ni brûler, même après usage. Fiche de Données de Sécurité complète D'autres ont également acheté

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