L 1611 4 Du Code Général Des Collectivités Territoriales Un — Tour Des Sommêtres

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Thursday, 1 August 2024

Le Code général des collectivités territoriales regroupe les lois relatives au droit général des collectivités territoriales français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code général des collectivités territoriales ci-dessous: Article L1611-4 Entrée en vigueur 2009-05-14 Toute association, oeuvre ou entreprise ayant reçu une subvention peut être soumise au contrôle des délégués de la collectivité qui l'a accordée. Tous groupements, associations, oeuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de leur activité. Article L1611-1 du Code général des collectivités territoriales : consulter gratuitement tous les Articles du Code général des collectivités territoriales. Il est interdit à tout groupement ou à toute association, oeuvre ou entreprise ayant reçu une subvention d'en employer tout ou partie en subventions à d'autres associations, oeuvres ou entreprises, sauf lorsque cela est expressément prévu dans la convention conclue entre la collectivité territoriale et l'organisme subventionné.

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Code général des collectivités territoriales - Art. L. 1411-4 | Dalloz

Entrée en vigueur le 14 mai 2009 Toute association, oeuvre ou entreprise ayant reçu une subvention peut être soumise au contrôle des délégués de la collectivité qui l'a accordée. Code général des collectivités territoriales - Article L1611-4. Tous groupements, associations, oeuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de leur activité. Il est interdit à tout groupement ou à toute association, œuvre ou entreprise ayant reçu une subvention d'en employer tout ou partie en subventions à d'autres associations, œuvres ou entreprises, sauf lorsque cela est expressément prévu dans la convention conclue entre la collectivité territoriale et l'organisme subventionné. Entrée en vigueur le 14 mai 2009 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

L 1611 4 Du Code Général Des Collectivités Territoriales De L’université

Le Code général des collectivités territoriales regroupe les lois relatives au droit général des collectivités territoriales français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code général des collectivités territoriales ci-dessous: Article L1611-2 Entrée en vigueur 1996-02-24 Les collectivités territoriales supportent, chacune en ce qui la concerne, les dépenses de personnel, de fonctionnement et d'équipement des services placés sous leur autorité. Code général des collectivités territoriales Index clair et pratique Dernière vérification de mise à jour le: 26/05/2022 Télécharger Recherche d'un article dans Code général des collectivités territoriales

Code général des collectivités territoriales - Art. R. 1511-4 (Décr. no 2007-1282 du 28 août 2007) | Dalloz

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Toute association, oeuvre ou entreprise ayant reçu une subvention peut être soumise au contrôle des délégués de la collectivité qui l'a accordée. Tous groupements, associations, oeuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de leur activité. Il est interdit à tout groupement ou à toute association, oeuvre ou entreprise ayant reçu une subvention d'en employer tout ou partie en subventions à d'autres associations, oeuvres ou entreprises, sauf lorsque cela est expressément prévu dans la convention conclue entre la collectivité territoriale et l'organisme subventionné.

Ces titres ont une durée de validité limitée à l'année civile et la période d'utilisation dont ils font mention. Les chèques d'accompagnement personnalisé qui n'ont pas été présentés au remboursement à l'émetteur par les prestataires avant la fin du deuxième mois suivant l'expiration de leur période de validité sont définitivement périmés. L 1611 4 du code général des collectivités territoriales de l’université. Un décret en Conseil d'Etat fixe les modalités d'application du présent article. Il détermine notamment: - les caractéristiques de sécurisation et les mentions obligatoires figurant sur le chèque d'accompagnement personnalisé; - les conditions d'utilisation et de remboursement des chèques d'accompagnement personnalisé; - les modalités de prise en compte de ces titres de paiement spéciaux dans la comptabilité des services et organismes publics; - les modalités d'organisation et de contrôle du système entre les différents partenaires. Les collectivités territoriales et leurs établissements publics mentionnés au premier alinéa peuvent confier à un mandataire public ou privé, dans des conditions définies par une convention, le paiement, en leur nom et pour leur compte, des chèques d'accompagnement personnalisé aux bénéficiaires qu'ils ont préalablement déterminés.

2019-07-15 Le Tour des Sommêtres Le 15/07/2019 par Serge Deprez Pour cette dernière randonnée avant la trêve estivale, nous nous retrouvons sur le parking du barrage du Theusseret, point de départ de notre périple, le tour de l'arête des Sommêtres. Tour des sommêtres 3. Une arête que plusieurs d'entre nous ont maintes fois parcourue dans le cadre d'initiation à l'escalade ou à l'alpinisme. Nous sommes 17 réunis avec 3 petits enfants, Eunice, Mattys et Hugo, des habitués de nos activités pendant les vacances scolaires, et sont également présents pour une première fois dans le groupe, Emmanuelle, Marie-Jeanne et Marcel, des relations professionnelle, familiale ou amicale pour certains d'entre nous. Dés le début nous sommes confrontés à un sentier bien aménagé mais en forte pente qui nous conduit vers les corniches de Blanc Fol dessous lesquelles une place de pique-nique est aménagée. Mais c'est trop tôt pour la collation de midi si bien qu'après nous être désaltérés une première fois nous reprenons notre progression ascendante en direction du Noirmont.

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Passant à côté de « La Méduse » nous prenons pied sur « Le Pic du Theusseret ». La gorge du Doubs nous apparaît, tout à coup, 400 m. plus bas. L' ancien moulin - maintenant une auberge -est situé au bord d' un des méandres de la rivière. Le murmure de la brise du nord agitant la ramure des pins, accompagné du sourd grondement du Doubs, nous berce de sa délicieuse mélopée. Une note discordante se fait entendre. C' est le cri perçant d' une buse venant de quitter son nid et qui plane là-bas. Défi Chrono. Depuis « Les Colonnes » laissées à notre droite, nous dévalons jusqu' à la brèche qui termine le 2e ressaut. Devant nous se dresse « La Gentiane » sillonnée de ses cinq voies très difficiles dont l' une, « La Direttissima », deviendra la préférée de Pi tonnet. En face, nous découvrons l' impressionnante « Paroi Saint Loup », déjà bleutée d' ombre, que partage une belle fissure encore vierge. A sa base - nouvelle venue dans la fameuse collection - « La Vire à Trottinette » mène aux deux morceaux de choix que sont « La Pointe Riesen » et « La Dalle Schwab ».

C' est par là que j' emmène Pitonnet bien fatigué, mais débordant d' enthousiasme à la merveilleuse révélation que fut sa découverte imprévue des Sommêtres.