Mon Conduit De Cheminée Est-Il Toujours Au Norme ? — Pieces De Rechange Pour Chaudiere De Dietrich
(2 ans 1/2 aprés la fin des travaux!! ) Le 03/10/2010 à 09h38 eden26 a écrit: j 'ai pris attache avec le constructeur qui m'avait fait ce conduit et il est d'accord pour venir le modifier!! (2 ans 1/2 aprés la fin des travaux!! Conduit de cheminée d'immeuble non conforme : quel risque pour un copropriétaire ?. ) Bonjour eden26, Tout à son honneur de venir après aussi longtemp Une petite photo après les modifs serait sympas Bon dimanche Le 05/10/2010 à 09h17 ok pour la photo! je repasse dés que les travaux sont faits! ;) En cache depuis le lundi 23 mai 2022 à 13h55
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Pour savoir si le conduit de votre cheminée est aux normes, vous pouvez en premier lieu examiner certains facteurs tels que l'âge du conduit concerné (cette information doit apparaître sur une plaque signalétique obligatoire fixée sur sa surface) ou celui du foyer dans lequel vous vivez. Conduit cheminée non conforme qcg pdf. Vous pouvez également vérifier l'identité, la certification et les compétences de l'entreprise qui s'est chargée de l'installer… Des détails techniques qui ne trompent pas! Nous avons demandé à l' expert du conduit de cheminée Européen, j'ai nommé Chemineeo, ce qu'ils en pensent: Toutefois, si vous possédez quelques connaissances dans le domaine, vous pouvez pousser l'analyse plus loin et vérifier certains détails techniques liés à l'installation et à la qualité de votre conduit. Tout d'abord, sachez qu'il existe une distance de sécurité à respecter entre la paroi externe du conduit de votre cheminée et les éléments inflammables avoisinants. Cet éloignement minimal est établi par le constructeur du conduit et par la norme NF DTU 24.
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Non seulement, c'est complètement obstrué, mais l'installation n'est pas conforme. Je souhaiterai connaître les recours éventuels. Car, nous pensons que l'installation de l'insert a été effectuée dans un ancien foyer, le tubage aurait plus de 10 ans. La maison a été vendue par les héritiers, ne connaissant "probablement" pas le problème! Les différents ramonages, s'ils ont eu lieu dans le passé, auraient dû sensibiliser le ramoneur de l'époque. En dehors de l'artisan qui a probablement disparu, pouvons-nous nous retourner vers les vendeurs, le notaire? Mise en danger d'autrui? Devons-nous le faire constater par un expert? Y a-t-il un recours et qui paye la remise en conformité. Je tiens à rappeler que la non conformité provient de 2 coudes "grossiers" de la gaine lors du montage. Litiges procédure - Recours pour un tubage de cheminée non conforme. Merci 11 février 2011 à 23:24 Litiges 1 réparations Recours pour un tubage de cheminée non conforme MJD Membre inscrit 846 messages Bonjour. Je crains fort que vous en soyez pour vos frais. D'une part tous les recours contre l'artisan ayant réalisé l'installation sont prescrits (plus de dix ans) y compris le recours en responsabilité contractuelle de droit commun pour faute prouvée (art 1792-4-3 du code civil - 10 ans); d'autre part, un recours éventuel contre les vendeurs pour vice caché, me paraît très aléatoire.
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En effet, votre acte d'acquisition doit très certainement comporter une clause exonératoire de garantie des vices cachés. Or en l'espèce, les vendeurs sont les héritiers. Il me paraît donc, sinon impossible du moins extrêmement difficile de prouver que ces héritiers connaissaient le vice. Conduit cheminée non conforme au. Si vous ne pouvez pas apporté cette preuve, la clause produira ses effets et vous serez débouté. S'agissant du notaire, sa responsabilité ne me paraît pas engagée (il ne lit pas dans une boule de cristal). De plus, je vous indique, comme je l'ai déjà fait dans ce forum, qu'une procédure contre le notaire peut s'avérer parfois "catastrophique" financièrement pour le demandeur, l'assurance professionnelle n'hésitant pas à aller jusqu'en Cassation si elle est condamnée en Appel. Pour engager une telle procédure, il faut non seulement pouvoir s'appuyer sur des arguments qui tiennent la route, mais aussi que le litige porte sur des sommes importantes. Désolé. 12 février 2011 à 14:59 Les champs marqués par des * doivent obligatoirement être renseignés.
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À retenir Si vous faites installer un conduit métallique, il est recommandé d'utiliser des éléments de même origine pour réaliser ses prolongements haut et bas. Des adaptations de marques différentes exposent à un risque de non-conformité et à une inévitable perte de la garantie. Intéressé par ce que vous venez de lire?
Elle comprend, au verso, une traduction des caractéristiques indiquées au recto. C'est la garantie d'un bois de chauffage de bonne qualité. Faut-il vraiment ramoner deux fois par an? Est-il vraiment utile et, surtout, obligatoire de faire ramoner le conduit d'une cheminée à foyer ouvert dans laquelle on ne fait que quelques flambées par an? J'y fais brûler des bûches de ramonage de temps en temps. N'est-ce pas suffisant? Conduit cheminée non conforme à la constitution. Les règlements sanitaires départementaux stipulent que les conduits de fumée doivent être ramonés deux fois par an "dont une pendant la durée d'utilisation", à l'exception des conduits tubés ou des conduits associés à des appareils "alimentés par des combustibles gazeux" qui peuvent n'être ramonés qu'une fois. Ceci, même si vous ne faites brûler que quelques bûches par an. Quant aux bûches de "ramonage", elles ne sauraient remplacer un nettoyage mécanique du conduit, qui doit de surcroît être effectué par un professionnel "maître ramoneur", seul reconnu aux yeux de la loi et des assureurs.
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