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Wednesday, 3 July 2024

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et tu paye en conséquence non ca fait parti du contrat tous dépend du montant de la cotisation je ne cotise pas j ai pris ma biberté en 2003 8) a bon, moi je me suis marié en 1999. disons a compter du 1er mai 2011 Re: FORMULAIRE TIPP 2010 par tf76 Lun 28 Fév - 13:03 moulinos a écrit: tf76 a écrit: moulinos a écrit: tf76 a écrit: moulinos a écrit: tf76 a écrit: moulinos a écrit: tf76 a écrit: petit chat 29 a écrit: ça part au comptable cette aprème, il est payé pour!

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c'est vrai que la sarthe elle a pas été gatée ces derniers crois pas que le finistère sera déclaré en calamité agricole, malgré le manque de pluie, il y en a ailleurs qui ont souffert beaucoup plus que nous... Re: FORMULAIRE TIPP 2010 par pit59 Jeu 16 Juin 2011, 14:44 nonord a écrit: c'est bon, virement remboursement tic ce jour 8) ça soulage un peu! pit59 + membre techno + Messages: 8888 Date d'inscription: 07/10/2009 Age: 59 les brouckes Re: FORMULAIRE TIPP 2010 par nonord Jeu 16 Juin 2011, 15:11 pit59 a écrit: nonord a écrit: c'est bon, virement remboursement tic ce jour 8) ça soulage un peu! ouais, ben c'est vraiment pas un gros peu!! Re: FORMULAIRE TIPP 2010 par poun47 Jeu 07 Juil 2011, 22:57 grabouille a écrit: toujours rien recu utilisé pour l'appart de DSK non, je plaisante, ils tardent quand mème. Re: FORMULAIRE TIPP 2010 par moulinos Ven 08 Juil 2011, 07:36 troll a écrit: reçu le virement le mois dernier. de meme reçu il y a 3 semaines Re: FORMULAIRE TIPP 2010 par Invité Ven 08 Juil 2011, 08:19 reçu depuis le 12 mai!

Si vous consommez du gazole dans le cadre de votre activité professionnelle, vous pouvez demander le remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). Pour effectuer votre demande, remplissez l'un des formulaires cerfa accessibles en bas de page, et adressez le par courrier au bureau de douane compétent, accompagné des pièces justificatives. Les demandes de remboursement pour les consommations réalisées au cours de l' année 2019 peuvent être déposées depuis le 2 janvier 2020. Vous devez impérativement utiliser le formulaire cerfa 15990. Les demandes de remboursement pour les consommations réalisées à partir de l' année 2020 pourront être déposées à compter du 2 janvier 2021. Vous devrez impérativement utiliser le formulaire cerfa 15991. Le montant du remboursement est calculé en appliquant un taux (exprimé en euros par hectolitre) au volume réellement consommé par chaque véhicule durant la période de remboursement concernée. Pour information, le gazole B10 et le supercarburant E10 consommés à partir du 1er juillet 2019 deviennent éligibles au remboursement.

Le formulaire de demande de remboursement de TIC 2016 est disponible ci dessous: Télécharger le formulaire La notice explicative (accompagnée de la déclaration minimis pour le fuel lourd ou le gaz naturel). Les remboursements des taxes perçues sur les quantités achetées et livrées sur l'année civile 2016 sont de: 0, 0897 € par litre de gazole non routier ( 0. 0689 €/L en 2015), 66, 95 € par tonne de fioul lourd (soit 6. 695 € par 100 kg), 4, 221 € par MkWh (millier de kilowattheures) de gaz naturel. Le formulaire duement complété et accompagné de toutes les pièces justificatives est à déposer à la direction départementale des finances publiques à compter du 2 mai 2017 et jusqu'au 31 décembre 2019. Pour rappel: Le fioul domestique n'est plus remboursable depuis 2012, En cas de retard, les demandes de remboursement pour les achats effectués au cours de l'année n-1 pour un usage agricole doit être effectuée avant la fin de l'année n+2. Ainsi le remboursement au titre de 2014 peut être encore demandé jusqu'au 31 décembre 2017, celui au titre de 2015 jusqu'au 31 décembre 2018.

Il eut un peu de mal à faire basculer le loquet, qui était manifestement aussi vieux que sa tante... et fit grincer la porte sur ses gonds, qui protestèrent vigoureusement d'être tirés de leur léthargie. L'odeur qui se dégagea n'avait rien de bien engageant: un subtil mélange de poussière, de tissus anciens, de naphtaline et de parfum musqué attaquèrent les sens de Phil. Le nez froncé, il se demanda pendant une seconde si c'était bien là qu'il voulait se cacher puis, se disant que ses amis refermeraient la porte aussitôt après l'avoir ouverte à cause de l'odeur, il en conclut que ça ne pouvait pas être mieux, au contraire. L'éditeur Pierre Belfond est mort. Poussant un soupir pour se donner du courage, il entreprit de franchir le bas de l'armoire et s'engouffra dans les robes et les manteaux d'une autre époque... La porte claqua derrière lui et il s'en inquiéta, craignant qu'il ne soit débusqué le premier. Puis il entendit vaguement sa cousine dire « J'espère que vous êtes bien cachés... J'arrive! » Sûr de lui, il sourit et attendit, en étant à l'écoute de tous les bruits environnants.

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Fanfiqueur starwarsien depuis mes 6 ans, H. G. Wells avec l'Explorateur du Temps, M'offrit une passion soudaine des romans. Mais la planète des singes seulement, De l'écrivain Pierre... [+] Phil monta les escaliers en courant et en riant aux éclats: il devait absolument trouver la meilleure cachette qui soit pour que tout le monde le cherche pendant des heures. Ainsi, il prolongerait son repas d'anniversaire tard dans la soirée... Grimpant les marches quatre à quatre, de toute la vitesse de ses petites jambes de dix ans, le garçonnet arriva au premier palier. Il ne connaissait pas bien la maison, léguée à ses parents par une vieille tante qu'il n'avait jamais connue, et ils y passaient leurs premières vacances d'été. Une présentatrice phare de M6 arrêtée par la police, ils pensaient qu’elle faisait le trottoir - Il était une pub. Le parquet qui, visiblement, n'avait pas eu de visites depuis longtemps, se mit à grincer sous le poids du garçon. Mais celui-ci, autant apeuré qu'excité, n'en avait cure; au contraire, il ressentait avec joie les papillons de plaisir et de peur s'agiter au creux de son estomac.