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4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autre type: Société Publique Locale (SPL), agissant au nom et pour le compte de la CA3B I. 5) ACTIVITÉ PRINCIPALE Autre activité: Aménagement urbain - Réalisation d'infrastructures publiques Section II: Objet II. 1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II. 1. 1) Intitulé: Prolongement de la voie verte " La Traverse " sur Bourg-en-Bresse Numéro de référence: II. Interra-spl - Création d’une voie verte. 2) Code CPV principal: Descripteur principal: 45233162 Descripteur supplémentaire: II. 3) Type de marché Travaux II. 4) Description succincte: Les travaux correspondent au prolongement de la voie verte " La Traverse " sur 3, 5 kilomètres de longueur et 3 mètres de large et comprennent de la VRD, du mobilier urbain et des espaces verts. 5) Valeur totale estimée: Valeur hors TVA: euros II. 6) Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2 II. 2) DESCRIPTION II. 2. 1) Intitulé: Terrassement généraux et voiries réseaux divers Lot nº: 1 II.
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6 Mo - 30/11/2020) zonages avant/après (format pdf - 1 Mo - 30/11/2020) règlements avant/après (format pdf - 150. 5 ko - 30/11/2020) avis MRAE du 21 août 2020 (format pdf - 163. 8 ko - 30/11/2020) avis des personnes publiques associées (PPA) (format pdf - 1. 5 Mo - 30/11/2020) procès verbal de la réunion d'examen conjoint du 8 octobre 2020 (format pdf - 85. Voie verte bourg en bresse montrevel canada. 8 ko - 30/11/2020) Vous pouvez formuler des observations sur la boîte mail suivante: Observations par mail: Observations Dominique Morel (format pdf - 14. 6 ko - 07/01/2021) Avis d'enquête publique - DP voie verte St Trivier de Courtes (format pdf - 76. 9 ko - 07/12/2020) Rapport du commissaire enquêteur: rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 162. 7 ko - 08/02/2021) PV de synthèse des observations (format pdf - 118. 6 ko - 08/02/2021) mémoire en réponse au PV du commissaire enquêteur (format pdf - 913. 8 ko - 08/02/2021) Conclusions et avis du commissaire enquêteur (format pdf - 95. 7 ko - 08/02/2021) Copie registre d'enquête St Trivier de Courtes - voie verte (format pdf - 1.
Voir l'appel d'offre sur le site acheteur Lot: Terrassement généraux et voiries réseaux divers Lot: Espaces verts, finitions, mobilier, signalétique Département(s) de publication: 1, 69 Annonce No 21-21638 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I: Pouvoir adjudicateur I. SORTIES VOIE VERTE | bourg en roller. 1) NOM ET ADRESSES Cap 3B Aménagement, Numéro national d'identification: 79441561200025, Place de la résistance, Point(s) de contact: IN TERRA, 01340, Montrevel en Bresse, F, Courriel:, Code NUTS: FRK21 Adresse(s) internet: Adresse principale: Adresse du profil acheteur: I. 2) PROCÉDURE CONJOINTE I. 3) COMMUNICATION Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s) Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées: par voie électronique à l'adresse: I.