Ministere De L Equipement Tunisie Site Officiel | Vêtements Scandinavie En Ligne Pour
Contact 1002 BELVEDERE TUNIS Tlphone: 71788518 97691371 Fax: 71788518 E-mail: Contactez nous directement MINISTERE DE L EQUIPEMENT 1002, BELVEDERE TUNIS Tunisie Tl: 71788518 97691371 Fax: 71788518 Produits: Adressez votre message Sujet: Message: Décrivez votre besoin... Diffusez cette demande à d'autres fournisseurs
- Ministere de l equipement tunisie site officiel de la mairie
- Ministere de l equipment tunisie site officiel site
- Vêtements scandinavie en ligne
- Vêtements scandinavie en ligne mon
Ministere De L Equipement Tunisie Site Officiel De La Mairie
Décret n° 2010-3219 du 13 décembre 2010, modifiant et complétant le décret n° 95-416 du 6 mars 1995 relatif à la définition des missions du contrôleur technique et aux conditions d'octroi de l'agrément. Ministere de l equipment tunisie site officiel site. Textes relatifs aux normes techniques d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur des bâtiments publics à l'assurance décennale et au contrôle technique Décret n°2006-1467 du 30 mai 2006, fixant les normes techniques d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur des bâtiments publics, des espaces, des équipements collectifs, des complexes d'habitation et des bâtiments privés ouverts au public. (Annexe au décret) Textes relatifs à la sécurité et à la prévention contre les risques d'incendie Loi n° 2009-11 du 2 mars 2009, portant promulgation du code de la sécurité et de la prévention des risques d'incendie, d'explosion et de panique dans les bâtiments (1). Arrêté du ministre de l'intérieur et du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 2 juin 2017, portant approbation du règlement de sécurité spécifique aux bâtiments à usage d'habitation Textes relatifs aux marchés publics Décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014, portant réglementation des marchés publics.
Ministere De L Equipment Tunisie Site Officiel Site
Texte relatif aux architectes LOI N°74-46 DU 22 MAI 1974 PORTANT ORGANISATION DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE EN TUNISIE Décret N° 83-1033 du 4 novembre 1983 portant approbation du code des devoirs professionnels des architectes Textes relatifs aux géomètres Loi n° 2002-38 du 11 avril 2002, relative à l'exercice de la profession du géomètre Décret n° 2002-3267 du 17 décembre 2002, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la chambre disciplinaire des géomètres experts. Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 11 Décembre 2002, portant approbation de cahier de charge relatif à l'exercice de la profession de géomètre expert. Textes relatifs aux agréments des entreprises de BTP Décret n°2008-2656 du 31 juillet 2008, fixant les critères et les modalités d'octroi et de retrait de l'agrément habilitant les entreprises de bâtiment et de travaux publics à participer à la réalisation des marchés publics. Ministère de l'équipement, de l'habitat : Open GOV. Décret n° 2013-3105 du 12 juillet 2013, complétant le décret n° 2008-2656 du 31 juillet 2008, fixant les critères et les modalités d'octroi et de retrait de l'agrément habilitant les entreprises de bâtiments et de travaux publics à participer à la réalisation des marchés publics.
Prochainement en Ligne
L'email indiqué n'est pas correct Faites un choix pour vos données Sur notre site, nous recueillons à chacune de vos visites des données vous concernant. Ces données nous permettent de vous proposer les offres et services les plus pertinents pour vous, de vous adresser, en direct ou via des partenaires, des communications et publicités personnalisées et de mesurer leur efficacité. Elles nous permettent également d'adapter le contenu de nos sites à vos préférences, de vous faciliter le partage de contenu sur les réseaux sociaux et de réaliser des statistiques. Vous pouvez paramétrer vos choix pour accepter les cookies ou vous y opposer si vous le souhaitez. Nous conservons votre choix pendant 6 mois. Vous pouvez changer d'avis à tout moment en cliquant sur le lien contrôler mes cookies en bas de chaque page de notre site. Pour en savoir plus, consultez notre politique de cookies. 5 marques scandinaves qui doivent se trouver dans votre dressing - ELLE.be. Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d'être enregistrées ou lues dans votre terminal, sous réserve de vos choix.
Vêtements Scandinavie En Ligne
Nous utilisons ces données pour traiter votre commande ainsi que les éventuels retours, vous informer au sujet de la livraison, gérer les paiements et vous servir au mieux si vous nous contactez. Nous conservons ces informations tant que vous restez une cliente active et que vos droits à réclamation sont ouverts, en d'autres termes 36 mois après votre dernière commande, à moins qu'un délai de conservation plus important soit imposé par les autorités. Nous nous inscrivons dans ce cadre lorsque nous accomplissons notre part du contrat d'achat. Vêtements scandinavie en ligne au. Service client Afin d'être en mesure de vous servir au mieux lorsque vous avez besoin de renseignements, d'assistance technique ou de conseils via e-mail, chat, téléphone ou par le biais de nos plateformes sur les réseaux sociaux, l'utilisation de vos données personnelles est nécessaire. Nous traitons alors des données relatives à vos nom, adresse et téléphone, éventuellement votre date de naissance, le détail et l'historique de vos commandes et paiements, vos éventuelles informations de crédit, votre numéro de cliente et les éventuels échanges antérieurs.
Vêtements Scandinavie En Ligne Mon
De la même façon, vous avez la possibilité de modifier ou résilier votre abonnement à nos informations commerciales ainsi que toute autre autorisation que vous nous auriez accordée. Vous ne souhaitez plus figurer dans nos registres? Dans ce cas, contactez notre service client qui vous renseignera. Vous avez le droit de vous opposer au traitement des données que nous collectons légalement sur la base de nos intérêts légitimes, cependant, vous prenez alors le risque de ne plus pouvoir utiliser certaines des fonctionnalités que nous proposons. Si contre toute attente, vous estimez que nous traitons vos données d'une manière incorrecte, vous avez le droit de déposer une plainte auprès des autorités de régulation. DIVERS Cryptage – dans notre boutique en ligne, nous protégeons vos données par cryptage. Le sigle SSL signifie Secure Sockets Layer, il s'agit d'une fonction qui assure le cryptage des informations échangées entre l'acheteur et le vendeur. Vêtements scandinavie en ligne mon. Liens - Sur, vous pouvez trouver des liens vers d'autres sites.
Pour ce faire, nous devons procéder au traitement des données relatives à vos nom, adresse, e-mail et numéro de cliente. Et afin de pouvoir vous proposer des offres personnalisées, nous utilisons aussi votre historique de commandes. Nous conservons ces informations tant que vous restez membre de notre club ou cliente active chez nous, en d'autres termes 36 mois après votre dernier achat. *Epicerie scandinave* - la boutique norvégienne. Le traitement de ces données est nécessaire dans le cadre de l'adhésion au programme de fidélité. Concours Lorsque vous participez à nos concours, nous traitons vos données de façon à pouvoir éventuellement vous contacter au sujet de celui-ci, alerter les vainqueurs et procéder à l'envoi et au suivi des récompenses. Pour ce faire, nous traitons vos coordonnées (nom, adresse et téléphone), éventuellement votre mail et autres informations transmises dans le cadre du concours. Nous conservons ces données jusqu'à ce que le concours soit clos, que les vainqueurs aient été avertis et que les récompenses soient attribuées.