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Wednesday, 26 June 2024

A ce titre, toute reproduction ou extraction non autorisées engagerait la responsabilité de l'utilisateur. Droit des bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars relative à la protection juridique des bases de données. Elles permettent de visualiser les cartes IGN » Voir sur la carte. Le cadastre via le site du Géoportail des Savoie - Poisy. Le destinataire des données est le pôle technique de la RGD Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. En conséquence, la Geoportil ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Cadastre Le cadastre est un plan parcellaire descriptif des propriétés au sens fiscal et non pas foncier. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Retrouvez en ligne: les parcelles, les zones de réglementation et imprimez les plans en cliquant sur le portail ci-dessous:

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Le site permet de retrouver en ligne les parcelles, les zones de réglementation et qui permet d'imprimer des plans en suivant le lien ci-dessous:

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Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par ssavoies aux derniers documents opposables accessibles en mairie qui peuvent avoir fait l'objet de savojes qui ne nous ont pas encore été transmises. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Géoportail des Savoies En principe, les données et documents consultables sur le site sont les dernières données connues transmises par les autorités compétentes. Le formulaire n'est pas valide. De même, des différences de dates de version entre savoids référentiel parcellaire utilisé lors de l'élaboration du document d'urbanisme et celui présent dans ce géoportail, qui est mis à jour régulièrement, peuvent introduire des représentations du territoire parcellaire différentes ex: Géoportail des Pays de Savoie. Geoportail des savoie's espace. Il suffit pour cela de cliquer une fois sur le carte.

Le Géoportail des Savoie est un outil permettant à tout citoyen d'accéder aux données descriptives de base du territoire des deux Savoie: cartographie générale, photographie aérienne, cadastre, Plans Locaux d'Urbanisme. Informations présentées sur ce site Photographie aérienne Les photographies aériennes consultables sur ce site sont d'une résolution de 20 cm par pixel. Les dates de prises de vue correspondent à l'été 2013 pour la Savoie et à l'été 2012 pour la Haute-Savoie. Ces photographies ont subi un traitement spécifique et présentent les mêmes qualités géométriques qu'une carte. Elles sont visibles en zoomant à l'échelle du quartier. Cadastre Le cadastre est un plan parcellaire descriptif des propriétés au sens fiscal et non pas foncier. Il a été élaboré pour percevoir les impôts sur les propriétés et représente seulement une présomption de propriété. Geoportail des savoirs de l'école. Il est constitué d'un descriptif cartographique des propriétés bâties et non bâties. Le géoportail des Savoie dispose du cadastre des 598 communes des deux Savoie.