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Pour toutes les expéditions hors France métropolitaine le montant des frais de port est calculé en fonction du poids du colis et du pays de destination. Le s frais de livraison s'afficheront dans votre panier avant le paiement de votre commande. Délais de livraison Colissimo Outre Mer (DOM-TOM): 5 à 7 jours selon la destination (hors traitements douaniers éventuels). Colissimo International: 5 à 15 jours (selon le pays de destination et hors traitements douaniers éventuels). Secteur Postal militaire Toute commande expédiée en Secteur Postal sera facturée en HT (frais de port en sus). Les prix indiqués sur le site étant en TTC, le remboursement de la TVA se fera sous 48h ouvrées après la validation de votre commande. Les livraisons sur Secteur Postal Militaire ne peuvent être effectuées qu'en Colissimo. Brassard gendarmerie pas cher sans. La Poste s'occupe de l'acheminement de votre colis depuis nos entrepôts de Guer jusqu'à la Poste Aux Armées, située à Vincennes qui prend ensuite en charge votre colis pour vous le livrer sur zone.
- Hors formation · Jury de concours, · Commissions pour les représentants du personnel (CAP/CCP, CHSCTREA, CTM, CNEA, CREA, …), · Convocations de l'administration centrale remboursées par la DRAAF (groupe de travail, comités de pilotage, …), · Remboursement du trajet pour les agents présents à un concours organisé par le MAA dans la limite de 1 par an, · Convocations par la DRAAF (SRFD – ex conseil de discipline). Attention les frais de déplacement liés aux examens (convocations émanant des pôles examens des DRAAF/SRFD) ne sont pas à saisir sous CHORUS DT ils sont à envoyer par voie postale à l'attention du pôle examens du SRFD. En terme de fonctionnement, CHORUS DT repose sur la saisie d'un Ordre de Mission (OM) et d'un Etat de Frais (EF) par un. e « » désigné. e au sein de l'EPLEFPA. Les dossiers sont à remettre au saisisseur CHORUS nomme au sein de votre établissement AUCUN dossier ne doit être envoyé directement à la DRAAF Liste des ci dessous Chaque agent doit pour chaque déplacement: · Avant le déplacement: o Adresser - Au Responsable Locale de Formation: la confirmation de participation à la formation.
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L'entreprise dispose de deux solutions pour refacturer les frais à ses clients: la première, qui est la plus simple, consiste à les intégrer à titre accessoire à la facture de vente qu'elle adresse au client, la seconde consiste à effectuer une facture uniquement pour procéder à la refacturation des frais. Dans tous les cas, les règles générales de facturation doivent être respectées. Traitement comptable des refacturations de frais La refacturation de frais constitue un produit à comptabiliser dans un compte de classe 7 distinct de celui utilisé pour la comptabilisation de la vente ou de la prestation (pour ne pas fausser le calcul de la marge). L'utilisation d'un compte dédié aux refacturations de frais, et en contrepartie d'un compte de charges utilisé uniquement pour comptabiliser les frais engagés par l'entreprise mais devant être refacturés permet de suivre correctement les refacturations de frais: l'écart positif indique que l'entreprise marge sur les refacturation de frais (ou qu'elle en a trop refacturé), l'écart négatif indique que l'entreprise doit encore refacturer des frais à ses clients.
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Résolu branjouan Messages postés 202 Date d'inscription mardi 28 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2013 - 24 sept. 2012 à 16:32 fanchb29 3072 jeudi 19 août 2010 4 janvier 2021 29 sept. 2012 à 21:04 Bonjour à tous, je boucle actuellement mon dossier de formation; et je me posais la question sur les frais de déplacements, hébergements et restaurations; les incluez vous dans votre tarif ou à part? Sachant que pour exercer, je devrais faire entre 20 et 600 km, rien n'est définit pour le moment. Merci d'avance pour votre participation! NB: Je suis AE, tva non applicable. 1 202 24 sept. 2012 à 16:59 Bonjour, C'est à vous de voir ce qui est le plus intéressant pour vous. Mais à mon sens, c'est plus facile de différencier les deux lignes au niveau de la facturation pour plusieurs raisons: - pour une même formation, vous facturez un prix défini.. - et à chaque formation, vous savez précisément les frais engagés ainsi que le remboursement reçu. En mélangeant les deux niveaux de facturation, vous devrez à chaque fois recalculé votre taux horaire, ce qui risque de vous compliquez pas mal la vie pour vos devis...
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Bonjour, je me permet de venir posez la question aux experts, car je cherche depuis quelques jours sans succes. Je suis en Entreprise Individuelle ( Regime Micro), auparavant je travaillait pour une société en CDI, qui aujourd'hui me demande d'effectuer un Devis pour intervenir sur un site en dépannage. Il sagit d'un site ou j'intervenait lorsque j'etais salarié chez eux. jusqu'a la, pas de probleme, je suis en mesure de faire le devis si le site est proche de chez moi ( forfait déplacement standart, + Taux horaire pour le travail effectué sur site. ) la ou cela ce complique, c'est que l'entreprise me demande egalement un devis concernant 1 autre site ( Idem que le premier car deja intervenu dessus), mais beaucoup plus loin car il sagit d'un site basé en allemagne et distant de 400 Km de chez moi! Effectivement, eux n'ont pas de technicien plus proche, et vu la complexité du site, il prefere envoyez quelqu'un qui maitrise le process. la question ne trouve pas de réponse, car je ne sais pas sur quel base, calculez un déplacement …?
De ce fait, apportez-vous toujours la même réponse? Cordialement, merci.