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Un port de charme au cœur d'une ville historique. On y accède par la mer en remontant la rivière de Morlaix: grand ouvert sur les vastes paysages marins de la baie, l'estuaire se resserre au fil de ses méandres entre de hautes rives verdoyantes, jusqu'aux écluses qui maintiennent le port à flot. Bordé d'arbres et de hautes maisons de pierre, dominé par le viaduc, le port longe les magnifiques bâtiments XVIIIe de l'ancienne manufacture de tabac de Morlaix. Le port de Morlaix est très accessible par le TGV. Bars, commerces, jolies boutiques, cinémas, théâtre, musée, grand marché le samedi matin… Morlaix est une ville où vous vous plairez à séjourner! C'est un très bon point de départ pour visiter tout le pays environnant. Protégé des aléas météorologiques par sa situation au creux de collines et en fond d'estuaire, le port de Morlaix offre plus de 200 places, sur ponton ou à quai, et toutes les ressources d'un port moderne et technique. Archives des Kit marée - Arte Diem. Le port reçoit tout navire jusqu'à 3 m de tirant d'eau.

 Accueil Le droit de la propriété intellectuelle en QCM    Auteur(s): Alma-Delettre Sophie • Le régime général de la propriété intellectuelle • L'acquisition du droit d'auteur • La protection par le droit d'auteur • La protection des logiciels et des bases de données • Le droit des... LIRE LA SUITE Pages: 128 pages Format: 14, 5 cm x 19 cm Poids: 0, 175 kg Vidéos Audios Description • Le droit des brevets d'invention • Le droit des marques • Le droit des dessins et modèles • Le droit des obtentions végétales L'éditeur vous recommande également

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Accueil » Découvrir » Genres » Droit » Droit civil et Procédure civile » Le droit de la propriété intellectuelle en QCM Fiche 0 note Delettre Date de parution: 03/08/2006 Editeur: Ellipses EAN: 9782729828653 Série: (-) Support: Papier Nombre de pages: 160 Collection: LE DROIT EN QCM Genre: Droit Thème: Droit civil et Procédure civile Prix littéraire(s): Résumé: Aucun résumé n'est disponible pour cet ouvrage actuellement... Ajouter à votre bibliothèque arrow_drop_down Donner votre avis Donnez votre avis sur ce livre Pour donner votre avis vous devez vous identifier, ou vous inscrire si vous n'avez pas encore de compte. Où trouver ce livre en librairie? Service proposé en partenariat avec Place des Libraires Suggestions de lecture De la même collection add_box Le droit de la famille en qcm (2e édition) Vannier ELLIPSES Voir tous les livres Discussions autour de ce livre Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre Soyez le premier à en lancer une! Forum La fusion de 1 réaction dans Vos lectures du moment Dernière réaction par Jonny63 il y a 12 heures Livre manquant 208 réactions Les références manquantes Fanfan Do il y a 2 jours Création d'un atelier d'écriture en ligne.

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1 En France, c'est le droit d'image qui protège les œuvres de l'esprit: photographie, schéma, programme informatique, etc. Vrai Faux 2 Ce fameux droit se compose... Du droit moral qui reconnaît la paternité de l'auteur et protège l'intégrité de l'œuvre. Ce droit est perpétuel. Du droit moral qui permet à l'auteur (ou à ses héritiers) d'être rémunéré pour chaque utilisation de l'œuvre Des droits patrimoniaux qui permettent à l'auteur (ou à ses héritiers) d'être rémunéré pour chaque utilisation de l'œuvre Des droits patrimoniaux qui reconnaissent la paternité de l'auteur et protège l'intégrité de l'œuvre. Ces droits sont perpétuels. 3 Cochez les réponses vraies à propos du Code de la propriété intellectuelle: Les œuvres sont protégées du seul fait de leur création Il est toutefois possible de déposer l'œuvre auprès d'un huissier de justice afin de créer une preuve de paternité datée en cas de litige L'œuvre doit être formelle On peut protéger une simple idée est un service gratuit financé par la publicité.

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ornementales: dessins et modèles. ► Les signes distinctifs: marques, dénomination sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine, appellations d'origine, indications de provenance. b. La propriété littéraire et artistique La propriété littéraire et artistique s'applique aux œuvres de l'esprit. Les œuvres de l'esprit concernent les créations de type: ► écrits littéraires, artistiques et scientifiques (livres, brochures... ); ► œuvres dramatiques; ► œuvres chorégraphiques; ► œuvres cinématographiques; ► œuvres musicales; ► œuvres photographiques; ► logiciels, etc. Les œuvres de l'esprit sont protégées par le droit d'auteur. 2. Le droit d'auteur Le droit d'auteur est l'un des éléments essentiels de la propriété littéraire et artistique. Il couvre toutes les œuvres littéraires et artistiques. Le droit d'auteur est l'ensemble des droits exclusifs dont dispose un auteur sur des œuvres de l'esprit. Il se divise en deux parties: ► le droit moral, qui reconnaît à l'auteur la paternité de l'œuvre; ► les droits patrimoniaux, qui permettent à l'auteur de bénéficier de l'exploitation économique de ses œuvres.

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