Règlement (Cee) N° 3821/85 Du Conseil Du 20 Décembre 1985 Concernant L'appareil De Contrôle Dans Le Domaine Des Transports Par Route - Legilux – 01 85 15 Indicatif Online
Arrêté du 12 avril 1985 relatif à la création d'un fichier national des candidats au concours national de praticiens hospitaliers et à sa gestion. - APHP DAJDP
- Arrêté du 12 décembre 1988 عربية ١٩٨٨
- Arrêté du 12 décembre 1945 relative
- Arrêté du 12 décembre 1945 relative à l'enfance
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Arrêté Du 12 Décembre 1988 عربية ١٩٨٨
Titre III: Dispositions diverses Article13 de l'arrêté du 8 décembre 1998 L'arrêté du 18 mars 1981 relatif aux appareils à pression de gaz non métalliques est abrogé. Article 14 de l'arrêté du 8 décembre 1998 Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 8 décembre 1998. Pour le secrétaire d'Etat et par délégation: Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, J. -J. Dumont
Arrêté Du 12 Décembre 1945 Relative
134-51 à 54 Expérimentation: Stockage dans les boxes Arrêté du 23 août 2019 portant expérimentation de l'autorisation de stockage dans les boxes situés dans les parcs de stationnement des bâtiments collectifs d'habitation et initialement réservés au seul remisage de véhicules
Arrêté Du 12 Décembre 1945 Relative À L'enfance
792 (1°, 2° et 3°) du code de la santé publique, Décrète: Art. 1er Les traitements et indemnités, y compris les indemnités à caractère familial ainsi que les charges sociales qui s'y rapportent, servis aux personnels visés au titre II, chapitre II, sections 1, 1 bis et 2 du décret du 13 juin 1969 modifié susvisé, sont payés par l'Ecole nationale de la santé publique pendant la durée de leur session de formation dans cette école. Art. 2 Les sommes avancées par l'Ecole nationale de la santé publique en application de l'article précédent ainsi que les frais de formation des stagiaires sont remboursés directement à ladite école par les établissements énumérés à l'article L. 792 (1°, 2° et 3°) du code de la santé publique.
10 DECEMBRE 2020. - Arrêté royal relatif à l'entrée en vigueur de l'article 2, b), de la loi du 7 décembre 2016 Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/12/2016 pub. 14/12/2016 numac 2016011496 source service public federal economie, p. m. e., classes moyennes et energie Loi modifiant la loi du 22 juillet 1985 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire fermer modifiant la loi du 22 juillet 1985 Documents pertinents retrouvés 22/07/1985 14/08/2012 2012000484 service public federal interieur Loi sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande fermer sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire et définissant la date visée à l'article 23, alinéa 4, de la fermer sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
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01 85 15 Indicatif De
Identité du titulaire de la ligne 01 85 15 00 51 Nom Nom inconnu Prénom Prénom inconnu Adresse Adresse postale non renseignée Ville Paris Département non renseigné Zone géographique Région Parisienne Opérateur Callr (THEC) La fiche du numéro de téléphone 01 85 15 00 51 de Paris a été consultée 493 fois. Le 01 85 15 00 51 est un numéro de téléphone de type géographique. 1 internaute a laissé son avis sur la ligne +33185150051. Attention, 100% des internautes pensent qu'il s'agit d'une arnaque ou d'un appel indésirable. Format de numéros rencontrés: +33185150051 / 01-85-15-00-51 / 01. 85. 15. 00. 51
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