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Le COS Languedoc-Roussillon veille ainsi à proposer à tous des prestations à caractère social, culturel et de loisirs. Le COS Languedoc-Roussillon est une association. Par conséquent, son fonctionnement est le même que pour toute association dite « loi 1901 ». Il dispose d'un bureau qui est l'instance détenant le pouvoir décisionnel, ainsi que d'un conseil d'administration composé de membres qui sont des administrateurs élus parmi les collectivités adhérentes. Comment s'inscrire sur le site du Cos Occitanie | FA-FPT Occitanie. Cela garantit ainsi la légitimité des directions impulsées au COS Languedoc-Roussillon. En 2022, le COS Languedoc-Roussillon maintient son taux de cotisation à 1% de la masse salariale de chaque adhérent, désormais associée à un forfait plancher de 160 € par agent. Le COS Languedoc-Roussillon renforce son rôle d'interlocuteur unique de l'action sociale sur le département et lui ouvre des nouvelles perspectives pour répondre aux besoins de ses adhérents.
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Cette politique, destinée à l'ensemble des agents régionaux, se mettra en œuvre par l'intermédiaire de deux modes d'intervention: • Les services des Directions des Ressources Humaines, qui mettront en œuvre la politique d'action sociale et pour ce faire, délivreront les prestations décrites ci-dessous; • Un Comité des Œuvres Sociales (COS), qui organisera, animera et encouragera des activités à caractère social, culturel, sportif et de loisirs. Cos 34 mon compte pour. Le COS, association loi 1901, présentera, avec le programme d'activités qu'il définira, une demande de subvention annuelle. Le conseil d'administration du COS sera élu en parallèle des élections professionnelles, sur la base de listes présentées par les organisations syndicales le souhaitant, ce qui permettra d'assurer la représentation de l'ensemble des agents. PRINCIPES GENERAUX Les prestations d'action sociale, qu'elles soient individuelles ou collectives, sont distinctes de la rémunération et sont attribuées indépendamment du grade, de l'emploi et de la manière de servir.
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