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01 minute Le 19/10/2012 à 14:00 Le traitement diffère selon que le dommage soit réparable ou non: constatation des réparations en charges courantes, ou sortie de l'immobilisation. En cas de dommage réparable (destruction partielle), les frais de réparation sont comptabilisés en charges, l'indemnité d'assurance quant à elle est constatée dans un compte de transfert de charges. En cas de sinistre, c'est-à-dire de destruction totale, les principes généraux de comptabilisation des cessions d'immobilisation sont appliqués. Comptabilisation remboursement assurance sinistre immobilisation avec. L'indemnité perçue s'analyse comme un substitut du prix de vente, et doit donc être enregistrée en produit exceptionnel (classe 775), et l'immobilisation détruite doit être sortie du bilan à la date du sinistre. Si elle n'est pas totalement amortie, deux schémas comptables sont envisageables; - Constatation d'un amortissement exceptionnel (compte de classe 687) afin de ramener à zéro la valeur nette comptable du bien, et sortie de l'immobilisation du bilan. - Transfert de la valeur nette comptable dans un compte de charges exceptionnelles 675 (ce qui correspond à l'écriture habituelle de cession).

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Votre entreprise a subi un sinistre au cours de l'année et a perçu une indemnisation de sa compagnie d'assurance. Cette somme est en principe comprise au cours de la même année, mais une optimisation est possible… Principe: une indemnité pour sinistre imposable Une indemnité d'assurance. Qu'elles soient destinées à couvrir les dommages subis sur des immobilisations suite à un sinistre ou des pertes de bénéfices, les indemnités d'assurances devraient en théorie toujours être imposables. Mais selon les cas, l'indemnité constituera un produit d'exploitation ou une plus-value. Un produit d'exploitation… Bien que les indemnités soient perçues pour combler la perte de stocks; elles doivent être comprises comme des bénéfices d'exploitation, imposables dans sous le droit commun. Tel est le cas, par exemple de l'indemnité d'assurance reçue par un commerçant à la suite de l'incendie de son stock. Comptabilisation remboursement d'un sinistre sur immobilisation. Elles se rattachent au résultat de l'exercice au cours duquel elles sont versées. Ou une plus-value… Les indemnités, destinées à compenser la perte totale ou partielle d'éléments amortissables de l'actif immobilisé; sont quant à elles assimilées à des plus ou moins-values de cession si la somme versée excède la valeur nette comptable de celui ci.

Indemnité de l'assurance à recevoir (base de l'indemnisation prévue dans le contrat) Dans le cas où le bien a été totalement détruit et le contrat prévoit la base de l'indemnisation, on enregistre un produit de cession d'immobilisation si l'indemnité est fixée au cours de l'exercice où le sinistre est survenu. n° de compte Débit n° de compte Crédit Libellés Detail 462 Compte 462 - Créances sur cessions d'immobilisations (Compte d'actif) Créances sur cessions d'immobilisations - Compte d'actif 775 Compte 775 - Produits des cessions d'éléments d'actif () Produits des cessions d'éléments d'actif « Retour au PCG Discussion Aucun commentaire pour l'instant. Soyez le premier. Comptabilisation remboursement assurance sinistre immobilisation pour. Page imprimée à partir de l'adresse: // Explication: C = Crédit D = Débit

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Et qui continue de s'y consacrer au Centre international de recherche agronomique pour le développement (Cirad) avec sa consœur kazakhe Gaukhar Konuspayeva. Dans leur laboratoire de Montpellier, ils cherchent la formule magique de la transformation d'un lait de chamelle cru en fromage pouvant séduire les consommateurs. Une bonne nouvelle pour la « diversification de l'agriculture » Le lait de chamelle est d'un blanc pur, au goût peu prononcé comparé au lait de brebis ou de chèvre. Faible en matières grasses (4%), riche en vitamine C (trois fois plus que le lait de vache) et en sels minéraux, sans lactose… Ce lait traditionnellement consommé par les populations nomades de l'Asie centrale au Moyen-Orient accumule les qualités nutritionnelles et digestives. Mieux: le lait de chamelle est plus écolo que le lait de vache ou les laits végétaux car il nécessite peu d'eau [ 2]. Et s'il est produit en France, son empreinte carbone est limitée. En 2012, les scientifiques ont effectué leurs premiers essais avec de la chymosine, une enzyme qui permet de présurer le lait.